Fourniture de bureau, papeterie, consommables informatique et piles
Ussiva
Fourniture de bureau, papeterie, consommables informatique et piles. Marché à bons de commande avec mini et maxi en quantité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ussiva
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Petit matériel de bureau
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier
- • Matériel informatique › Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Accumulateurs, piles et batteries primaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-12 | Avis de marché |
| 2013-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
“Le marché est réparti en 3 lots. Estimation marché: - période initiale de 2 ans: 116 588,00 EUR HT - estimation mini: 81 611,00 EUR HT - estimation maxi:...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ussiva
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Code postal: 35560
Commune postale: Antrain
Contact
Téléphone: +33 299983133 📞
Fax: +33 299984617 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 200-328854
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
“Dématérialisation de l'ensemble de la procédure. L'envoi des candidatures et des offres par la voie dématérialisée se fera via le site www.achatpublic.com....”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de bureau, papeterie, consommables informatique et piles. Marché à bons de commande avec mini et maxi en quantité.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: enveloppes - pochettes
Brève description:
“Enveloppes - pochettes.”
Valeur estimée hors TVA: 10 616 💰
22 749 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures et accessoires de bureau - piles - consommables informatique
Brève description:
“Fournitures et accessoires de bureau - piles - consommables informatique.”
Valeur estimée hors TVA: 49 547 💰
106 173 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: consommables d'impression
Brève description:
“Consommables d'impression.”
Valeur estimée hors TVA: 21 448 💰
45 960 💰
Number of possible renewals: 1
Time frame for subsequent contracts: 24 mois
Numéro de référence: FBD2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons seront éxécutées aux adresses des établissements adhérant au groupement de commandes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Une lettre de candidature (Dc1), si le candidat n'utilise pas ce formulaire, il produira: une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour...”
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Situation économique et financière:
“— le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement, - la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation, - les...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget H propre à chaque établissement. Le présent marché est conclu à prix unitaires. Les prix du marché sont révisables. Ils feront l'objet d'une révision...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme juridique retenue après attribution sera celle du groupement solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics. Les critères intervenant au moment de l'examen des candidatures sont: Garanties...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots n° 1 et n° 2: Prix: 70 % de la note globale, Noté sur 20 points: Analyse faite sur la base des éléments suivants: - des prix proposés dans le BPU: 12 points du critère Prix - des prix du catalogue: 6 points du critère Prix - du montant de la remise lié au minimum de commande fixé à 150 EUR (HT): 2 points du critère Prix. (70)
2. Pour les lots n° 1 et n° 2: valeur technique: 30 % de la note globale, Notée sur 20 points: Analyse faite sur la base des éléments suivants: - Qualité des produits (résultats des tests): 8 points du critère Technique - Moyens techniques (portail de commande des candidats) et de livraisons de l'entreprise (en référence à l'annexe A - fiche de renseignements): 6 points du critère Technique - Développement durable (en référence à l'annexe B - questionnaire D.D.): 6 points du critère Technique. (30)
3. Pour le lot n° 3: Prix: 80 % de la note globale, Noté sur 20 points: Analyse faite sur la base des éléments suivants: - des prix proposés dans le BPU: 12 points du critère Prix - des prix du catalogue: 6 points du critère Prix - du montant de la remise lié au minimum de commande fixé à 150 EUR (HT): 2 points du critère Prix. (80)
4. Pour le lot n° 3: valeur technique: 20 % de la note globale, Notée sur 20 points: Analyse faite sur la base des éléments suivants: - Moyens techniques (portail de commande des candidats) et de livraisons de l'entreprise (en référence à l'annexe A - fiche de renseignements): 10 points du critère Technique - Développement durable (en référence à l'annexe B - questionnaire D.D.): 10 points du critère Technique. (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Morin
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Ussiva Centre hospitalier des Marches de Bretagne
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Commune postale: Antrain
Code postal: 35560
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services économiques
Mme Brault
Téléphone: +33 299984675 📞
Courrier électronique: j.brault@hopital-antrain.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_4TJBaS_4ls 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: FBD2013
Informations complémentaires
“Dématérialisation de l'ensemble de la procédure. L'envoi des candidatures et des offres par la voie dématérialisée se fera via le site www.achatpublic.com....”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2012/S 200-328854 (2012-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
“Le marché est réparti en 3 lots. Estimation marché: - période initiale de 2 ans: 116 588,00 EUR HT - estimation mini: 81 611,00 EUR HT - estimation maxi:...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ussiva
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Code postal: 35560
Commune postale: Antrain
Contact
Téléphone: +33 299983133 📞
Fax: +33 299984617 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 200-328854
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
“Dématérialisation de l'ensemble de la procédure. L'envoi des candidatures et des offres par la voie dématérialisée se fera via le site www.achatpublic.com....”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de bureau, papeterie, consommables informatique et piles. Marché à bons de commande avec mini et maxi en quantité.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: enveloppes - pochettes
Brève description:
“Enveloppes - pochettes.”
