Fourniture de chambres et tampons de télécommunication

Rseipc

Fourniture de chambres béton de type "L" et "K" et de tampons en fonte articulés et verrouillables. Ces matériels seront destinés à une infrastructure génie civil dédiée aux télécoms.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Rseipc

Qu'est-ce que c'est ?

• Béton › Produits en béton
• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-19	Avis de marché
2012-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Quantité ou étendue:

Quantités estimées précisées dans le cahier des charges. Nombre de reconductions éventuelles: 3 par période de 12 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rseipc
Adresse postale: 12-14 rue du Président Kennedy
Code postal: 28111
Commune postale: Lucé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rseipc.fr 🌏
Courrier électronique: achats@rseipc.fr 📧
Téléphone: +33 237918010 📞
Fax: +33 237918088 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date limite de soumission: 2012-02-29 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-022237
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Marchés à bons de commandes (article 77 du CMP) en cas de transmission de l'offre par voie papier, l'enveloppe extérieure contenant l'offre devra porter la mention "offre pour la fourniture de chambres et tampons de télécommunication - ne pas ouvrir". Les offres pourront être déposées sur la plateforme de dématerialisation des marchés publics à l'adresse suivante: http://rseipc.e-marchespublics.com. Les documents de la consultation sont téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: http://rseipc.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de chambres béton de type "L" et "K" et de tampons en fonte articulés et verrouillables. Ces matériels seront destinés à une infrastructure génie civil dédiée aux télécoms.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de chambres type"l"
Brève description: Fourniture de chambres de télécommunication de type "L".
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de chambres type "K"
Brève description: Fourniture de chambres de télécommunication de type "K".
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de tampons verrouillés pour chambres type "L"
Brève description: Fourniture de tampons verrouillables pour chambres type "L".
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de tampons articulés et verrouillables pour chambres de type "K"
Brève description: Fourniture de tampons articulés et verrouillables pour chambres type "K".
Numéro de référence: Chambres et tampons

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires dc1 et dc2 disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou lettre de candidature accompagnée de la copie du ou des jugements pour les candidats en situation de redressement judiciaire et les attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de la régie. Paiement dans les délais règlementaires à réception des fournitures et de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas d'un groupement d'entreprises, la forme souhaitée est un groupement solidaire (présentation de la liste des co-traitants et désignation du mandataire et de ses compétences, copie de la convention de groupement).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Délai d'exécution (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service achats, marchés et affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://rseipc.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Rseipc
Adresse postale: 12 rue du Président Kenndy, BP 29
Commune postale: Luce
Point de contact: service achats

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Chambres et tampons
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel (art l551-1 et suivants du code de la justice administrative) pourra être introduit jusqu'à signature du marché. avant la signature du marché: le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (art r421-1 et suivants du CJA) et pourra être assorti le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés (art l521-1 du CJA). après la signature du marché: le référé contractuel (art l551-7 du CJA) pourra être introduit jusqu'au 31ème jour à compter de l'avis d'attribution au joue ou en l'absence d'un tel avis, dans un délai de 6 mois suivant le lendemain de la conclusion du contrat. le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses pourra être introduit par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (art r421-1 et suivants du cja).

Source: OJS 2012/S 014-022237 (2012-01-19)

Avis d'attribution de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 789,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Rseipc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191150
Se réfère à l'avis: 2012/S 14-022237
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Annonce no 163, BOAMP 15 B du 21.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-03 📅
Nom: Dmtp
Adresse postale: rue Rene Cassin
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Fonderies Dechaumont
Adresse postale: 29 boulevard de Joffrery, BP 50305
Commune postale: Muret
Code postal: 31605

4️⃣
Nom: Soval
Adresse postale: rue Henri Becquerel
Commune postale: Mitry Mory
Code postal: 77290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel (article l551-1 et suivants du code de la justice administrative) pourra être introduit jusqu'à signature du marché. Avant la signature du marché: le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R421-1 et suivants du CJA) et pourra être assorti le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés (art. L521-1 du CJA) après la signature du marché: le référé contractuel (art. L551-7du CJA) pourra être introduit jusqu'au 31ème jour à compter de l'avis d'attribution au joue ou en l'absence d'un tel avis, dans un délais de 6 mois suivant le lendemain de la conclusion du contrat. Le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses pourra être introduit par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité, assorti, le cas échéant de demandes indemnitaires (art. R421-1 et suivants du CJA).

Source: OJS 2012/S 116-191150 (2012-06-15)

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