Fourniture de chariots porte-sacs (linge, déchets), chariots de nursing, chariots conteneurs linge sale, chariots polyvalents de restauration et chariots de nettoyage (6 lots)

Centre hospitalier de Bretagne Sud

Fourniture de chariots porte-sacs (linge, déchets), chariots de nursing, chariots conteneurs linge sale, chariots polyvalents de restauration et chariots de nettoyage (6 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Bretagne Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares › Chariots de manutention

Où ?

• Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-04	Avis de marché
2012-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariots de manutention
Quantité ou étendue:

Lot 1: chariots porte-sacs pour le linge sale (minimum 30);Lot 2: chariots porte-sacs pour les déchets (tri sélectif - minimum 50);Lot 3: chariots de nursing (minimum 20);Lot 4: chariots conteneurs de linge sale (minimum 10);Lot 5: chariots polyvalents de restauration (minimum 30);Lot 6: chariots de nettoyage (minimum 10).Caractéristiques techniques des différents chariots détaillées dans l'annexe 1 au CCP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariots de manutention 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bretagne Sud
Adresse postale: direction des services économiques / cellule marchés, 27 rue du Dr Lettry, BP 2233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr 📧
Téléphone: +33 297649773 📞
Fax: +33 297649081 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179409
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Dossier de consultation disponible sur demande à l'adresse "cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr" ou téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: https://www.achat-hopital.com. La plateforme permet également le dépôt de questions/réponses. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de chariots porte-sacs (linge, déchets), chariots de nursing, chariots conteneurs linge sale, chariots polyvalents de restauration et chariots de nettoyage (6 lots).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chariots porte-sacs linge sale
Brève description: Chariots porte-sacs linge sale.
Quantité ou étendue: 30 minimum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: chariots porte-sacs déchets
Brève description: Chariots porte-sacs déchets.
Quantité ou étendue: 50 minimum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: chariots de nursing
Brève description: Chariots de nursing.
Quantité ou étendue: 20 minimum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: chariots conteneurs linge sale
Brève description: Chariots conteneurs linge sale.
Quantité ou étendue: 10 minimum.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: chariots polyvalents de restauration
Brève description: Chariots polyvalents de restauration.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: chariots de nettoyage
Brève description: Chariots de nettoyage.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot 1: chariots porte-sacs pour le linge sale (minimum 30);

Lot 2: chariots porte-sacs pour les déchets (tri sélectif - minimum 50);

Lot 3: chariots de nursing (minimum 20);

Lot 4: chariots conteneurs de linge sale (minimum 10);

Lot 5: chariots polyvalents de restauration (minimum 30);

Lot 6: chariots de nettoyage (minimum 10).

Caractéristiques techniques des différents chariots détaillées dans l'annexe 1 au CCP.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Ao chariots logistiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHBS, rue du Dr Lettry, 56100 Lorient, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Le candidat fournira les attestations sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (CMP), notamment (voir formulaire DC1):

— qu'il respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée à l'article L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail,

— qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour des infractions au code du travail (lutte contre le travail illégal),

— qu'il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L640-1 du code de commerce,

— qu'il n'est pas en faillite personnelle, en application des articles L653-1 à L.653-8 du code de commerce,

— qu'il a souscrit au 31 décembre de l'année précédant celle de la consultation les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.

Conformément à l'article 44 du CMP, le candidat délivrera la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Sélection des candidatures conformément aux dispositions de l'article 52 du CMP. En cas d'attribution, pièces obligatoires prévues à l'article 46 du CMP et détaillées dans le formulaire Noti1 (pièces prévues aux articles D8222.5 ou D8227.7 et D.8222-8 du code du travail qui seront à produire tous les six mois, et attestations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales). Le candidat établi dans un état autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.

Situation économique et financière:

Renseignements exigibles au titre de l'article 45 du CMP;

— pouvoirs des personnes habilitées à engager la société,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la fourniture, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des 3 exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, la date et le destinataire public ou privé,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service ou la fourniture concerné(e),

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalente, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité aux spécifications techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du CHBS. Avance versée si non refusée par le candidat selon les modalités prévues à l'article 87 du code des marchés publics (CMP). Paiement suivant les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles 92 à 100 du CMP et décrets précisant les modalités d'application. Délai global de paiement: 50 jours pour les établissements publics de santé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire souhaité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gamond-Rius
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: CHBS - renseignements administratifs: Mme Josée De L'Epineguen, directrice adjointe, direction des services économiques, tél.: +33 297649773, courriel: cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr / renseignements techniques: Mme Mariannig Planson, conseillère hôtelière, tél.: +33 297649119, courriel: cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr
Adresse postale: BP 2233

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ao chariots logistiques
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes, adresse ci-dessus mentionnée et informations complémentaires disponibles à l'article 19 du règlement de la consultation
Source: OJS 2012/S 108-179409 (2012-06-04)

Avis d'attribution de marché (2012-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des services economiques / cellule marchés 27 rue du Dr Lettry, BP 2233

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 220-361613
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179409
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande ci-dessus ont été signés le 5.11.2012 par le Centre Hospitalier de Bretagne Sud et sont consultables (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante: CHBS - direction des services économiques / cellule marchés, 27 rue du Dr Lettry - 56100 Lorient, FRANCE, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24 h à l'avance. Annonce n° 192, BOAMP 108 B du 7.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du produit (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-07 📅
Nom: Sclessin Productions
Adresse postale: BP 10024
Commune postale: Halluin Cedex
Code postal: 59431
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-08 📅
Nom: PH2 International
Adresse postale: 3 rue des Frontailles
Commune postale: Chanteloup-en-Brie
Code postal: 77600

3️⃣
Nom: Francehopital
Adresse postale: BP 50030
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67151

4️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

5️⃣

6️⃣
Nom: Raynaud
Adresse postale: BP 23224
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35532
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte - CS 44416
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086432 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Rennes, adresse ci-dessus mentionnée
Source: OJS 2012/S 220-361613 (2012-11-12)

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