Fourniture de biberons et téterelles
Centre hospitalier de Mulhouse
Fourniture de biberons et téterelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-08 | Avis de marché |
| 2013-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est un marché à bons de commandes, pour une période débutant au 1.1.2013 (ou date de notification si postérieure)jusqu'au 31.12.2013,...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Téléphone: +33 389647835 📞
Fax: +33 389647079 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320941
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de biberons et téterelles.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est un marché à bons de commandes, pour une période débutant au 1.1.2013 (ou date de notification si postérieure)jusqu'au 31.12.2013,...”
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“L'Appel d'offres est réparti en 4 chapitres décomposés en 13 lots selon le détail figurant au dossier de consultation et dont l'objet figure ci-après:”
“Chapitre 1: lots 1 à 4 - biberons UU stériles bouchés - stérilisation oxyde d'éthylène.”
“Chapitre 2: lots 5 à 9 - biberons UU stériles avec tétines - stérilisation oxyde d'éthylène.”
“Chapitre 3: lots 10 à 12 - biberons UU stériles avec tétines - irradiation gamma.”
“Chapitre 4: lot 13 - teterelles stérilisation oxyde d'éthylène avec mise à disposition de tire-laits.”
“Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12S0041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“magasin central - pavillon 22 - 87 avenue d'Altkirch, 68051 Mulhouse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Capacités financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Cf. règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources selon l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'hôpital. Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra...”
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“Les prix sont révisables.”
“Avance accordée dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire avec mandataire désigné.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68051
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Ertlé
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0041
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”
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“La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de La Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),”
“— article R 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),”
“— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2012/S 195-320941 (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est un marché à bons de commandes, pour une période débutant au 1.1.2013 (ou date de notification si postérieure)jusqu'au 31.12.2013,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Téléphone: +33 389647835 📞
Fax: +33 389647079 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320941
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de biberons et téterelles.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est un marché à bons de commandes, pour une période débutant au 1.1.2013 (ou date de notification si postérieure)jusqu'au 31.12.2013,...”
“L'Appel d'offres est réparti en 4 chapitres décomposés en 13 lots selon le détail figurant au dossier de consultation et dont l'objet figure ci-après:”
Afficher plus (5)
“Chapitre 1: lots 1 à 4 - biberons UU stériles bouchés - stérilisation oxyde d'éthylène.”
“Chapitre 2: lots 5 à 9 - biberons UU stériles avec tétines - stérilisation oxyde d'éthylène.”
“Chapitre 3: lots 10 à 12 - biberons UU stériles avec tétines - irradiation gamma.”
“Chapitre 4: lot 13 - teterelles stérilisation oxyde d'éthylène avec mise à disposition de tire-laits.”
“Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12S0041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“magasin central - pavillon 22 - 87 avenue d'Altkirch, 68051 Mulhouse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Capacités financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Cf. règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources selon l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'hôpital. Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra...”
“Les prix sont révisables.”
Afficher plus (1)
“Avance accordée dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics.”
“Groupement solidaire avec mandataire désigné.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68051
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Ertlé
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0041
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”
“La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.”
Afficher plus (1)
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de La Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),”
“— article R 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),”
Afficher plus (1)
“— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,...”
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2012/S 195-320941 (2012-10-08)
Avis d'attribution de marché (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74 252,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-087929
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320941
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“Annonce nº 262, BOAMP 197 B du 11.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Magasin central - Pavillon 22 - 87 avenue d'Altkirch, 68051 Mulhouse, FRANCE”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du produit ( caractéristiques intrinsèques - évaluation effectuée sur la base des essais précédemment réalisés ou sur tests ptotocolisés sur la base dse la documentation techniaque (5)
2. Prix (3)
3. Conditions et délais de livraison (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-04 📅
Nom: Beldico France
Adresse postale: 470 rue Gilles de Gennes
Commune postale: Tauxigny
Code postal: 37310
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- article L 551-1 du Code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ;”
“-article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ;”
“-recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Source: OJS 2013/S 054-087929 (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74 252,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-087929
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320941
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“Annonce nº 262, BOAMP 197 B du 11.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Magasin central - Pavillon 22 - 87 avenue d'Altkirch, 68051 Mulhouse, FRANCE”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du produit ( caractéristiques intrinsèques - évaluation effectuée sur la base des essais précédemment réalisés ou sur tests ptotocolisés sur la base dse la documentation techniaque (5)
2. Prix (3)
3. Conditions et délais de livraison (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-04 📅
Nom: Beldico France
Adresse postale: 470 rue Gilles de Gennes
Commune postale: Tauxigny
Code postal: 37310
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- article L 551-1 du Code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ;”
“-article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ;”
Afficher plus (1)
“-recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,...”
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Source: OJS 2013/S 054-087929 (2013-03-12)
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