Fourniture de charcuterie

Syndicat interhospitalier

Objet: fourniture de charcuterieréférence: 2012-014caractéristiques principales: fourniture de charcuterie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-21 Avis de marché
Avis de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des comandes du marché est compris entre un minimum et un maximum défini comme suit : seuil minimum 68 000 EUR HT seuil maximum 10 200 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 15.04.2013.68 000102 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interhospitalier
Adresse postale: 256 av Michel Jourdan
Code postal: 06151
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Courrier électronique: direction-sih@wanadoo.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date limite de soumission: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-412320
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet du Journal: www.nicematinmarchespublics.com à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.Le DCE peut-être téléchargé depuis le site Internet www.nicematinmarchespublics.com. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: - echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures; - formulaire DC1, Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); - formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: fourniture de charcuterieréférence: 2012-014caractéristiques principales: fourniture de charcuterie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Fourniture de produits de charcuterie.
Quantité ou étendue: Selon le DQE.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: jambon
Brève description: Fourniture de jambon cuit et cru.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 💰
42 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des comandes du marché est compris entre un minimum et un maximum défini comme suit : seuil minimum 68 000 EUR HT seuil maximum 10 200 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 15.04.2013.
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Valeur estimée hors TVA: 68 000 💰
102 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012-014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 256, avenue Michel Jourdan, 06150 Cannes-la-Bocca FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection des candidatures: voir le réglement de consultation.
Situation économique et financière:
Garanties financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant les effectifs et moyens annuels du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie ne seront exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de l'établissementpaiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire; il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et le membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. % qualité (25)
2. % échantillons (25)
3. % service (20)
4. % prx (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Piatek Jean-Claude, secrétaire général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-014
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet du Journal: www.nicematinmarchespublics.com à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.Le DCE peut-être téléchargé depuis le site Internet www.nicematinmarchespublics.com.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
- formulaire DC1, Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat;
référé contractuel exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA;
référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA; recours de pleine juridiction;
recours contre une décision administrative
Source: OJS 2012/S 249-412320 (2012-12-21)
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