Fourniture de denrées alimentaires - produits laitiers

Commune de Saint-Nazaire

Ce marché concerne la fourniture de denrées alimentaires - produits laitiers.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il est reconductible 2 fois par tacite reconduction, par période de un an, soit pour une durée maximale de 3 ans.
Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini annuel 55 000 EUR TTC / montant maxi annuel 220 000 EUR TTC.
Date prévisionnelle du début des prestations: 1.4.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-20 Avis de marché
2012-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Nazaire
Adresse postale: place François Blancho BP 406
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-Nazaire
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintnazaire.fr 🌏
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧
Téléphone: +33 240004163 📞
Fax: +33 240004038 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-022273
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Les variantes seront proposées avec l'offre de base. Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. L'ensemble du cahier des charges constitue les exigences minimales que le soumissionnaire doit respecter: une entreprise pourra proposer une variante technique sous réserve qu'elle soit au moins équivalente à ce qui est demandé. Conditions de remise des offres: Les candidats devront choisir un seul mode de transmission de leur offre: Remise des plis sur support papier: Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: "Fourniture de denrées alimentaires - produits laitiers - ne pas ouvrir". L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du code des marchés publics, à l'article 45 du code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre. Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: hôtel de ville - service action juridique - commande publique - 2ème étage (aile Est) ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Hôtel de ville. Service action juridique. Commande publique. BP 416. 44606. Saint-Nazaire Cedex. Par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.carene-epp.cce.bull.fr et dans les conditions techniques suivantes: Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: "copie de sauvegarde". Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de prévenir au préalable le pouvoir adjudicateur. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau I de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons suivants: Répertoriés dans le bordereau des prix unitaires (lignes en gris). Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. La proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon, son offre sera jugée irrégulière. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture de denrées alimentaires - produits laitiers.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il est reconductible 2 fois par tacite reconduction, par période de un an, soit pour une durée maximale de 3 ans.
Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini annuel 55 000 EUR TTC / montant maxi annuel 220 000 EUR TTC.
Date prévisionnelle du début des prestations: 1.4.2012.
Les variantes sont acceptées ✅
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 12.011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Pierre Mendès France, 44600 Saint-Nazaire, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les entreprises auront à produire obligatoirement un dossier complet comprenant les pièces suivantes, telles que définies dans les articles 43 à 45 du code des marchés publics:
— Le formulaire DC1 ou une lettre de candidature dûment complété et signé par la personne habilitée, précisant si le candidat se présente seul,
— Le formulaire DC2 - déclaration du candidat - dûment complété et signé ou tout autre document reprenant l'ensemble des informations contenues dans ce formulaire.
Les pièces mentionnées aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D8222- 8 du code du travail - (en remplacement du Dc6).
— le formulaire NOTI2 - état annuel des certificats reçus au 31 décembre de l'année précédent la consultation - ou une attestation sur l'honneur par laquelle le candidat atteste avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales correspondant à sa situation,
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— les références requises par rapport à la capacité professionnelle, technique récentes pour des prestations de même nature.
Critères de sélection des candidatures:
Compétences - références - moyens.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire à 30 jours maximum. La ville finance sur ses fonds propres.
Forme du prix: révisable avec ajustement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (30)
2. qualité gustative et nutritionnelle des produits (25)
3. montant minimum exigé par le candidat (en euros) par livraison (20)
4. conditions de livraison (nombre de livraisons hebdomadaires par site, possibilité de dépannage...) (15)
5. performance en matière de protection de l'environnement (pour les 2 produits biologiques demandés, prise en compte de la performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculte-circuits courts) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Nazaire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.carene-epp.cce.bull.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Nazaire
Adresse postale: restauration municipale 6 rue Pierre Mendès France
Code postal: 44600
Point de contact: Erwan Robin
Téléphone: +33 240004449 📞
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique place François Blancho, BP 416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Point de contact: M. Catherine Prono
URL des documents: http://www.mairie-saintnazaire.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.011
Informations complémentaires
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation.
Les variantes seront proposées avec l'offre de base.
L'ensemble du cahier des charges constitue les exigences minimales que le soumissionnaire doit respecter: une entreprise pourra proposer une variante technique sous réserve qu'elle soit au moins équivalente à ce qui est demandé.
Conditions de remise des offres:
Les candidats devront choisir un seul mode de transmission de leur offre:
Remise des plis sur support papier:
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante:
"Fourniture de denrées alimentaires - produits laitiers - ne pas ouvrir".
L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du code des marchés publics, à l'article 45 du code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: hôtel de ville - service action juridique - commande publique - 2ème étage (aile Est) ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Hôtel de ville.
Service action juridique.
Commande publique.
BP 416.
44606.
Saint-Nazaire Cedex.
Par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.carene-epp.cce.bull.fr et dans les conditions techniques suivantes:
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Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
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Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: "copie de sauvegarde".
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Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de prévenir au préalable le pouvoir adjudicateur.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau I de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons suivants:
Répertoriés dans le bordereau des prix unitaires (lignes en gris).
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. La proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon, son offre sera jugée irrégulière.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Mairie de Saint-Nazaire
Adresse Internet: http://www.mairie-saintnazaire.fr 🌏
Fax: +33 240004038 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place François Blancho BP 416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44606
Téléphone: +33 240004163 📞
Source: OJS 2012/S 014-022273 (2012-01-20)
Avis d'attribution de marché (2012-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: place François Blancho, BP 406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date de publication: 2012-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 72-118708
Se réfère à l'avis: 2012/S 14-022273
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Annonce n° 254, BOAMP 17 B du 25.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-03 📅
Nom: Laiterie du grand clos
Adresse postale: Parc d'activités de l'Abbaye
Commune postale: Pontchâteau
Code postal: 44160
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 072-118708 (2012-04-11)
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Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits laitiers Produits laitiers divers