Fourniture d'un véhicule d'hydrocurage pour les services de la régie assainissement

Grenoble Alpes Métropole

Lot no 1: fourniture d'un châssis-cabine PTAC 26 tonnes.
Lot no 2: fourniture d'un combiné d'ydrocurage avec système de recyclage d'eau, capacité d'environ 13 m³ à installer sur le châssis cabine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bernard Trucks
• J. Huwer

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Matériel électrique › Machines et appareils à usage spécifique

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-16	Avis de marché
2012-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: evelyne.mamis@lametro.fr 📧
Téléphone: +33 476595900 📞
Fax: +33 476595830 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157159
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot no 1: fourniture d'un châssis-cabine PTAC 26 tonnes.

Lot no 2: fourniture d'un combiné d'ydrocurage avec système de recyclage d'eau, capacité d'environ 13 m³ à installer sur le châssis cabine.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 8 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique - références requises: lettre de candidature (DC1 ex DC4) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC2, ex DC5, ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.

Modalités de variation des prix: actualisation.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: budget annexe assainissement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Evelyne Mamis
Nom: Grenoble Alpes métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff le forum régie assainissement
Point de contact: Mme Mamis
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue Malakoff le forum - régie assainissement
Point de contact: Mme Laurent Véronique
Téléphone: +33 476595776 📞
Courrier électronique: veronique.laurent@lametro.fr 📧
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 095-157159 (2012-05-16)

Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 103 812,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-310180
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157159
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Annonce no221, BOAMP 98 B du 23.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Bernard Trucks
Adresse postale: 18 avenue de la Louisiane
Commune postale: Le Fontanil Cornillon
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: J. Huwer
Adresse postale: ZI de Ruitz
Commune postale: Barlin
Code postal: 62620
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le Tribunal Administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.en outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 189-310180 (2012-09-27)

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