Fourniture de conserves d'entrées à base de poissons

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fourniture de conserves d'entrées à base de poissons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Poisson préparé et conserves de poisson

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-11	Avis de marché
2013-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poisson préparé et conserves de poisson
Quantité ou étendue: Cf bloc Ii.3 du présent avis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poisson préparé et conserves de poisson 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estiennes, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 72-119266
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans (cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services). Ll sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "Aide" du site précité de la plate forme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886. Les soumissions sous format papier et les échantillons, dossiers techniques et dossier dedéveloppement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons,dossiers techniques et dossier de développement durable. Les échantillons, dossiers techniques et dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés aux adresses indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 - le vendredi de 9:00 à 11:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (Artt), le CESCOF sera fermé le lundi 30 avril, le vendredi 18 mai et lundi 28.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.

Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans (cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services). Ll sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "Aide" du site précité de la plate forme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886. Les soumissions sous format papier et les échantillons, dossiers techniques et dossier dedéveloppement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons,dossiers techniques et dossier de développement durable. Les échantillons, dossiers techniques et dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés aux adresses indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 - le vendredi de 9:00 à 11:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (Artt), le CESCOF sera fermé le lundi 30 avril, le vendredi 18 mai et lundi 28.5.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de conserves d'entrées à base de poissons.
Numéro du lot: 1
Brève description: Garniture sandwich 1/10 ouverture facile (Of).
Quantité ou étendue: De 180 000 à 720 000 garniture sandwich 1/10 ouverture facile (Of).
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots: L'unité est la boite.
Numéro du lot: 2
Brève description: Thon à l'escabèche 1/10 ouverture facile (Of).
Quantité ou étendue: De 180 000 à 720 000 thon à l'escabèche 1/10 ouverture facile (Of).
Numéro du lot: 3
Brève description: Filets de sardines 1/7 P21 ouverture facile (Of).
Quantité ou étendue: De 180 000 à 720 000 filets de sardines 1/7 P21 ouverture facile (Of).
Numéro du lot: 4
Brève description: Rillettes de maquereau 1/10 ouverture facile (Of).
Quantité ou étendue: De 180 000 à 720 000 rillettes de maquereau 1/10 ouverture facile (Of).
Numéro du lot: 5
Brève description: Rillettes de thon 1/10 ouverture facile (Of).
Quantité ou étendue: De 180 000 à 720 000 rillettes de thon 1/10 ouverture facile (Of).
Numéro du lot: 6
Brève description: Rillettes de saumon 1/10 ouverture facile (Of).
Quantité ou étendue: De 180 000 à 720 000 rillettes de saumon 1/10 ouverture facile (Of).
Numéro du lot: 7
Brève description: Rillettes de sardines 1/10 ouverture facile (Of).
Quantité ou étendue: De 180 000 à 720 000 rillettes de sardines 1/10 ouverture facile (Of).
Numéro de référence: M_110
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers - 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "Formulaires". Le marché est attribué au candidat retenu sous réserve de production, dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service, des pièces mentionnées aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail ainsi que l'attestation de vigilance délivrées de façon dématérialisée par l'urssaf, aux entreprises qui sont à jour de leurs cotisations ou une attestation spécifique (une liste nominative des salariés étrangers pourvus d'une autorisation de travail, établie à partir du registre unique du personnel, et indiquant pour chaque travailleur sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et/ou le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) pour les salariés étrangers. Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant. Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement. Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou du (des 2) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans. - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ou de la (des 2) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans - présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, ou de la (des 2) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

L'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'Etat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: chef de la section marchés 1
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M_110
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex, - téléphone +33 134574881 - télécopie +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles, FRANCE, téléphone +33 139205400 - télécopie +33 139205487. Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, FRANCE, téléphone +33 139205400 - télécopie +33 130205487. Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2012/S 072-119266 (2012-04-11)

Avis d'attribution de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 798 300 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2013-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 017-023850
Se réfère à l'avis: 2012/S 72-119266
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Lot no 1 Prix unitaire de la boîte de garniture sandwich 1/10 OF : 0,49 EUR HT Lot no 2 Prix unitaire de la boîte de thon à l'escabèche 1/10 OF : 0,567 EUR HTLot no 3 Prix unitaire de la boîte de filets de sardines 1/7 P21 OF : 0,790 EUR HT Lot no 4 Prix unitaire de la boîte de rillettes de maquereau 1/10 OF : 0,640 EUR HTLot no 5 Prix unitaire de la boîte de rillettes de thon 1/10 OF : 0,640 EUR HT Lot no 6 Prix unitaire de la boîte de rillettes de saumon 1/10 OF : 0,750 EUR HT Lot no 7 Prix unitaire de la boîte de rillettes de sardines 1/10 OF : 0,550 EUR HT Annonce no 199, BOAMP 74 B du 14.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eloca d'angers - 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (60)
2. prix (30)
3. développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Jean Hénaff
Adresse postale: Ker Hastell
Commune postale: Pouldreuzic
Code postal: 29710

2️⃣
Nom: Cobreco
Adresse postale: Zi de lannugat
Commune postale: Douarnenez
Code postal: 29177

3️⃣
Nom: Wenceslas Chancerelle
Adresse postale: 3 rue des Conserveries Zi de Lannugat

4️⃣

5️⃣
Nom: Pointe de Penmarc'h
Adresse postale: 15 boulevard de la France Libre

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
6
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur du CESCOF (recours gracieux) : Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155 Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 130205487 Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2013/S 017-023850 (2013-01-21)

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