Fourniture de Boissons pour le groupement de commande Halle Tony Garnier / Nuits de Fourvière

les Nuits de Fourviere

La fourniture de boissons pour le groupement de commande Halle Tony Garnier / Nuits de Fourvière: eaux, boissons non alcoolisées, vins, champagnes, bières.
Marché à bons de commande selon dispositions visées à l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché à bons de commande sera conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence, selon des modalités expressément prévues par le marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-10 Avis de marché
Avis de marché (2012-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bière
Quantité ou étendue: Marché à bon de commandes passé sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: les Nuits de Fourviere
Adresse postale: 1 rue Cléberg
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.nuitsdefourviere.fr 🌏
Courrier électronique: contact@nuitsdefourviere.fr 📧
Téléphone: +33 472571540 📞
Fax: +33 472571549 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date limite de soumission: 2012-03-30 📅
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 31-049892
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Pour la réalisation de l'objet du groupement, l'ensemble des membres du groupement désigne comme coordonnateur pour la préparation, la passation, et la notification, conformément aux besoins définis par chaque membre: Les Nuits de Fourvière. Le coordonnateur du groupement a pour mission de procéder à l'ensemble des opérations de passation du marché et sélection des cocontractants dans le respect des dispositions du Code Des Marchés Publics. En outre, il sera chargé de procéder aux opérations de signature et de notification du marché. En conséquence, le coordonnateur est notamment responsable de: — la publication de l'avis d'appel public à la concurrence, — la rédaction des pièces administratives et techniques du marché, — la transmission des dossiers de consultation, — la réception des offres, — l'analyse des offres, — l'information des candidats non retenus, — la signature et notification des actes d'engagement au nom des membres du groupement. Conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics, les membres de la CAO du groupement de commande sont le président de la CAO des Nuits de Fourvière et le président de la CAO de la halle Tony Garnier. Le président de la CAO du groupement de commande est le représentant du coordonnateur. La CAO sélectionne l'attributaire du marché. A l'issue de la procédure de passation, chaque membre du groupement exécutera le marché en fonction de ses besoins et en assumera les coûts sur son budget propre. En cas de retrait d'un des membres du groupement après la procédure de passation, le second membre du groupement continuera à exécuter sa part du marché sans recours possible de l'attributaire ou des attributaires du marché pour faire valoir d'éventuels préjudices. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 février 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de boissons pour le groupement de commande Halle Tony Garnier / Nuits de Fourvière: eaux, boissons non alcoolisées, vins, champagnes, bières.
Marché à bons de commande selon dispositions visées à l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché à bons de commande sera conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence, selon des modalités expressément prévues par le marché.
Numéro du lot: 158
Intitulé du lot: fourniture d'eau
Brève description:
Le lot concerne la fourniture d'eaux:— eau de source,— eau minérale,— eau gazeuse,— eau aromatisée.
Le lot concerne la fourniture d'eaux:
— eau de source,
— eau minérale,
— eau gazeuse,
— eau aromatisée.
Numéro du lot: 159
Intitulé du lot: fourniture de boissons non alcoolisées
Brève description:
Le lot concerne la fourniture de boissons non…
… alcoolisées:— cola,— thé glacé,— soda,— jus de fruit,— boissons aux fruits,— café en grains.
… alcoolisées:
— cola,
— thé glacé,
— soda,
— jus de fruit,
— boissons aux fruits,
— café en grains.
Numéro du lot: 160
Intitulé du lot: fourniture de boissons alcoolisées hors bière
Brève description:
Le lot concerne la fourniture de boissons alcoolisées hors…
… bière:— vin rouge,— vin blanc,— vin rosé,— champagne,— cidre.
… bière:
— vin rouge,
— vin blanc,
— vin rosé,
— champagne,
— cidre.
Numéro du lot: 161
Intitulé du lot: fourniture de bière
Brève description:
Le lot concerne la fourniture de boissons alcoolisées -…
… bières:— bière blonde,— bière blanche,— bière rousse,— bière brune.
