Fourniture de charbon actif poudre qualité décantation

Angers Loire Métropole

Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Préparations chimiques spéciales › Charbon actif

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-05	Avis de marché
2012-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charbon actif
Quantité ou étendue:

Quantité estimée 300 t. L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 1 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charbon actif 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique pour la direction de l'eau et de l'assainissement, CS 80011 Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Téléphone: +33 241055809 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date limite de soumission: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-076113
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Nombre de candidats admis à présenter une offre: aucune limitation de présenter une offre à l'accord cadre. En revanche, ce sont les dix meilleurs charbons qui seront retenus, chaque candidats pouvant en présenter jusqu'à 3. Les candidatures devront etre remises par courrier ou contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus ou par voie dématérialisée par le seul biais de la plateforme de dématérialisation des procédures de marchés sur le site URL: www.angersloiremetropole.fr, rubrique marchés publics. La procédure à suivre est décrite sur la plateforme. Les candidatures doivent etre signées électroniquement (niveau de sécurité: niveau II - équivalent classe 3). En l'absence de documents signés, la candidature sera rejetée. Une fois les candidatures sélectionnées, les candidats retenus recevront un courrier électronique (à l'adresse obligatoirement indiquée dans la lettre de candidature) les informant qu'ils peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plateforme. Aucun dossier papier ne sera délivré. La date prévisionnelle d'envoi de ce message est fixée au 16 avril avec une remise des offres au 15.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: L'Accord-Cadre est renouvelable pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: A12EASDCHARBON
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Ponts de Cé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.

Situation économique et financière: DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Certificats de qualifications professionnelles des entreprises / certificats de conformité des fournitures ou services (référence à des normes) (si le fournisseur est certifié). La fiche technique du produit proposé. La courbe granulométrique type du charbon.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix unitaires fermes. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Période de validité de l'offre: 160 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Sandrine Derouet pour les renseignements administratifs (tél. +33 241055810); Christophe Cheve pour les renseignements techniques (tél. +33 241797395)
Adresse postale: CS 80011 Cedex 02
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique - service contrats, 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires: 9:00 - 12:30 / 13:30 - 17:00) Cedex 02
URL des documents: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique - service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires: 9:00 - 12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste: CS 80011 Cedex 02
URL pour la participation: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 046-076113 (2012-03-05)

Avis d'attribution de marché (2012-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 80011
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 233-382860
Se réfère à l'avis: 2012/S 46-076113
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
L'accord-cadre a été signé le 2.10.2012.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président
Source: OJS 2012/S 233-382860 (2012-11-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)

Produits de chimie fine et produits de chimie variés (14)

Préparations chimiques spéciales (8)

Charbon actif (2)