Fourniture de chargeuses pelleteuses, minis pelles et chargeuse articulée, options, équipements optionnels et prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Fourniture de chargeuses pelleteuses, minis pelles et chargeuse articulée, options, équipements optionnels et prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-26	Avis de marché
2013-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeuses à benne frontale
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans engagement sur des montants estimés avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Somme des montants estimés 21 750 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeuses à benne frontale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: dfilippelli@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732401 📞
Fax: +33 164732219 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-26 📅
Date limite de soumission: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-307584
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

L'expression "modalités" d'ouverture des offres" mentionnée au point lv-3-8 du présent avis s'entend comme "modalités" d'ouverture des candidatures et des offres". L'accord-cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et ll.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de leur date de notification. La durée estimée des marchés, période(s) de reconduction comprise(s), ne peut excéder 4 ans pour tous les lots. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossierde consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "annonces" puis à la rubrique "consultations en cours", cliquer sur "recherche avancée", puis mentionner le mot "UGAP" dans le champ de saisie "organisme", cocher "inclure les descendances", puis dans le champ "référence de la consultation" renseigner le numéro "12u045". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. Les critères de choix des offres pondérées ainsi que les sous critères figurent dans le règlement de consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2012.

Informations complémentaires

L'expression "modalités" d'ouverture des offres" mentionnée au point lv-3-8 du présent avis s'entend comme "modalités" d'ouverture des candidatures et des offres". L'accord-cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et ll.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de leur date de notification. La durée estimée des marchés, période(s) de reconduction comprise(s), ne peut excéder 4 ans pour tous les lots. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossierde consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "annonces" puis à la rubrique "consultations en cours", cliquer sur "recherche avancée", puis mentionner le mot "UGAP" dans le champ de saisie "organisme", cocher "inclure les descendances", puis dans le champ "référence de la consultation" renseigner le numéro "12u045". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. Les critères de choix des offres pondérées ainsi que les sous critères figurent dans le règlement de consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de chargeuses pelleteuses, minis pelles et chargeuse articulée, options, équipements optionnels et prestations annexes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chargeuse pelleteuse compacte à 4 roues motrices dont 2 AV directrices
Brève description: Chargeuse pelleteuse compacte à 4 roues motrices dont 2 AV directrices.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) marché sans engagement. Somme des montants estimés: 1 350 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: chargeuse pelleteuse à 4 roues motrices dont 2 AV directrices
Brève description: Chargeuse pelleteuse à 4 roues motrices dont 2 AV directrices.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) marché sans engagement. Somme des montants estimés: 10 600 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: chargeuse pelleteuse à 4 roues motrices et directrices
Brève description: Chargeuse pelleteuse à 4 roues motrices et directrices.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) marché sans engagement. Somme des montants estimés: 2 600 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mini pelle de capacité d'environ 1 700 kg
Brève description: Mini pelle de capacité d'environ 1 700 kg.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) marché sans engagement. Somme des montants estimés: 1 000 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: mini pelle de capacité d'environ 2 500 kg
Brève description: Mini pelle de capacité d'environ 2 500 kg.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) marché sans engagement. Somme des montants estimés: 1 200 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: mini pelle de capacité d'environ 3 500 kg
Brève description: Mini pelle de capacité d'environ 3 500 kg.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: chargeuse articulée, 4 roues motrices, transmission hydrostatique
Brève description: Chargeuse articulée, 4 roues motrices, transmission hydrostatique.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) marché sans engagement. Somme des montants estimés: 4 000 000 EUR.
Description des options:

Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 3 ans à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits à 2 reprises. La durée totale des marchés ne peut excéder 4 ans à compter de leur date de notification, période(s) de reconduction comprise(s). La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 15 jours calendaires avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché. A défaut de reconduction expresse dans les délais, le titulaire peut s'opposer à la reconduction du marché. La non reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire doit pouvoir exécuter les marchés sur leur durée totale, période(s) de reconduction comprise(s).

Numéro de référence: 12U045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine (Corse comprise).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Eléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement: lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est facultatif); les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics;

2) Eléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire "Déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics. Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "Renseignements complémentaires" du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat;

3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la (les) copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet;

4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés au point 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

1) Chiffre d'affaires global en euros (HT) du candidat sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis). Les bilans ou extraits de bilans concernant les deux dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en verture de la loi.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le ratio suivant doit être inférieur ou égal à 50 %: ratio = montant(s) minimum de l'engagement annuel du(des) lot(s) calculé à partir de la durée totale du(des) marché(s) reconduction(s) comprise(s) / chiffre d'affaires moyen des 3 dernirs exercices disponibles. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 50 %, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum est le plus important jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50 % ou, en cas d'égalité de montant sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation.

Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

La moyenne des effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 100 personnes. A défaut, la candidature est éliminée.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas d'avance prévue à l'article 87, garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avance. Acomptes prévus à l'article 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix sont unitaires et révisables par ajustement en référence au tarif public du fournisseur, à l'expiration d'une période de 6 mois suivant la date de notification du marché pendant laquelle les prix ne peuvent évoluer qu'à la baisse, au 1er février (sauf celui suivant la date de notification du marché) et au 1er septembre de chaque année.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-11-09 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats, départements véhicules industriels
M. Filippelli Damien
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12U045
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2012/S 187-307584 (2012-09-26)

Avis d'attribution de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède – Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-191273
Se réfère à l'avis: 2012/S 187-307584
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

L'accord cadre cité à la rubrique ll-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Concernant l'estimation du marché figurant dans la section V "attribution du marché du présent avis", les montants estimés ont été publiés dans les avis d'appel public à la concurrence.La date mentionnée à la rubrique 5.1 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l "Pouvoir adjudicateur", sous réserve des secrets protégés par la loi.Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce no316, B.O.A.M.P. 188 B du 28 septembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse comprise).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur Technique (30)
3. Qualité de service (25)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-25 📅
Nom: JCB Île-de-France
Adresse postale: 5 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles Cedex
Code postal: 95842
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bergerat Monnoyeur SAS
Adresse postale: 117 rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

3️⃣
Nom: CNH France
Adresse postale: 16-18 rue des Rochettes
Commune postale: Morigny-Champigny
Code postal: 91150

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Pays: France 🇫🇷
Nom: M. le Médiateur interne de l'UGAP
Source: OJS 2013/S 112-191273 (2013-06-07)

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