Fourniture de bobines de recu pour les distributeurs de titres de transport de la regie des transports de Marseille

Régie des transports de Marseille

Le présent marché a pour objet la fourniture de bobines de reçu pour les distributeurs de titres de transport de la Régie des Transports de Marseille (ci-après Rtm). Les prestations à réaliser au titre du présent marché sont les suivantes: - fourniture de bobineaux cartonnette blancs sans impression (reçus), - fourniture de bobineaux cartonnette blancs sécurisés par bande de diffraction avec logo, - fourniture de bobineaux cartonnette blancs sécurisés par impression au recto d'un visuel de type logo en continu en filigrane, - conditionnement qui comprend la mise en carton des bobines et la palettisation des boîtes, - livraison des bobineaux sur le site mentionné sur le bon de commande. Il s'agit d'un marché négocié, lancé en application des articles 144.I.1°, 165 et 166 du Code des Marchés Publics (ci-après CMP). La procédure n'est pas allotie. Le marché à passer est un marché industriel. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux Marchés Industriels (CCAG/MI), approuvé par l'arrêté du 16.9.2009. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement, sauf décision contraire de la RTM avec un préavis de trois (3) mois, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée d'un (1) an. Le titulaire ne peut s'y s'opposer.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-27 Avis de marché
2013-03-25 Avis d'attribution de marché