Fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers
Communauté de communes de La Hague
Fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-19 | Avis de marché |
| 2012-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-091507
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 106 000 💰
660 000 💰
Brève description: Fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de colonnes enterrées
Brève description: Fourniture de colonnes enterrées.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de conteneurs à verre.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: AO 2012-255-CL-G45
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. coût global - pondération 4
2. valeur technique - pondération 5
3. valeur esthétique - pondération 2
4. délai de livraison - pondération 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Commune postale: Beaumont Hague
Point de contact: direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-can@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2012-255-CL-G45
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-can@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 056-091507 (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-091507
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communauté de communes de la Hague.
Direction des affaires generales et juridiques.
8 rue des Tohagues, BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex, FRANCE.
Télécopieur: +33 233019348 - mail: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi:
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30.
Ils pourront être téléchargés sur le site: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en français.
Modalités de transmission des offres:
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plate-forme www.achatpublic.com.
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Presentation du dossier de l'offre.
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention:
"Ne pas ouvrir/offre AO 2012 255 CL G45: "fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers / lot(s) no....".
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 106 000 💰
660 000 💰
Brève description: Fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de colonnes enterrées
Brève description: Fourniture de colonnes enterrées.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de conteneurs à verre.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Option 1: maintenance préventive.
Option 2: maintenance curative.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres.
Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés au budget général.
Le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution du marché, le maître d'ouvrage se réserve le droit de transformer un groupement conjoint en groupement solidaire.
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Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. coût global - pondération 4
2. valeur technique - pondération 5
3. valeur esthétique - pondération 2
4. délai de livraison - pondération 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Commune postale: Beaumont Hague
Point de contact: direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-can@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2012-255-CL-G45
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communauté de communes de la Hague.
Direction des affaires generales et juridiques.
8 rue des Tohagues, BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex, FRANCE.
Télécopieur: +33 233019348 - mail: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi:
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30.
Ils pourront être téléchargés sur le site: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en français.
Modalités de transmission des offres:
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plate-forme www.achatpublic.com.
Afficher plus
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Presentation du dossier de l'offre.
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention:
"Ne pas ouvrir/offre AO 2012 255 CL G45: "fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers / lot(s) no....".
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-can@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 056-091507 (2012-03-19)
Avis d'attribution de marché (2012-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 176-289485
Se réfère à l'avis: 2012/S 56-091507
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Compo Eco
Adresse postale: 14 bd Pierre Renaudet Espace Crescendo
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Source: OJS 2012/S 176-289485 (2012-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 176-289485
Se réfère à l'avis: 2012/S 56-091507
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Annonce no 163, BOAMP 58 A du 22.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Compo Eco
Adresse postale: 14 bd Pierre Renaudet Espace Crescendo
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Source: OJS 2012/S 176-289485 (2012-09-10)
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