Fourniture de boissons
Pôle sanitaire du Vexin
La prestation est divisée en 6 lots. Les lots seront attribués séparément. Lot no 1 - vins de table lot no 2 - biere, cidre lot no 3 - jus de fruits, sodas lot no 4 - boissons a diluer lot no 5 - eaux lot no 6 - divers vins, spiritueux. Les candidats devront indiquer clairement l'origine de la fourniture, la marque commerciale revendue qui devra en tout état de cause etre conservée pour la durée du marché, le conditionnement. Chaque produit devra etre obligatoirement accompagné d'une fiche technique. Les origines spécifiées au présent cahier des clauses particulières devront etre impérativement respectées. Le non respect entraînera l'annulation du lot. Le proposant devra impérativement répondre à l'intégralité d'un lot sous peine de nullité du lot en cas de réponse incomplète. La fourniture pourra également porter sur l'ensemble des produits de meme nature ou similaires, que le candidat est susceptible de distribuer. A ce titre, le candidat indiquera le taux de remise consenti sur son tarif, barème ou catalogue qui sera joint à sa proposition. Le pourcentage en valeur, lié à l'achat de produits sur catalogue, ne doit pas dépasser annuellement 15 % de la totalité du lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bière de malt › Bière
- • Boissons non alcoolisées › Sirops de fruits
- • Boissons sans alcool › Eau minérale
- • Boissons spiritueuses › Spiritueux
- • Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
- • Vins non aromatisés › Vin de table
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vin de table
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vin de table 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, route de Rouen, BP 83
Code postal: 27140
Commune postale: Gisors
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-09 📅
Date de publication: 2012-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 177-291611
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: vins de table
Brève description: Vin rouge, vin blanc en emballage perdu type PVC et cubitainers de 10 L.
Quantité ou étendue: Minimum 416.00 u maximum 1 920.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bière et cidre
Brève description: Bière 33 cl, cidre en 75 cl.
Quantité ou étendue: Minimum 84.00 u maximum 1 800,00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jus de fruit et Sodas
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: boissons à diluer
Brève description: Sirop emballage perdu 100 cl, divers parfums + Pulco citron (bouteille 75cl).
Quantité ou étendue: Minimum 450.00 u maximum 5 000,00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: eaux minérales et autres
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Vins fins et spiritueux.
Quantité ou étendue: Minimum 27.00 u maximum 542.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 12_BOISS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle sanitaire du Vexin et maison de retraite C. Fleuris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Nom: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, cellule des marchés publics, route de Rouen, BP 83
Commune postale: Gisors
Code postal: 27140
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle Marette
Téléphone: +33 232278630 📞
Courrier électronique: isabelle.marette@ch-gisors.fr 📧
Fax: +33 232278600 📠
URL des documents: http://www.ch-gisors.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-gisors.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12_BOISS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 177-291611 (2012-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vin de table
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2013.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vin de table 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, route de Rouen, BP 83
Code postal: 27140
Commune postale: Gisors
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-09 📅
Date de publication: 2012-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 177-291611
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation est divisée en 6 lots. Les lots seront attribués séparément. Lot no 1 - vins de table lot no 2 - biere, cidre lot no 3 - jus de fruits, sodas lot no 4 - boissons a diluer lot no 5 - eaux lot no 6 - divers vins, spiritueux. Les candidats devront indiquer clairement l'origine de la fourniture, la marque commerciale revendue qui devra en tout état de cause etre conservée pour la durée du marché, le conditionnement. Chaque produit devra etre obligatoirement accompagné d'une fiche technique. Les origines spécifiées au présent cahier des clauses particulières devront etre impérativement respectées. Le non respect entraînera l'annulation du lot. Le proposant devra impérativement répondre à l'intégralité d'un lot sous peine de nullité du lot en cas de réponse incomplète. La fourniture pourra également porter sur l'ensemble des produits de meme nature ou similaires, que le candidat est susceptible de distribuer. A ce titre, le candidat indiquera le taux de remise consenti sur son tarif, barème ou catalogue qui sera joint à sa proposition. Le pourcentage en valeur, lié à l'achat de produits sur catalogue, ne doit pas dépasser annuellement 15 % de la totalité du lot.
Afficher plus
Intitulé du lot: vins de table
Brève description: Vin rouge, vin blanc en emballage perdu type PVC et cubitainers de 10 L.
Quantité ou étendue: Minimum 416.00 u maximum 1 920.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bière et cidre
Brève description: Bière 33 cl, cidre en 75 cl.
Quantité ou étendue: Minimum 84.00 u maximum 1 800,00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jus de fruit et Sodas
Brève description:
Jus de fruit 100 % pur jus (litre), Fanta, Orangina, Coca cola (33 cl + 50cl en bouteille avec bouchon).
Quantité ou étendue: Minimum 6 500,00 u maximum 84 000,00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: boissons à diluer
Brève description: Sirop emballage perdu 100 cl, divers parfums + Pulco citron (bouteille 75cl).
Quantité ou étendue: Minimum 450.00 u maximum 5 000,00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: eaux minérales et autres
Brève description:
Eau en 33 cl, 50 cl, 100 cl et 150 cl (emballages perdus) + Perrier en bouteille de 50 cl avec bouchon.
Quantité ou étendue: Minimum 3 674,00 u maximum 52 500,00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Vins fins et spiritueux.
Quantité ou étendue: Minimum 27.00 u maximum 542.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 12_BOISS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle sanitaire du Vexin et maison de retraite C. Fleuris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Budget de l'établissement.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Le Pôle sanitaire du Vexin a entamé une politique d'achat éco-responsable. A cet égard, les fournisseurs pourront mettre en avant leur propre démarche, telle que la mise en place d'un système de gestion environnementale certifié ISO 14001 ou équivalent, eco label européen ou équivalent. Eu égard à l'objet du marché, cette démarche ne constitue pas un critère de choix, néanmoins le pouvoir adjudicateur doit etre en mesure de contrôler les éléments déclaratifs du fournisseur retenu. Les candidats doivent donner les preuves de leurs allégations en fournissant des certifications à jour, labels, fiches techniques, etc... Si ce dossier n'est pas fourni avec l'offre, le candidat dispose d'un délai de 10 jours pour les remettre.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Nom: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, cellule des marchés publics, route de Rouen, BP 83
Commune postale: Gisors
Code postal: 27140
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle Marette
Téléphone: +33 232278630 📞
Courrier électronique: isabelle.marette@ch-gisors.fr 📧
Fax: +33 232278600 📠
URL des documents: http://www.ch-gisors.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-gisors.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12_BOISS
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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