Fourniture d'ouvrages et périodiques pour la BUPMC

Université Pierre et Marie Curie

Le présent marché est un marché a bons de commande. Il a pour objet la fourniture d'ouvrages courants français et étrangers et de documents multimédias sur support matériel, ainsi que la fourniture d'abonnements à des périodiques imprimés français ou étrangers, à caractère scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche.
Les documents épuisés et antiquaria sont exclus de ce marché.
Le périmètre du présent marché comprend:
— Les 17 bibliothèques intégrées de la Bupmc,
— La bibliothèque associée de la FR 2424, station biologique de Roscoff,
— La bibliothèque associée de l'institut Henri Poincaré,
— La bibliothèque associée du LPMA (laboratoire de probabilités et modèles aléatoires),
— La bibliothèque associée de l'observatoire Océanographique de Villefranche sur Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-04	Avis de marché
2012-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

Le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois. Il peut être reconduit trois (3) fois sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois.Le présent marché comporte sept (7) lots:— lot 1: ouvrages et documents français à caractère principalement scientifique ou culturel,— lot 2: ouvrages et documents étrangers à caractères principalement scientifique ou culturel,— lot 3: ouvrages et documents français à caractère principalement médical,— lot 4: ouvrages et documents étrangers à caractère principalement médical,— lot 5: documents multimédias sur support matériel de langue française ou étrangère,— lot 6: livres équipés,— lot 7: périodiques imprimés français ou étrangers à caractère scientifique, médical, encyclopédique, généraliste et à contenu culturel.Le présent marché, à bons de commande, est conclu avec un minimum annuel et sans maximum:— lot 1: 50 000,00 EUR hors taxe (HT),— lot 2: 50 000,00 EUR HT,— lot 3: 50 000,00 EUR HT,— lot 4: 10 000,00 EUR HT,— lot 5: 2 000,00 EUR HT,— lot 6: 5 000,00 EUR HT,— lot 7: 200 000,00 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place Jussieu Boite courrier 611
Code postal: 75252
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: emmanuelle.laurent-caruge@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144274943 📞
Fax: +33 144272626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-04 📅
Date limite de soumission: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 68-111851
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les documents épuisés et antiquaria sont exclus de ce marché.

Le périmètre du présent marché comprend:

— Les 17 bibliothèques intégrées de la Bupmc,

— La bibliothèque associée de la FR 2424, station biologique de Roscoff,

— La bibliothèque associée de l'institut Henri Poincaré,

— La bibliothèque associée du LPMA (laboratoire de probabilités et modèles aléatoires),

— La bibliothèque associée de l'observatoire Océanographique de Villefranche sur Mer.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouvrages et documents français à caractère principalement scientifique ou culturel
Brève description:

Il faut entendre les documents à caractère scientifique, technique, encyclopédique et à contenu culturel: ouvrages, publications à diffusion limitée, souscriptions, comptes rendus de congrès, de colloques, de conférences, de symposiums, etc. Les méthodes de langues, quelle que soit la langue concernée et le support, sont partie intégrante de ce lot.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 50 000,00 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Consommation annuelle moyenne: 250 000,00 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ouvrages et documents étrangers à caractère principalement scientifique ou culturel
Brève description:

Il faut entendre tous les ouvrages et documents à caractère scientifique, technique, encyclopédique et culturel: ouvrages, publications à diffusion limitée, souscriptions, comptes rendus de congrès, de colloques, de conférences, de symposiums, etc.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 50 000,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Consommarion annuelle moyenne: 280 000,00 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ouvrages et documents français à caractère principalement médical
Brève description:

Il faut entendre les documents à caractère médical et disciplines associées, dentaire, pharmaceutique, paramédical, technique et encyclopédique: ouvrages, publications à diffusion limitée, souscriptions, comptes rendus de congrès, de colloques, de conférences, de symposiums, etc.

Informations complémentaires sur les lots: Consommation annuelle moyenne: 150 000,00 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ouvrages et documents étrangers à caractère principalement médical
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 10 000,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Consommation annuelle moyenne: 30 000,00 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: documents multimédias sur support matériel de langue française ou étrangère
Brève description:

Il faut entendre les DVD, CD, etc., à caractère scientifique, médical ou culturel, édités en France ou à l'étranger, qui ne constituent pas des matériels d'accompagnement de publications imprimées.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 2 000,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Consommation annuelle moyenne: 2 000,00 EUR.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: livres équipés
Brève description:

Le lot 6 se rapporte à la fourniture d'une prestation particulière concernant certains livres: équipement par le titulaire, préalable à la…

… livraison.Certains ouvrages peuvent faire l'objet d'une prestation particulière: ils sont fournis partiellement ou totalement équipés (plastification, reliure, antivols...).Cette fourniture ne peut se faire que sur commande expresse des acquéreurs.

