Fourniture de denrées alimentaires: légumes et fruits de 4ème et 5ème gamme

Centre hospitalier Camille Claudel

Fourniture de légumes et fruits de 4ème et 5ème gamme pour 7 établissements hospitaliers de Charente adhérents du groupement de commandes. Le marché sera un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Marché à compter de la notification jusqu'au 30.4.2013 qui pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois par période de 12 mois sans excéder le 30.4.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fornel

Qui ?

• Centre hospitalier Camille Claudel

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-07	Avis de marché
2012-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:

Montant estimé pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des adhérents du groupement: 175 000 EUR HT +/- 20 %.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: BP 25 - route de Bordeaux
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-07 📅
Date limite de soumission: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 89-146319
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

magasin des 7 établissements hospitaliers de Charente adhérents du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature (ou formulaire DC1);

2) la déclaration du candidat (ou formulaire DC2);

3) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

4) une déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics ou déclaration d'effet équivalent pour les candidats non établis en France;

5) les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

6) tout document permettant d'évaluer les capacités professionnelles du candidat;

7) les pièces visées à l'article 46 du code des marchés publics seront demandées ultérieurement à l'attributaire (elles peuvent être cependant jointes à la candidature). Ces pièces sont: certificats (imprimé NOTI2 ou liasses fiscales 3666 et attestation Urssaf) délivrés par les administrations certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations sociales et fiscales ainsi que la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.

Situation économique et financière:

Tout document permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat.

Capacité technique et professionnelle: Tout document permettant d'évaluer les capacités techniques du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le réglement du marché s'effectuera selon les termes du décret no 2002-231 du 21.2.2002 modifié par le décret no 2008-407 du 28.4.2008 applicable aux établissements publics de santé.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Analyse technique des produits (45)
2. Prix (40)
3. Démarche environnementale et conditions logistiques (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Sud Charente
Adresse postale: BP 31
Commune postale: Barbezieux
Code postal: 16300
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Châteauneuf-sur-Charente
Adresse postale: place de l'Église
Commune postale: Châteauneuf-sur-Charente
Code postal: 16120
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Labajouderie
Adresse postale: rue de l'Hôpital - BP 83
Commune postale: Confolens
Code postal: 16500
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Adresse postale: 15 rue de l'Hôpital - BP 71
Commune postale: Ruffec
Code postal: 16700
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Rochefoucauld
Adresse postale: place du Champs de Foire
Commune postale: La Rochefoucauld
Code postal: 16110
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal du Pays de Cognac - résidence médico-sociale de Jarnac
Adresse postale: avenue de l'Europe
Commune postale: Jarnac
Code postal: 16200
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Source: OJS 2012/S 089-146319 (2012-05-07)

Avis d'attribution de marché (2012-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 170 981,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-323108
Se réfère à l'avis: 2012/S 89-146319
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Annonce n° 154, BOAMP 91 B du 11.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Magasin des 7 établissements hospitaliers de Charente adhérents du groupement de commandes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Fornel
Adresse postale: ZA de Plaisance, 4 rue du Maine Bouvarel
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Code postal: 16300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Châteauneuf sur Charente
Commune postale: Confonlens
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal du pays de Cognac
Adresse postale: résidence médico-sociale de Jarnac - avenue de l'Europe
Source: OJS 2012/S 197-323108 (2012-10-09)

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