Fourniture d'un injecteur de produit de contraste pour application de cardiologie interventionnelle au CHU d'Angers. Fourniture pièces détachées consommables biomédicaux, prestations de maintenance et consommables pharmaceutiques

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations des lots 2 et 3 feront l'objet de marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics. Lot 1: le marché de fourniture de l'équipement est conclu pour une période s'écoulant de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de fin de garantie de l'équipement reçu dans le cadre de son exécution. Lot 2: le marché des pièces détachées, des consommables biomédicaux et des prestations de maintenance est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction sur décision expresse du CHU d'angers pour une seconde et dernière période de 24 mois lot 3: le marché de fourniture de produits pharmaceutique est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACIST Europe

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-17	Avis de marché
2012-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:

Lot 1: 1 équipement lot 2: Pour une période de 24 mois, le montant maximum du marché est de 5 000 EUR HT. Lot 3: le montant minimum pour une période de 12 mois de vie du marché est de 70 % des quantités mentionnées dans l'annexe "Ao Lot3 cctp annexe - catalogue"; il n'y a pas de montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-17 📅
Date limite de soumission: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 181-297478
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Pour les lots 2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais les marchés doivent s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. Pour des informations relatives aux clauses administratives: — M. Cholet - direction des services économiques et des achats - (+33 241354931) - dsea@chu-angers.fr -pour des informations relatives aux clauses techniques: - (lot 2) M. Faure - ingénieur biomédical-service des équipements biomédicaux - (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr ou M. le Professeur Furber-Chef du service de cardiologie-(02.41.35.51.47) - cardiologie@chu-angers.fr - (lot 3) Mme Levaux-Faivre - pharmacien service pharmacie +33 241353544 Mmlevaux-Faivre @chu-angers.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture installation, mise en service, évolutivité de l'équipement.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture des pièces détachées, des consommables biomédicaux et maintenance associés à l'équipement objet du lot 1.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3 - fourniture des produits pharmaceutiques spécifiques à l'équipement objet du lot 1.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: ABIO2012AOINJECTEURS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP):

1 - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

2 - déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au cmp, qu'il (DC1):

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux art 222-38-40, 226-13, 313-1 à 3, 314-1 à 3, 324-1 à 6, 413-9 à 12, 421-1 à 3, au 2nd alinéa de l'art 421-5, à l'art 433-1, au second alinéa de l'art 433-2, au 8ième alinéa de l'art 434-9, au 2nd alinéa de l'art 434-9-1, aux art 435-3,-4, 435-9,-10, 441-1 à 7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'art 1741 du code général des impôts et aux art L. 2339-2 à -4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'art L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,

— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal,

— n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1, L. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre êtat de l'Union européenne,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

Suite de la rubrique lll-2-1. ci-après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1 -a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. - était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

3 - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2);

4 - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1);

5 - pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché;

6 - le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2): - déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures et services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du CHU, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Point de contact: CHU Angers pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats
Téléphone: +33 241354931 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Seuev8JxSS&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au chu angers pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats
Adresse postale: 4 rue Lareey
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Seuev8JxSS&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2012AOINJECTEURS
Informations complémentaires

— M. Cholet - direction des services économiques et des achats - (+33 241354931) - dsea@chu-angers.fr -pour des informations relatives aux clauses techniques: - (lot 2) M. Faure - ingénieur biomédical-service des équipements biomédicaux - (+33 241354653) - biomedical@chu-angers.fr ou M. le Professeur Furber-Chef du service de cardiologie-(02.41.35.51.47) - cardiologie@chu-angers.fr - (lot 3) Mme Levaux-Faivre - pharmacien service pharmacie +33 241353544 Mmlevaux-Faivre @chu-angers.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 181-297478 (2012-09-17)

Avis d'attribution de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-411755
Se réfère à l'avis: 2012/S 181-297478
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 3.12.2012. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avisLe lot 2 de la consultation est déclaré sans suiteLe lot 3 est conclu sans montant maximum Annonce no234, B.O.A.M.P. 182 B du 20.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: ABIO2012AOINJECTEURS.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cédex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1 : Valeur technique de l'équipement. (50)
2. lot 1 : Valeur financière. (50)
3. lot 2 : Valeur technique de la prestation. (50)
4. lot 2 : Valeur technique de la prestation. (50)
5. lot 3 : Valeur et garantie technique du produit. (50)
6. lot 3 : Prestations du fournisseur. (25)
7. lot 3 : Valeur financière de l'offre. (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-05 📅
Nom: Acist Europe
Adresse postale: 7 place Copernic - Courcouronnes
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91023

2️⃣

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 249-411755 (2012-12-21)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

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