Fourniture de bennes a ordures menageres

Syndicat du Bois de l'Aumône

Le présent marché a pour objet la fourniture de trois bennes à ordures ménagères pour le compte du Syndicat du Bois de l'Aumône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-16 Avis de marché
2012-11-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat du Bois de l'Aumône
Adresse postale: chemin des Madeleines
Code postal: 63430
Commune postale: Pont-du-Château
Contact
Téléphone: +33 473833800 📞
Fax: +33 473833809 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date limite de soumission: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228795
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE) en utilisant une version de Microsoft Office qui ne soit pas antérieure à 2003. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Possibilité d'adresser une copie de sauvegarde sur support physique ou électronique dans les memes conditions d'envois que l'offre. La copie non ouverte sera détruite. En cas de détection d'un programme malveillant l'offre ne sera pas ouverte et l'entreprise avisée du rejet de son offre pour cette raison. Les offres devront etre signées électroniquement à l'aide d'un des certificats validé par le Ministère des finances. Cetteliste est disponible à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Le serveur est fermé toutes les nuits entre 2 et 4 heures pour sa maintenance. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de trois bennes à ordures ménagères pour le compte du Syndicat du Bois de l'Aumône.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 3 chassis de 16 et 19 tonnes pour bennes à ordures ménagères
Brève description: 1 chassis 16 tonnes et 2 chassis 19 tonnes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 3 BOM d'un volume de 12 et 14,5 m3
Brève description: 1 benne à ordures ménagères de 12 m3 et 2 bennes à ordures ménagères de 14,5 m3.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3 élévateurs basculeurs de conteneurs
Brève description: 2 basculeurs automatiques double chaises et un basculeur électrique.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro de référence: 1211P

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 60,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Molinier
Nom: Syndicat du Bois de l'Aumône
Adresse postale: pôle commande publique, chemin des Madeleines
Point de contact: Elodie Gramayze
Téléphone: +33 473833808 📞
URL des documents: http://www.sba63.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sba63.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1211P
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE) en utilisant une version de Microsoft Office qui ne soit pas antérieure à 2003. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Possibilité d'adresser une copie de sauvegarde sur support physique ou électronique dans les memes conditions d'envois que l'offre. La copie non ouverte sera détruite. En cas de détection d'un programme malveillant l'offre ne sera pas ouverte et l'entreprise avisée du rejet de son offre pour cette raison. Les offres devront etre signées électroniquement à l'aide d'un des certificats validé par le Ministère des finances. Cetteliste est disponible à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Le serveur est fermé toutes les nuits entre 2 et 4 heures pour sa maintenance.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Fax: +33 473986100 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Auvergne, 18 boulevard Desaix
Téléphone: +33 473986363 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2012/S 137-228795 (2012-07-16)
Avis d'attribution de marché (2012-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 429 314,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat du Bois de l'Aumone
Adresse postale: zone de Layat II
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Contact
Téléphone: +33 473647444 📞
Fax: +33 473647414 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-02 📅
Date de publication: 2012-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 213-351483
Se réfère à l'avis: 2012/S 137-228795
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 320, BOAMP 138 B du 19.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-27 📅
Nom: Volvo / Groupe Brochard Relais Poids Lourds Auvergne
Adresse postale: 50 rue Georges Besse, ZI du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton, Cedex 1
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Auvergne, 18 bd Desaix, Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2012/S 213-351483 (2012-11-02)
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