Fourniture de composteurs collectifs bois, de composteurs individuels en plastique et de bio seaux
Communauté d'agglomération du Pays de Vannes
Fourniture de composteurs collectifs bois, de composteurs individuels en plastique et de bio seaux.
Le marché comporte 2 lots:
— lot n° 1: fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois (lot réservé à des ateliers protégés),
— lot n° 2: fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique et de bio seaux.
Le délai de réception des offres était de 2012-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-16 | Avis de marché |
| 2012-05-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Vannes
Adresse postale: Vannes agglo PIBS 30 rue Alfred Kastler BP 70206
Code postal: 56006
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vannesagglo.fr 🌏
Téléphone: +33 297683383 📞
Fax: +33 297681425 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-017235
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 2012.04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal aministratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 011-017235 (2012-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.Marché public à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.Les marchés sont conclus à compter de la notification pour une durée de 1 an reconductible dans les mêmes conditions 2 fois 1 an.
Valeur totale du marché: 390 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Vannes
Adresse postale: Vannes agglo PIBS 30 rue Alfred Kastler BP 70206
Code postal: 56006
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vannesagglo.fr 🌏
Téléphone: +33 297683383 📞
Fax: +33 297681425 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-017235
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Renseignements:
— d'ordre administratif auprès du service des marchés publics au +33 297683383,
— d'ordre technique auprès du service collecte au +33 297684224.
Demande de DCE (dossier gratuit):
— par fax au +33 297681425,
— par courriel: marchepublic@vannesagglo.fr,
— par voie dématérialisée: www.vannesagglo.fr.
Condition de remise des offres:
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé (à l'adresse suivante: Vannes agglo - PIBS - 30 rue Alfred Kastler - BP 70206 - 56006 Vannes Cedex, FRANCE) ou dématérialisées (www.vannesagglo.fr).
Les conditions de la dématérialisation sont définies dans le dossier de consultation des entreprises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de composteurs collectifs bois, de composteurs individuels en plastique et de bio seaux.
Le marché comporte 2 lots:
— lot n° 1: fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois (lot réservé à des ateliers protégés),
— lot n° 2: fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique et de bio seaux.
Marchés séparés.
Marché public à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus à compter de la notification pour une durée de 1 an reconductible dans les mêmes conditions 2 fois 1 an.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Durée de l'accord: 36 mois Numéro de référence: 2012.04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres, financement par la TEOM, la redevance spéciale et la redevance de dépôts en déchetterie par les professionnels assujettis.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Des options complémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.04
Informations complémentaires
Renseignements:
— d'ordre administratif auprès du service des marchés publics au +33 297683383,
— d'ordre technique auprès du service collecte au +33 297684224.
Demande de DCE (dossier gratuit):
— par fax au +33 297681425,
— par courriel: marchepublic@vannesagglo.fr,
— par voie dématérialisée: www.vannesagglo.fr.
Condition de remise des offres:
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé (à l'adresse suivante: Vannes agglo - PIBS - 30 rue Alfred Kastler - BP 70206 - 56006 Vannes Cedex, FRANCE) ou dématérialisées (www.vannesagglo.fr).
Afficher plus
Les conditions de la dématérialisation sont définies dans le dossier de consultation des entreprises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal aministratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 011-017235 (2012-01-16)
Avis d'attribution de marché (2012-05-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Vannes agglo PIBS, 30 rue Alfred Kastler, BP 70206
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-169500
Se réfère à l'avis: 2012/S 11-017235
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: Association Emeraude ID
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie, BP 10707
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Plastic Omnium SA
Adresse postale: 20 rue des Landelles
Commune postale: Cesson-Sevigne cedex
Code postal: 35510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 102-169500 (2012-05-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Vannes agglo PIBS, 30 rue Alfred Kastler, BP 70206
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-169500
Se réfère à l'avis: 2012/S 11-017235
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Annonce n° 101, BOAMP 13 A du 19.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: Association Emeraude ID
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie, BP 10707
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Plastic Omnium SA
Adresse postale: 20 rue des Landelles
Commune postale: Cesson-Sevigne cedex
Code postal: 35510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 102-169500 (2012-05-25)
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