Fourniture de cadeaux personnalisables destinés à être remis aux personnes âgées des résidences gérées par le CCAS - 2 lots

CCAS de Saint-Étienne

Le prestataire devra fournir les catégories de produits suivantes (listées dans le CCTP): - pour le lot no1: objets textiles - petite maroquinerie - confort de la chambre - nécessaire de toilette - convivialité - bureau, - pour le lot no2: eaux de cologne - savons pur végétal - gels douche hypoallergéniques - laits corporels hydratants parfumés hypoallergéniques - produits d'hygiène.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCAS de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-13	Avis de marché
2012-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu sans minimum mais avec un maximum en quantité de 1 700 articles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123551
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics. Procédure: procédure adaptée, passée en application de l'article 28 du code des marchés publics. Marché à bons de commande délai de livraison: Le marché est conclu du 1.8.2012 au 31.7.2013. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an (reconduction expresse), pour une durée maximale de 3 ans (soit 4 ans au total), sans que cette durée n'excède le 31.7.2016. Criteres d'attributions: Le critère "Valeur technique de l'offre" sera décomposé de la manière suivante: - la qualité des produits (matières, adaptation des produits aux personnes âgées): 25 %, - l'originalité des produits (design, coloris, etc...) : 15 %. Renseignements techniques et administratifs: Centre communal d'action sociale de Saint Étienne, Mlle Séverine Pissavin, tél. +33 477423707 unité monétaire utilisée, l'euro. Afin de permettre une comparaison qualitative de la présentation, de la variété et de l'originalité des cadeaux, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet, en même temps que leur offre, les échantillons gratuits correspondant à chacune des catégories listées au CCTP du présent marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Objets cadeaux personnalisables.
Numéro du lot: 2
Brève description: Objets d'hygiène et de beauté.
Numéro de référence: 12af-0008-J

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site: www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics, section formulaires), - la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur (disponible sur le site: www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section formulaires). Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, - preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique, - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Délai de paiement fixé à 30 jours, à compter de la date de réception de la demande de règlement par la personne publique, - paiement suivant les règles de la comptabilité publique, - factures afférentes au paiement établies en 1 original et 2 copies, libellées et adressées à l'ordre de l'établissement ayant passé commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le représentant du pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Un mandataire sera désigné qui sera solidaire de chacun des membres du groupement pour toutes les obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des produits, par application de la formule Note x = (prix mini/prix x) x 10 au devis estimatif non contractuel % (45)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Capacité à soumettre à l'acheteur une action concrète de développement durable (réinsertion professionnelle, recyclage des matériaux d'emballages, produits issus du commerce équitable...), noté sur 10 % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Virard Pascale, vice présidente du CCAS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne: cellule marchés publics - porte 26

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12af-0008-J
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Jusqu'à la signature du marché: un recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, un recours en référé pré-contractuel sur le fondement des art. L.551-1 ou L.521-1 du code de justice administrative, et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'art. R421-1 du CJA. Après la signature du contrat: un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, un référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au Joue d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2012/S 075-123551 (2012-04-13)

Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-310215
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123551
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Le marché est passé sans minimum mais avec un maximum en quantité, exprimé en nombre annuel d'articles achetés et non en montant, soit 1 700 articles. Annonce no265, BOAMP 76 B du 18.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des produits, par application de la formule note x = (prix mini/prix x) x 10 au devis estimatif non contractuel (45)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Capacité à soumettre à l'acheteur une action concrète de développement durable (réinsertion professionnelle, recyclage des matériaux d'emballages, produits issus du commerce équitable...), noté sur 10 (15)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 1: objets cadeaux personnalisables a été déclaré Infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-25 📅
Nom: Laboratoire de Biologie Vegetale Yves Rocher
Adresse postale: La Croix des Archers
Commune postale: La Gacilly
Code postal: 56200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 189-310215 (2012-09-27)

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