Fourniture de boissons pour le département de Tarn-et-Garonne
Conseil général de Tarn et Garonne
Fourniture de boissons pour le département de Tarn-et-Garonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bière de malt › Bière
- • Boissons sans alcool › Eau minérale
- • Boissons spiritueuses › Liqueurs
- • Cidre et autres vins à base de fruits › Cidre
- • Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
- • Vins non aromatisés › Vin de table
- • Vins non aromatisés › Vin mousseux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-14 | Avis de marché |
| 2013-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vin de table
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vin de table 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn et Garonne
Adresse postale: direction de la programmation - bureau des marchés publics - 100 boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Contact
Courrier électronique: anne.tixier@cg82.fr 📧
Téléphone: +33 563918331 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296000
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: L'accord cadre sera conclu sans montant minimum ni maximum.
Brève description: Fourniture de boissons pour le département de Tarn-et-Garonne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: eaux minérales et jus de fruit
Brève description: Eaux minérales et jus de fruit.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bières et cidres
Brève description: Bières et cidres.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vins
Brève description: Vins.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: champagne
Brève description: Champagne.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: eaux de vie, liqueurs et cocktails
Brève description: Eaux de vie, liqueurs et cocktails.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur ressources propres - paiement des factures à 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Etendue de la gamme (40)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tixier Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.cg82.fr 🌏
Nom: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: bureau du cabinet - 100 boulevard Hubert Gouze
Point de contact: M. Paquet Benoît
Téléphone: +33 563918370 📞
Courrier électronique: benoit.paquet@cg82.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 180-296000 (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vin de table
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vin de table 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn et Garonne
Adresse postale: direction de la programmation - bureau des marchés publics - 100 boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Contact
Courrier électronique: anne.tixier@cg82.fr 📧
Téléphone: +33 563918331 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296000
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: L'accord cadre sera conclu sans montant minimum ni maximum.
Brève description: Fourniture de boissons pour le département de Tarn-et-Garonne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: eaux minérales et jus de fruit
Brève description: Eaux minérales et jus de fruit.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bières et cidres
Brève description: Bières et cidres.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vins
Brève description: Vins.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: champagne
Brève description: Champagne.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: eaux de vie, liqueurs et cocktails
Brève description: Eaux de vie, liqueurs et cocktails.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidats pourront apporter la preuve de leur capacité économique et financière par tout moyen.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats pourront apporter la preuve de leur capacité technique par tout moyen.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur ressources propres - paiement des factures à 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Etendue de la gamme (40)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tixier Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.cg82.fr 🌏
Nom: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: bureau du cabinet - 100 boulevard Hubert Gouze
Point de contact: M. Paquet Benoît
Téléphone: +33 563918370 📞
Courrier électronique: benoit.paquet@cg82.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Afficher plus
Déféré préfectoral sur saisine: Article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);
Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de trois ou quatre mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de quatre à six mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du Préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif.
Afficher plus
Recours administratif auprès du Président du Conseil général;
Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE "SA Tropic Travaux Signalisation" du 16.7.2007.
Tout tiers présentant un intérêt à agir pourra intenter un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Avis d'attribution de marché (2013-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: Direction de la programmation – bureau des marchés publics – 100 boulevard Hubert Gouze
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-112685
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296000
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-23 📅
Nom: SARL Crouzil Frères
Adresse postale: ZI Sud Borde Blanche
Commune postale: Villefranche-de-Lauragais
Code postal: 31290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-26 📅
Nom: Vins + Vins
Adresse postale: 133 rue Pierre Ramond
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Code postal: 33160
7️⃣
8️⃣
Nom: SARL Les Délices Occitans
Adresse postale: 2480 route de Fontenilles
Commune postale: Pujaudran
Code postal: 32600
9️⃣
Nom: SARL CRGE/Vino Cado
Adresse postale: 231 rue Saint Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 068-112685 (2013-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: Direction de la programmation – bureau des marchés publics – 100 boulevard Hubert Gouze
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-112685
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296000
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Annonce n° 440, BOAMP 181 B du 19.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-23 📅
Nom: SARL Crouzil Frères
Adresse postale: ZI Sud Borde Blanche
Commune postale: Villefranche-de-Lauragais
Code postal: 31290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-26 📅
Nom: Vins + Vins
Adresse postale: 133 rue Pierre Ramond
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Code postal: 33160
7️⃣
8️⃣
Nom: SARL Les Délices Occitans
Adresse postale: 2480 route de Fontenilles
Commune postale: Pujaudran
Code postal: 32600
9️⃣
Nom: SARL CRGE/Vino Cado
Adresse postale: 231 rue Saint Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- l'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
Afficher plus
- déféré préfectoral sur saisine: Article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet) ;
- recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de 3 ou 4 mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de 4 à 6 mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif ;
Afficher plus
- recours administratif auprès du président du Conseil général ;
- recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE "SA Tropic travaux signalisation" du 16 juillet 2007.
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