Fourniture de boissons pour les établissements et services de l'Epdsae

Epdsae

Fourniture de boissons pour les établissements et services de l'Epdsae - 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-14.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-14 Avis de marché
Avis de marché (2012-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons sans alcool
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.A titre indicatif:En 2011 ont été environ dépensés:— Lot no 1: eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services de Lille et environs: 43 000 EUR HT,— Lot no 2: eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services du Douaisis, du Cambrésis et Valenciennois: 9 000 EUR HT,— Lot no 3: eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services de l'Avesnois: 10 000 EUR HT,— Lot no 4: thé, café, chocolat pour les établissements et services de Lille et environs: 19 000 EUR HT,— Lot no 5: thé, café, chocolat pour les établissements et services du Douaisis du Cambrésis et Valenciennois: 8 000 EUR HT,— Lot no 6: thé, café, chocolat pour les établissements et services de l'Avesnois: 5 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons sans alcool 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Epdsae
Adresse postale: Établissement public départemental de soins, d'éducation et d'adaptation, 60 rue Abélard, BP 454
Code postal: 59021
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.epdsae.fr 🌏
Courrier électronique: avaly@epdsae.fr 📧
: mdelattre@epdsae.fr 📧
Téléphone: +33 10320295050 📞
Fax: +33 10359305508 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263997
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification. Sauf dénonciation, chaque marché est renouvelable au maximum trois fois tacitement, sauf décision expresse contraire prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée de chaque marché ne pourra excéder 4 (quatre) ans. Les candidats intéressés par la présente consultation sont invités à demander par télécopie (ou par courrier) ou à retirer le dossier de consultation à la direction du patrimoine à l'adresse visée au I du présent avis, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 (sauf jours fériés). Ils peuvent également le retirer sur le site Internet suivant: www.marches-securises.fr. Pour obtenir tous les renseignements qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir leurs questions par écrit (lettre, télécopie ou par voie électronique) à l'adresse mentionnée au présent avis, au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis. Une réponse écrite sera alors adressée en temps utile à tous les candidats ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de boissons pour les établissements et services de l'Epdsae - 6 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services de Lille et environs
Brève description:
Eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services de Lille et environs.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services du Douaisis, du Cambrésis et du Valenciennois
Brève description:
Eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services du Douaisis, du Cambrésis et du Valenciennois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services de l'Avesnois
Brève description: Eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services de l'Avesnois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: thé, café, chocolat pour les établissements et services de Lille et environs
Brève description: Thé, café, chocolat pour les établissements et services de Lille et environs.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: thé, café, chocolat pour les établissements et services du Douaisis, du Cambrésis et du Valenciennois
Brève description:
Thé, café, chocolat pour les établissements et services du Douaisis, du Cambrésis et du Valenciennois.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: : Thé, café, chocolat pour les établissements et services de l'Avesnois
Brève description: Thé, café, chocolat pour les établissements et services de l'Avesnois.
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.
A titre indicatif:
En 2011 ont été environ dépensés:
— Lot no 1: eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services de Lille et environs: 43 000 EUR HT,
— Lot no 2: eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services du Douaisis, du Cambrésis et Valenciennois: 9 000 EUR HT,
— Lot no 3: eaux, jus de fruits et sirops pour les établissements et services de l'Avesnois: 10 000 EUR HT,
— Lot no 4: thé, café, chocolat pour les établissements et services de Lille et environs: 19 000 EUR HT,
— Lot no 5: thé, café, chocolat pour les établissements et services du Douaisis du Cambrésis et Valenciennois: 8 000 EUR HT,
— Lot no 6: thé, café, chocolat pour les établissements et services de l'Avesnois: 5 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12-07

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1 - la lettre de candidature (ou l'imprimé DC1), en cas de groupement;
2 - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
3 - la déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une procédure de redressement judiciaire (si le candidat est en redressement judiciaire, fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet),
4 - la déclaration sur l'honneur du candidat visée à l'article 44-2 du code des marchés publics datée, signée par le candidat ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité à assurer l'exécution des prestations sur l'intégralité des lots sur lequel répond le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, pour chacun des lots auxquels le candidat soumissionne.
La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services, effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, pour chacun des lots auxquels le candidat soumissionne.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de caution ni de garantie exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par virement.
Le mandatement de la somme arrêtée intervient, après service fait, dans un délai de 30 jours à compter de la date de remise par le titulaire de sa facture éventuellement rectifiée, par mandatement administratif. Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent au taux d'intérêt légal majoré de deux (2) points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct.
Chaque marché pourra être attribué à une entreprise seule ou à un groupement.
Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (40)
2. la qualité et la diversité des produits proposés/les fiches des produits proposés (20)
3. les moyens humains et techniques mis en place pour assurer les fournitures/les éléments relatifs aux interlocuteurs dédiés à l'epdsae ainsi que leurs disponibilités et au service après vente. (15)
4. les délais de livraison (10)
5. les quantités minimales de commandes (10)
6. les performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: A Valy, M. Delattre
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-07
Informations complémentaires
Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification. Sauf dénonciation, chaque marché est renouvelable au maximum trois fois tacitement, sauf décision expresse contraire prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée de chaque marché ne pourra excéder 4 (quatre) ans.
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Les candidats intéressés par la présente consultation sont invités à demander par télécopie (ou par courrier) ou à retirer le dossier de consultation à la direction du patrimoine à l'adresse visée au I du présent avis, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 (sauf jours fériés). Ils peuvent également le retirer sur le site Internet suivant: www.marches-securises.fr.
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Pour obtenir tous les renseignements qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir leurs questions par écrit (lettre, télécopie ou par voie électronique) à l'adresse mentionnée au présent avis, au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis. Une réponse écrite sera alors adressée en temps utile à tous les candidats ayant retiré le dossier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_ac.shtml 🌏
Fax: +33 10320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administatif de Lille
Marché renouvelable
Aout 2016.
Source: OJS 2012/S 158-263997 (2012-08-14)
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