Fourniture de carburant pour la flotte automobile

Tarn Habitat

Fourniture de carburant pour la flotte automobile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tarn Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-22	Avis de marché
2012-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tarn habitat
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: maryse.boularan@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 563778190 📞
Fax: +33 563778193 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-096098
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Marché à bons de commande au vu de la règlementation française. Conformément à l'article 14 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://hlm81.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburant pour la flotte automobile.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteurs Albi / Saintjery.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur de Carmaux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur de Gaillac.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur de Graulhet.
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur de Labruguiere.
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur de Lacrouzette.
Description des options:

Marché reconductible 2 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 3 an(s).

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 12S0016
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1: lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants - DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants: - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les documents: - NOTI2: état annuel des certificats reçus au 31.12.2011 ou CERFA n° 3666 au 31.12.2011 et une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois - extrait K-Bis - attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif à 30 jours). Le financement du marché sera effectué sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Tarn habitat
Commune postale: Albi Cedex
Code postal: 81011
Point de contact: Maryse Boularan
Fax: +33 563778161 📠
Point de contact: service marchés logistique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0016
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2012/S 059-096098 (2012-03-22)

Avis d'attribution de marché (2012-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274803
Se réfère à l'avis: 2012/S 59-096098
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Annonce no261, BOAMP 60 B du 24.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-23 📅
Nom: Sarl Pastre Ets
Adresse postale: 164 av de Lattre de Tassigny
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sas Holditar
Adresse postale: 150 av. d'Albi
Commune postale: Carmaux
Code postal: 81400

3️⃣
Nom: Gaillac distribution
Adresse postale: Piquerouge
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600

4️⃣
Nom: Total Raffinage
Adresse postale: 24 cours Michelet
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92069

5️⃣
Nom: Ets Arquier et fils
Adresse postale: 9 bd Gambetta
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290

6️⃣
Adresse postale: 24 Cours Michelet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Art L551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 166-274803 (2012-08-28)

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