Fourniture de boissons (AO 688-12)

AP-HM

Fourniture de boissons pour l'AP-HM (AO 688-12).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pomona Episaveurs Sud Est
• Rosemai - La Cave du Midi

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-19	Avis de marché
2012-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Appel d'offres pour la fourniture de boissons pour les besoins des sites de l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille, dans le cadre d'un marché à bons de commande composé de 2 lots traités séparément. Le descriptif des fournitures figure dans le cahier des clauses techniques particulières. Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification; il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Le marché sera conclu sans montant minimum, ni maximum. Les quantités figurant dans l'annexe au règlement de la consultation sont données à titre indicatif et n'engagent pas la personne publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date limite de soumission: 2012-08-29 📅
Date de publication: 2012-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 140-233851
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120688. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 8 et 18 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres: Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signatureseront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Justificatifs relatifs à la candidature - la lettre de candidature (imprimé Dc1); - les informations relatives à ses capacités professionnelles, techniques et financières, sur la déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou sur papier libre; - l'attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation, dûment datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre - l'acte d'engagement (imprimé Dc3), dûment complété et signé par une personne habilitée à engager la société; - le(s) bordereau(x) de prix annexé(s) à l'acte d'engagement, complété(s) et signé(s), de la même façon, par une personne habilitée à engager la société; - un RIB; - un mémoire technique (cf. article 8-2 du RC) - une description des dispositions prises par le candidat en matière de développement durable, - le catalogue général accompagné des tarifs du prestataire. Renseignements complémentaires: Tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique: -Renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311 -renseignements techniques: télécopie +33 491381922. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120688. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 8 et 18 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres: Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signatureseront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Justificatifs relatifs à la candidature - la lettre de candidature (imprimé Dc1); - les informations relatives à ses capacités professionnelles, techniques et financières, sur la déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou sur papier libre; - l'attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation, dûment datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre - l'acte d'engagement (imprimé Dc3), dûment complété et signé par une personne habilitée à engager la société; - le(s) bordereau(x) de prix annexé(s) à l'acte d'engagement, complété(s) et signé(s), de la même façon, par une personne habilitée à engager la société; - un RIB; - un mémoire technique (cf. article 8-2 du RC) - une description des dispositions prises par le candidat en matière de développement durable, - le catalogue général accompagné des tarifs du prestataire. Renseignements complémentaires: Tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique: -Renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311 -renseignements techniques: télécopie +33 491381922.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de boissons pour l'AP-HM (AO 688-12).
Numéro du lot: 1
Brève description: Boissons non alcoolisées.
Numéro du lot: 2
Brève description: Boissons alcoolisées.
Description des options: Reconductions annuelles à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL120688
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements de l'AP-HM, 13000 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— le chiffre d'affaires global HT réalisé au cours des 3 derniers exercices et le chiffre d'affaires HT relatif aux fournitures objet du marché; - les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales références des 3 dernières années en concordance avec l'objet du marché, en précisant l'objet précis des fournitures livrées, l'estimation financière de ces dernières, dans la limite des accords de confidentialité éventuels, la date de réalisation, l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées; - le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont il dispose pour l'exécution des fournitures.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le Comptable assignataire, chargé du paiement est: M. le Receveur des Finances de Marseille Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage 6 Allée Turcat - Méry - 13008 Marseille, FRANCE.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement, mais préconise le groupement solidaire. En cas de groupement conjoint, il impose que le mandataire soit solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La Valeur technique (cf.article 13-2 du RC) (40)
2. Le Coût (cf.article 13-2 du RC) (50)
3. Le délai de livraison (7)
4. Les performances en matière de développement durable (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex
Courrier électronique: michele.giraud-sauveur@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: cellule marchés - 2ème étage - bureau 251 - 80 rue Brochier
Point de contact: Carine Marcou
Courrier électronique: carine.marcou@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_T76gmrvsxg 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120688
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 140-233851 (2012-07-19)

Avis d'attribution de marché (2012-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-318372
Se réfère à l'avis: 2012/S 140-233851
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Annonce no 158, BOAMP 141 B du 24.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (cf.article 13-2 du RC) (40)
2. Le coût (cf.article 13-2 du RC) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-01 📅
Nom: Pomona Episaveurs Sud Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgue, RN 7
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-28 📅
Nom: Rosemai - La Cave du Midi
Adresse postale: 546 avenue Mireille Lauze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice des Services Economiques et de la Logistique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Téléphone: +33 491134833 📞
Source: OJS 2012/S 194-318372 (2012-10-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Boissons, tabac et produits connexes (9)