Fourniture de conteneurs isothermes de 150 litres

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de conteneurs isothermes de 150 litres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Olivo

Qui ?

• Mindef/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Récipients isothermes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-09	Avis de marché
2012-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Récipients isothermes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité (mini 200 et maxi 1 200).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Récipients isothermes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-09 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 51-082958
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans à compter de la date de notification du marché (cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services). Il sera fait application de l'article 53 IV du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf.adresse au 7.2 du règlement de la consultation) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr selon les modalités indiquées dans le guide d'utilisation "utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la plateforme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 7 et 8 du règlement de la consultation. Les envois de dossier par télécopie sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. Le CESCOF sera fermé le lundi 9.4.2012, le lundi 30.4.2012 et le mercredi 1.5.2012. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier technique. Les échantillons et le dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlemement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2012.

Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans à compter de la date de notification du marché (cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services). Il sera fait application de l'article 53 IV du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf.adresse au 7.2 du règlement de la consultation) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr selon les modalités indiquées dans le guide d'utilisation "utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la plateforme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 7 et 8 du règlement de la consultation. Les envois de dossier par télécopie sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. Le CESCOF sera fermé le lundi 9.4.2012, le lundi 30.4.2012 et le mercredi 1.5.2012. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier technique. Les échantillons et le dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlemement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de conteneurs isothermes de 150 litres.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: M_305
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voir annexe n° 2 du CCP M305.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires". Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222- 5 ou D.8222-7 du code du travail. Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant. Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement. Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestation(s) objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou du (des 2) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou de la (des 2) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, ou de la (des 2) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'éxécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: chef de la section marchés 2
M. le directeur du CESCOF
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Courrier électronique: marches2.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: section analyses des offres (envoi plis) - magasin des modèles (envoi échantillon)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M_305
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) / Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50 098 / 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Rambouillet Cedex / Versailles
Code postal: 78513 / 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 134574881 / 139205400 📞
Fax: +33 34576155 / 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2012/S 051-082958 (2012-03-09)

Avis d'attribution de marché (2012-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-283701
Se réfère à l'avis: 2012/S 51-082958
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité. Prix unitaire du conteneur: 405,60 EUR HT. Quantité minimum: 200 - Quantité maximum: 1 200. Montant minimum: 81 120 EUR HT soit 97 019,52 EUR TTC, Montant maximum: 486 720 EUR HT soit 582 117,12 EUR TTC. Annonce no 331, BOAMP 52 B du 14.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-31 📅
Nom: Société Olivo
Adresse postale: ZI de Galinay
Commune postale: Roche la Molière
Code postal: 42230
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) / Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50098 / 56 avenue de Saint-Cloud
Fax: +33 134576155 / 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2012/S 172-283701 (2012-09-06)

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