Fourniture de charcuterie pour les établissements de la CCIP
Approvisionnement en charcuterie pour les établissements de la Ccip. L'accord-cadre cité aux rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 est en droit français, un marché à bons de commande sans montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne no 2004-18 du 31 mars 2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2012-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2012-10-15
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Avis de marché
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2013-04-09
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Avis d'attribution de marché
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