Fourniture de boîtes carton d'archives et d'intercalaires carton pour la CPAM du Rhône

CPAM du Rhône

Fourniture de boîtes carton d'archives et d'intercalaires carton pour la CPAM du Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-22 Avis de marché
2013-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîte de rangement de dossiers
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîte de rangement de dossiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola (pour les retraits et dépôts de dossiers sur place: se présenter au poste de sécurité au 2 rue Pierre Cacard - unité marchés - bureau D101s- du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.rey@cpam-rhone.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 474022603 📞
Fax: +33 426107294 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 226-372001
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat soit à l'adresse électronique suivante: https://cnamts.achatpublic.com. Le Pouvoir Adjudicateur privilégie le téléchargement. Soit sur support papier sous réserve que les candidats en aient averti 48h à l'avance le pouvoir adjudicateur par fax au 04.26.10.72.94. Pour les retraits sur place, les candidats devront se présenter au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne, FRANCE - correspondant: unité marchés / bureau D101s du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30. — en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 modifié par l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com,avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire:gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost,Porteur spécial,dépôt..),à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus, — critère de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières. La date prévisionnelle du début des prestations est février 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de boîtes carton d'archives et d'intercalaires carton pour la CPAM du Rhône.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de boîtes carton d'archives et d'intercalaires cartons
Brève description: Fourniture de boîtes carton d'archives et d'intercalaires cartons.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité indicative non contractuelle: 14 860 boîtes/ an et 4 000 intercalaires/an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de boîtes plateau découpé verrouillé 2 côtés avec poignées
Brève description: Fourniture de boîtes plateau découpé verrouillé 2 côtés avec poignées.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative non contractuelle: 8 000 boites/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de boîtes compact system
Brève description: Fourniture de boîtes compact system.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative non contractuelle: 3 100 boites/an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 470
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire (formulaire de type Dc1* en vigueur ou équivalent),
— déclaration du candidat(formulaire de type Dc2* en vigueur ou équivalent).
(*Fournis dans le D.C.E ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat .).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Le candidat ou le groupement d'entreprises devra apporter par tout moyen les preuves de sa capacité à réaliser les prestations.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera basé sur le budget de l'organisme. Le délai de paiement est de 30 jours maximum. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires augmentés de 7 points selon le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principale la plus récente.
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Une avance sera accordée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Qualité du carton au regard des échantillons (35)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_RlgYMUxklh 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_RlgYMUxklh 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 470
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat soit à l'adresse électronique suivante: https://cnamts.achatpublic.com. Le Pouvoir Adjudicateur privilégie le téléchargement.
Soit sur support papier sous réserve que les candidats en aient averti 48h à l'avance le pouvoir adjudicateur par fax au 04.26.10.72.94.
Pour les retraits sur place, les candidats devront se présenter au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne, FRANCE - correspondant: unité marchés / bureau D101s du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30.
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— en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 modifié par l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com,avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire:gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost,Porteur spécial,dépôt..),à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus,
Afficher plus
— critère de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières.
La date prévisionnelle du début des prestations est février 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67, rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du T.G.I de Lyon
Source: OJS 2012/S 226-372001 (2012-11-22)
Avis d'attribution de marché (2013-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 276 cours Emile Zola (pour les retraits et dépôts de dossiers sur place: se présenter au poste de sécurité au 2 rue Pierre Cacard, unité marchés, bureau D101s, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059287
Se réfère à l'avis: 2012/S 226-372001
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux. Annonce nº 202, BOAMP 228 B du 24.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-28 📅
Nom: Andre Forest SARL
Adresse postale: 5 rue Georges Méliès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2012_rlgymuxklh 🌏
Source: OJS 2013/S 038-059287 (2013-02-19)
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