Fourniture de composteurs, lombricomposteurs, bioseaux et accessoires
Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Fourniture et livraison de contenants destinés au compostage des déchets verts et fermentescibles produits par les ménages, de bacs de structurants, de mélangeurs, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-12 | Avis de marché |
| 2012-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: hôtel de ville place Foch
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225219
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture de composteurs individuels et collectifs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de lombricomposteurs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de bioseaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 12CAD001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CAC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Nom: Ville de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: commande publique 1 rue d'Orfeuil
Point de contact: Mlle Catherine Hidasi
Téléphone: +33 326693863 📞
Courrier électronique: c.hidasi@chalons-en-champagne.net 📧
Fax: +33 326693830 📠
Nom: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: commande publique bureau 106 1 rue d'Orfeuil
Téléphone: +33 326693855 📞
Courrier électronique: c.ysklomp@chalons-en-champagne.net 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51022
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CAD001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 135-225219 (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter du 2.11.2012 jusqu'au 31.12.2013.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: hôtel de ville place Foch
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225219
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de contenants destinés au compostage des déchets verts et fermentescibles produits par les ménages, de bacs de structurants, de mélangeurs, de bioseaux et de lombricomposteurs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteurs individuels et collectifs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de lombricomposteurs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de bioseaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 12CAD001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CAC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres de l'entité.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Nom: Ville de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: commande publique 1 rue d'Orfeuil
Point de contact: Mlle Catherine Hidasi
Téléphone: +33 326693863 📞
Courrier électronique: c.hidasi@chalons-en-champagne.net 📧
Fax: +33 326693830 📠
Nom: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: commande publique bureau 106 1 rue d'Orfeuil
Téléphone: +33 326693855 📞
Courrier électronique: c.ysklomp@chalons-en-champagne.net 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51022
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CAD001
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2012-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-369717
Se réfère à l'avis: 2012/S 135-225219
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (50)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-12 📅
Nom: Association Emeraude ID
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie BP 10707
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ferme du Moutta
Adresse postale: 86 bis rue de la République
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
3️⃣
Nom: Fabrique des gavottes
Adresse postale: 3395 Route de Franche Comté, BP 17
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 225-369717 (2012-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-369717
Se réfère à l'avis: 2012/S 135-225219
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no144, B.O.A.M.P. 136 A.Annonce no251, B.O.A.M.P. 136 B du 17 juillet 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 novembre 2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (50)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-12 📅
Nom: Association Emeraude ID
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie BP 10707
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ferme du Moutta
Adresse postale: 86 bis rue de la République
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
3️⃣
Nom: Fabrique des gavottes
Adresse postale: 3395 Route de Franche Comté, BP 17
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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