Valeur estimée hors TVA: 10 616 💰
22 749 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures et accessoires de bureau - piles - consommables informatique
Brève description:
“Fournitures et accessoires de bureau - piles - consommables informatique.”
Valeur estimée hors TVA: 49 547 💰
106 173 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: consommables d'impression
Brève description:
“Consommables d'impression.”
Valeur estimée hors TVA: 21 448 💰
45 960 💰
Number of possible renewals: 1
Time frame for subsequent contracts: 24 mois
Numéro de référence: FBD2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons seront éxécutées aux adresses des établissements adhérant au groupement de commandes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Une lettre de candidature (Dc1), si le candidat n'utilise pas ce formulaire, il produira: une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour...”
Situation économique et financière:
“— le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement, - la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation, - les...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget H propre à chaque établissement. Le présent marché est conclu à prix unitaires. Les prix du marché sont révisables. Ils feront l'objet d'une révision...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme juridique retenue après attribution sera celle du groupement solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics. Les critères intervenant au moment de l'examen des candidatures sont: Garanties...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots n° 1 et n° 2: Prix: 70 % de la note globale, Noté sur 20 points: Analyse faite sur la base des éléments suivants: - des prix proposés dans le BPU: 12 points du critère Prix - des prix du catalogue: 6 points du critère Prix - du montant de la remise lié au minimum de commande fixé à 150 EUR (HT): 2 points du critère Prix. (70)
2. Pour les lots n° 1 et n° 2: valeur technique: 30 % de la note globale, Notée sur 20 points: Analyse faite sur la base des éléments suivants: - Qualité des produits (résultats des tests): 8 points du critère Technique - Moyens techniques (portail de commande des candidats) et de livraisons de l'entreprise (en référence à l'annexe A - fiche de renseignements): 6 points du critère Technique - Développement durable (en référence à l'annexe B - questionnaire D.D.): 6 points du critère Technique. (30)
3. Pour le lot n° 3: Prix: 80 % de la note globale, Noté sur 20 points: Analyse faite sur la base des éléments suivants: - des prix proposés dans le BPU: 12 points du critère Prix - des prix du catalogue: 6 points du critère Prix - du montant de la remise lié au minimum de commande fixé à 150 EUR (HT): 2 points du critère Prix. (80)
4. Pour le lot n° 3: valeur technique: 20 % de la note globale, Notée sur 20 points: Analyse faite sur la base des éléments suivants: - Moyens techniques (portail de commande des candidats) et de livraisons de l'entreprise (en référence à l'annexe A - fiche de renseignements): 10 points du critère Technique - Développement durable (en référence à l'annexe B - questionnaire D.D.): 10 points du critère Technique. (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Morin
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Ussiva Centre hospitalier des Marches de Bretagne
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Commune postale: Antrain
Code postal: 35560
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services économiques
Mme Brault
Téléphone: +33 299984675 📞
Courrier électronique: j.brault@hopital-antrain.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_4TJBaS_4ls 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: FBD2013
Informations complémentaires
“Dématérialisation de l'ensemble de la procédure. L'envoi des candidatures et des offres par la voie dématérialisée se fera via le site www.achatpublic.com....”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2012/S 200-328854 (2012-10-12)
Avis d'attribution de marché (2013-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 343,79 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ussiva
Contact
Courrier électronique: j.brault@chmarchesdebretagne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2013-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 023-034925
Se réfère à l'avis: 2012/S 200-328854
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
“Le marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, renouvelables 1 fois par reconduction tacite, pour une durée maximale de 4 ans.Attribution de marché...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons seront exécutées aux adresses des établissements adhérant au groupement de commandes.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots no1 et no2 : PRIX : 70% de la note globale, Noté sur 20 points : Analyse faite sur la base des éléments suivants : - des prix proposés dans le BPU : 12 points du critère Prix - des prix du catalogue : 6 points du critère Prix - du montant de la remise lié au minimum de commande fixé à 150 euros (H.T.). : 2 points du critère Prix. (70)
