Fourniture de bureau
Établissement public de santé Alsace Nord
Fourniture de bureau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-19 | Avis de marché |
| 2013-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg, BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧
Téléphone: +33 388645775 📞
Fax: +33 388646168 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date limite de soumission: 2013-01-04 📅
Date de publication: 2012-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-368875
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bureau.
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 45 et 46 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Application de l'article 98 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés et des groupements d'achats
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2014-03-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 224-368875 (2012-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg, BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧
Téléphone: +33 388645775 📞
Fax: +33 388646168 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date limite de soumission: 2013-01-04 📅
Date de publication: 2012-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-368875
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu à:
Etablissement public de santé Alsace Nord.
Bureau des marchés et des Groupements d'achats.
À l'adresse mail: bureaudesmarches@ch-epsan.fr.
Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr.
Identifiant no Epsan_67_20121119w_1.
L'Offre doit être envoyée à:
Etablissement public de santé Alsace Nord.
Bureau des marchés et des groupements d'achats.
141 avenue de Strasbourg - BP 83.
67173 Brumath Cedex, FRANCE.
Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr.
Identifiant no Epsan_67_20121119w_1.
(cf section IV article 2 du présent règlement).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bureau.
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 45 et 46 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Application de l'article 98 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés et des groupements d'achats
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2014-03-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu à:
Etablissement public de santé Alsace Nord.
Bureau des marchés et des Groupements d'achats.
À l'adresse mail: bureaudesmarches@ch-epsan.fr.
Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr.
Identifiant no Epsan_67_20121119w_1.
L'Offre doit être envoyée à:
Bureau des marchés et des groupements d'achats.
141 avenue de Strasbourg - BP 83.
67173 Brumath Cedex, FRANCE.
(cf section IV article 2 du présent règlement).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel en vertu de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative (avant la signature du marché),
— référé suspension en vertu de l'article L.521-1 du code de la juste administrative (mesure d'urgence),
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué,
— requête introductive d'instance dans les formes et délais de 2 mois, mentionnés aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de la justice administrative à compter de la publication de l'acte attaqué.
Avis d'attribution de marché (2013-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace Nord
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-117512
Se réfère à l'avis: 2012/S 224-368875
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-04 📅
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 071-117512 (2013-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace Nord
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-117512
Se réfère à l'avis: 2012/S 224-368875
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Annonce n° 298, BOAMP 225 B du 21.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-04 📅
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 071-117512 (2013-04-08)
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