Fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés de grand volume pour la collecte des déchets dans l'agglomération de Chambéry
Chambéry métropole
Fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés de grand volume pour la collecte des déchets dans l'agglomération de Chambéry.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320789
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture, livraison et pose de conteneurs semi-enterrés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées: environ 60 à 70 conteneurs par an.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Fourniture, livraison et pose de conteneurs enterrés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées: environ une vingtaine de conteneurs par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: forme conjointe ou solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Chambéry métropole - direction de la gestion des déchets
Adresse postale: 130 avenue des Follaz
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Point de contact: M. Marc Bouttaz
Téléphone: +33 479968620 📞
Fax: +33 479968621 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5o rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Automne 2016.
Source: OJS 2012/S 195-320789 (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande.Durée du marché: un an à compter du 1.1.2013, renouvelable 3 fois (soit jusqu'au 31.12.2016 au plus tard).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320789
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés de grand volume pour la collecte des déchets dans l'agglomération de Chambéry.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture, livraison et pose de conteneurs semi-enterrés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées: environ 60 à 70 conteneurs par an.
Informations complémentaires sur les lots:
Volumes demandés: 5 000 L pour les ordures ménagères résiduelles; 5 000 L pour les déchets recyclables; 3 000 L pour le verre. Systèmes de préhension demandés: par simple crochet; système "champignon" ou "kinshofer".
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture, livraison et pose de conteneurs enterrés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées: environ une vingtaine de conteneurs par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande.
Durée du marché: un an à compter du 1.1.2013, renouvelable 3 fois (soit jusqu'au 31.12.2016 au plus tard).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Formulaire DC2 (déclaration du candidat, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, avec descriptions et photographies des fournitures.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de Chambéry métropole (section d'investissement du budget général).
Marché à prix unitaires révisables.
Règlement par mandat administratif et virement.
Délai global de paiement: 30 jours à réception de facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Chambéry métropole - direction de la gestion des déchets
Adresse postale: 130 avenue des Follaz
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Point de contact: M. Marc Bouttaz
Téléphone: +33 479968620 📞
Fax: +33 479968621 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5o rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Automne 2016.
Source: OJS 2012/S 195-320789 (2012-10-05)
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