2. Pour les lots no1 et no2 : valeur technique : 30% de la note globale, Notée sur 20 points : Analyse faite sur la base des éléments suivants : - Qualité des produits (résultats des tests) : 8 points du critère Technique - Moyens techniques (portail de commande des candidats) et de livraisons de l'entreprise (en référence à l'annexe A - fiche de renseignements) : 6 points du critère Technique - Développement durable (en référence à l'annexe B - questionnaire D.D.) : 6 points du critère Technique. (30)
3. Pour le lot no3 : PRIX : 80% de la note globale, Noté sur 20 points : Analyse faite sur la base des éléments suivants : - des prix proposés dans le BPU : 12 points du critère Prix - des prix du catalogue : 6 points du critère Prix - du montant de la remise lié au minimum de commande fixé à 150 euros (H.T.). : 2 points du critère Prix. (80)
4. Pour le lot no3 : valeur technique : 20% de la note globale, Notée sur 20 points : Analyse faite sur la base des éléments suivants : - Moyens techniques (portail de commande des candidats) et de livraisons de l'entreprise (en référence à l'annexe A - fiche de renseignements) : 10 points du critère Technique - Développement durable (en référence à l'annexe B - questionnaire D.D.) : 10 points du critère Technique. (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Compagnie européenne de papeteries
Adresse postale: BP 40007
Commune postale: Roullet St Estephe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: La générale de fournitures
Adresse postale: 19 rue Jules Simon
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-07 📅
Nom: Regeco
Adresse postale: 24/26 rue de la Marne
Commune postale: Saint Lô
Code postal: 50000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bettler
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 Contour Motte CS 44416
Source: OJS 2013/S 023-034925 (2013-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 343,79 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ussiva
Contact
Courrier électronique: j.brault@chmarchesdebretagne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2013-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 023-034925
Se réfère à l'avis: 2012/S 200-328854
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
“Le marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, renouvelables 1 fois par reconduction tacite, pour une durée maximale de 4 ans.Attribution de marché...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons seront exécutées aux adresses des établissements adhérant au groupement de commandes.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots no1 et no2 : PRIX : 70% de la note globale, Noté sur 20 points : Analyse faite sur la base des éléments suivants : - des prix proposés dans le BPU : 12 points du critère Prix - des prix du catalogue : 6 points du critère Prix - du montant de la remise lié au minimum de commande fixé à 150 euros (H.T.). : 2 points du critère Prix. (70)
2. Pour les lots no1 et no2 : valeur technique : 30% de la note globale, Notée sur 20 points : Analyse faite sur la base des éléments suivants : - Qualité des produits (résultats des tests) : 8 points du critère Technique - Moyens techniques (portail de commande des candidats) et de livraisons de l'entreprise (en référence à l'annexe A - fiche de renseignements) : 6 points du critère Technique - Développement durable (en référence à l'annexe B - questionnaire D.D.) : 6 points du critère Technique. (30)
3. Pour le lot no3 : PRIX : 80% de la note globale, Noté sur 20 points : Analyse faite sur la base des éléments suivants : - des prix proposés dans le BPU : 12 points du critère Prix - des prix du catalogue : 6 points du critère Prix - du montant de la remise lié au minimum de commande fixé à 150 euros (H.T.). : 2 points du critère Prix. (80)
4. Pour le lot no3 : valeur technique : 20% de la note globale, Notée sur 20 points : Analyse faite sur la base des éléments suivants : - Moyens techniques (portail de commande des candidats) et de livraisons de l'entreprise (en référence à l'annexe A - fiche de renseignements) : 10 points du critère Technique - Développement durable (en référence à l'annexe B - questionnaire D.D.) : 10 points du critère Technique. (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Compagnie européenne de papeteries
Adresse postale: BP 40007
Commune postale: Roullet St Estephe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: La générale de fournitures
Adresse postale: 19 rue Jules Simon
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-07 📅
Nom: Regeco
Adresse postale: 24/26 rue de la Marne
Commune postale: Saint Lô
Code postal: 50000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bettler
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 Contour Motte CS 44416
Source: OJS 2013/S 023-034925 (2013-01-30)
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