… bières:
— bière blonde,
— bière blanche,
— bière rousse,
— bière brune.
Description des options:
Le présent marché conclu pour une période initiale d'1 an est reconductible 3 fois (définition communautaire des options). Aucune autre option n'est prévue.
Nombre minimal de reconductions possibles: 0
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 place des Dr Mérieux, 69007 Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire Dc1 téléchargeable sur service-public.fr,
— Le formulaire Dc2 téléchargeable sur service-public.fr,
— Un extrait K.Bis datant de moins de six mois ou tout document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat y compris, en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché,
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— une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Situation économique et financière: — le formulaire Dc2 téléchargeable sur service-public.fr.
Capacité technique et professionnelle:
Un dossier de présentation générale de l'entreprise, décrivant notamment son fonctionnement, ses ressources en matière d'équipements techniques, véhicules de livraison etc.
— une attestation sur l'honneur indiquant les effectifs moyens annuels (cadres et non-cadres) du candidat sur les trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Absence de cautionnement et/ou de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Après réalisation de la prestation, le paiement sera effectué par mandat administratif (virement) dans un délai maximum de 30 jours (art. 98 du Code des Marchés Publics) à compter de la date de réception de la facture par le membre du groupement concerné, sauf désaccord du service gestionnaire du marché de chaque établissement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Offre pourra être présentée par une entreprise seule ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant soit comme candidats individuels soit comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est interdite.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48805623500010
Nom du pouvoir adjudicateur: la Halle Tony Garnier
Adresse postale: 20 place des docteurs Merieux
Code postal: 69007
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-05-02 📅
Date de fin: 2013-05-01 📅
Informations complémentaires
Pour la réalisation de l'objet du groupement, l'ensemble des membres du groupement désigne comme coordonnateur pour la préparation, la passation, et la notification, conformément aux besoins définis par chaque membre: Les Nuits de Fourvière.
Le coordonnateur du groupement a pour mission de procéder à l'ensemble des opérations de passation du marché et sélection des cocontractants dans le respect des dispositions du Code Des Marchés Publics.
En outre, il sera chargé de procéder aux opérations de signature et de notification du marché.
En conséquence, le coordonnateur est notamment responsable de:
— la publication de l'avis d'appel public à la concurrence,
— la rédaction des pièces administratives et techniques du marché,
— la transmission des dossiers de consultation,
— la réception des offres,
— l'analyse des offres,
— l'information des candidats non retenus,
— la signature et notification des actes d'engagement au nom des membres du groupement.
Conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics, les membres de la CAO du groupement de commande sont le président de la CAO des Nuits de Fourvière et le président de la CAO de la halle Tony Garnier.
Le président de la CAO du groupement de commande est le représentant du coordonnateur.
La CAO sélectionne l'attributaire du marché.
A l'issue de la procédure de passation, chaque membre du groupement exécutera le marché en fonction de ses besoins et en assumera les coûts sur son budget propre. En cas de retrait d'un des membres du groupement après la procédure de passation, le second membre du groupement continuera à exécuter sa part du marché sans recours possible de l'attributaire ou des attributaires du marché pour faire valoir d'éventuels préjudices.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 février 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478144937 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir pourra être introduit contre toute décision faisant grief dans un délai de 2 mois à compter de son entrée en vigueur. Un référé précontractuel pourra être exercé en application des articles L551-1 et suivant du code de justice administrative et avant la signature du présent marché. Un référé contractuel pourra être exercé en application des articles L551-13 du CJA dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. Un recours visant à l'annulation du contrat signé pourra être exercé par les candidats évincés dans les deux mois suivant la publication de la décision de signer le marché. Un recours indemnitaire pourra être exercé en vu d'obtenir la réparation du préjudice causé par un fait dommageable imputable au pouvoir adjudicateur.
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Source: OJS 2012/S 031-049892 (2012-02-10)
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