Fourniture de bottillons pour palmage de longue durée, bottillons pour plongeur sous-marin, bottillons renforcés pour palmes

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

Marché à bon de commande d'une durée de 4 ans relatif à la fourniture de bottillons pour palmage de longue durée, bottillons pour plongeur sous-marin, bottillons renforcés pour palmes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-30 Avis de marché
2013-09-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de plongée
Quantité ou étendue:
Lot no 1: Bottillons pour palmage de longue durée: minimum 20 000 EUR HT, maximum 100 000 EUR HT (toutes pointures confondues sur 4 ans). Lot no 2: Bottillons pour plongeur sous-marin: minimum 10 000 EUR HT, maximum 50 000 EUR HT (toutes pointures confondues sur 4 ans). Lot no 3: Bottillons renforcés pour palmes: minimum 10 000 EUR HT, maximum 50 000 EUR HT (toutes pointures confonduessur 4 ans).40 000200 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de plongée 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale
Adresse postale: BCRM de Toulon - Cescof antenne navale - BP 72 - marchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date limite de soumission: 2012-09-28 📅
Date de publication: 2012-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 146-243766
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (www.marches-publics.gouv.fr). Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compressés au format Zip (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au "cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/An - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'etat www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode detransmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la plateforme des achats de l'etat 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
200 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Lot no 1: Bottillons pour palmage de longue durée: minimum 20 000 EUR HT, maximum 100 000 EUR HT (toutes pointures confondues sur 4 ans). Lot no 2: Bottillons pour plongeur sous-marin: minimum 10 000 EUR HT, maximum 50 000 EUR HT (toutes pointures confondues sur 4 ans). Lot no 3: Bottillons renforcés pour palmes: minimum 10 000 EUR HT, maximum 50 000 EUR HT (toutes pointures confonduessur 4 ans).
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Brève description:
Marché à bon de commande d'une durée de 4 ans relatif à la fourniture de bottillons pour palmage de longue durée, bottillons pour plongeur sous-marin, bottillons renforcés pour palmes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bottillons pour palmage de longue durée
Brève description:
Montant minimum sur 4 ans (toutes pointures confondues): 20 000 EUR HT; Montant maximum sur 4 ans (toutes pointures confondues): 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bottillons pour plongeur sous-marin
Brève description:
Montant minimum sur 4 ans (toutes pointures confondues): 10 000 EUR HT; Montant maximum sur 4 ans (toutes pointures confondues): 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bottillons renforcés pour palmes
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot no 1: Bottillons pour palmage de longue durée: minimum 20 000 EUR HT, maximum 100 000 EUR HT (toutes pointures confondues sur 4 ans). Lot no 2: Bottillons pour plongeur sous-marin: minimum 10 000 EUR HT, maximum 50 000 EUR HT (toutes pointures confondues sur 4 ans). Lot no 3: Bottillons renforcés pour palmes: minimum 10 000 EUR HT, maximum 50 000 EUR HT (toutes pointures confonduessur 4 ans).
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PLONG12015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest, Cherbourg, Toulon, Yzeure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Lettre de candidature (imprimé DC1) ou équivalent; 2. Déclaration du candidat (imprimé DC2) ou les documents suivants: - identification du candidat individuel ou du membre du groupement (Nom commercial, adresse, coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en tête; - nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation); - copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les sociétés crées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat doit fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années et présenter une liste des principales référencesindiquant le montant du marché, la date et le destinataire.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la défense. Le régime des paiements (versement d'avances, acomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et est détaillé dans le CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum. Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, lorsque les candidats se présentent en groupement, ils doivent présenter une lettre de candidature citant l'ensemble des membres du groupement et désignant la personne ayant qualité pour l'engager. Tous les documents seront signés par cette personne. Par contre chaque co-traitant membre du groupement fournira obligatoirement un dossier complet démontrant ses capacités financières, techniques et professionnelles. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Il ne peut également se présenter pour le marché, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de prestataire membre d'un groupement. Les règles régissant la composition du groupement sont fixées par le paragraphe V de l'article 51 du code des marchés publics. Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, "solidaire" ou "conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix (60)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur du Cescof antenne navale (Cescof/AN)
M. Ermeneux Jean-Francois
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60487&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/ antenne navale du Cescof
Adresse postale: BCRM de Toulon Cescof, antenne navale, BP 72, marchés publics
Commune postale: Toulon
Point de contact: M. le directeur de l'antenne navale du Cescof
M. Ermeneux Jean Francois
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60487&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60487&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PLONG12015
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (www.marches-publics.gouv.fr). Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compressés au format Zip (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au "cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/An - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'etat www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode detransmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la plateforme des achats de l'etat 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 146-243766 (2012-07-30)
Avis d'attribution de marché (2013-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne Navale
Adresse postale: BCRM de Toulon - CESCOF Antenne navale - BP 72 - marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-19 📅
Date de publication: 2013-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 185-319229
Se réfère à l'avis: 2012/S 146-243766
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Annonce no511, B.O.A.M.P. 147 B du 1 août 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brest, Cherbourg, Toulon, Yzeure

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-09 📅
Nom: beuchat
Adresse postale: 34, avenue boisbaudran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 185-319229 (2013-09-19)
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