Fourniture de 3 châssis-cabines 6/2 et de 3 bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et basculeurs de conteneurs
Communauté de communes Artois-Flandres
Fourniture de 3 châssis-cabines 6/2 et de 3 bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et basculeurs de conteneurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis-cabines
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Artois-Flandres
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 62330
Commune postale: Isbergues
Contact
Téléphone: +33 321615440 📞
Fax: +33 321615449 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-304110
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Trois châssis-cabines 6/2.
Numéro du lot: 2
Brève description: Trois bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et basculeurs de conteneurs.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: contact@cc-artois-flandres.fr
M. Napieraj Jacques, Président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 185-304110 (2012-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Artois-Flandres
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 62330
Commune postale: Isbergues
Contact
Téléphone: +33 321615440 📞
Fax: +33 321615449 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-304110
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Les documents sont téléchargeables sur le site de la Communauté de communes Artois-Flandres: http://www.cc-artois-flandres.fr - rubrique "marchés publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de 3 châssis-cabines 6/2 et de 3 bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et basculeurs de conteneurs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Trois châssis-cabines 6/2.
Numéro du lot: 2
Brève description: Trois bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et basculeurs de conteneurs.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Option de reprise de 3 bennes à ordures ménagères, châssis Renault Premium 320 dci 6x2, valable pour les 2 lots.
Numéro de référence: 12S0007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes Artois-Flandres, place Jean Jaurès, 62330 Isbergues, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces à fournir:
— DC1 ou équivalent,
— DC2 ou équivalent,
— NOTI2 ou équivalent (pour le candidat retenu).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget général de la CCAF. Avance. Prix fermes. Délai global de paiement de 30 jours à réception de la demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupe n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: contact@cc-artois-flandres.fr
M. Napieraj Jacques, Président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cc-artois-flandres.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0007
Informations complémentaires
Les documents sont téléchargeables sur le site de la Communauté de communes Artois-Flandres: http://www.cc-artois-flandres.fr - rubrique "marchés publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 185-304110 (2012-09-21)
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