… livraison.

Certains ouvrages peuvent faire l'objet d'une prestation particulière: ils sont fournis partiellement ou totalement équipés (plastification, reliure, antivols...).

Cette fourniture ne peut se faire que sur commande expresse des acquéreurs.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 5 000,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Consommation annuelle moyenne: 5 000,00 EUR.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: périodiques imprimés français ou étrangers à caractère scientifique, médical, encyclopédique, généraliste et à contenu culturel
Brève description:

Le lot 7 concerne les périodiques publiés sous forme de fascicules imprimés, à l'exclusion des périodiques électroniques, des cédéroms et…

… DVD.Par périodique, il faut entendre toute publication en série, dotée d'un titre unique et le plus souvent d'un ISSN, paraissant en fascicules ou volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance, souscrit par abonnement.Toutefois, il comprend les abonnements à des périodiques électroniques couplés à un abonnement sur support papier et servis à titre onéreux ou gratuit.

… DVD.

Par périodique, il faut entendre toute publication en série, dotée d'un titre unique et le plus souvent d'un ISSN, paraissant en fascicules ou volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance, souscrit par abonnement.

Toutefois, il comprend les abonnements à des périodiques électroniques couplés à un abonnement sur support papier et servis à titre onéreux ou gratuit.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 200 000,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Consommation annuelle moyenne: 700 000,00 EUR (HT).
Quantité ou étendue:

Le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois. Il peut être reconduit trois (3) fois sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois.

Le présent marché comporte sept (7) lots:

— lot 1: ouvrages et documents français à caractère principalement scientifique ou culturel,

— lot 2: ouvrages et documents étrangers à caractères principalement scientifique ou culturel,

— lot 3: ouvrages et documents français à caractère principalement médical,

— lot 4: ouvrages et documents étrangers à caractère principalement médical,

— lot 5: documents multimédias sur support matériel de langue française ou étrangère,

— lot 6: livres équipés,

— lot 7: périodiques imprimés français ou étrangers à caractère scientifique, médical, encyclopédique, généraliste et à contenu culturel.

Le présent marché, à bons de commande, est conclu avec un minimum annuel et sans maximum:

— lot 1: 50 000,00 EUR hors taxe (HT),

— lot 2: 50 000,00 EUR HT,

— lot 3: 50 000,00 EUR HT,

— lot 4: 10 000,00 EUR HT,

— lot 5: 2 000,00 EUR HT,

— lot 6: 5 000,00 EUR HT,

— lot 7: 200 000,00 EUR (HT).

Description des options:

Le marché peut être reconduit trois (3) fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur qui se prononce au moins trois (3) mois avant l'échéance du marché.

Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 2012/ELC/DOC_BUPMC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées aux articles 45 et 46 du code des marchés publics. Pièces relatives à la candidature.

— lettre de candidature (imprimé DC1).

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance;

— la déclaration du candidat (imprimé DC2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société.

La signature du DC2 vaut engagement sur l'honneur des articles 45 et 46;

— un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité,

— extrait K-Bis, datant de moins de 3 mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance,

— information générale sur le prestataire.

Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable:

— le NOTI2 (ancien DC7) ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur,

— le DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, accompagné des documents et attestations demandés,

— une Attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché.

Situation économique et financière:

— les références de moins de 3 ans (avec montant, date et destinataire public ou privé, les contacts et leurs coordonnées), sur les prestations équivalentes pour des entreprises multi-sites. Certifications et agréments si l'entreprise en possède,

— une indication du chiffre d'affaires global de la société et de son chiffre d'affaires du dernier exercice relatif aux prestations faisant l'objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités professionnelles techniques, financières et humaines du candidat pour assurer les prestations relatives à l'objet du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est réalisé sur le budget propre de l'université.

Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Le règlement est effectué par virement au compte ouvert du titulaire à partir d'un RIB. Le règlement pourra s'effectuer par carte bancaire d'achat en référence qu décret no 2004-1144 du 26.10.2004.

Conformément aux dispositions des articles 87 et 88 du code des marchés publics, une avance sera versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement.

Pour le lot 7, les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution ouvrent droit à des acomptes. Aucun accompte ne sera versé pour les lots 1 à 6.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. lots 1, 2, 3 et 4: valeur technique (réactivité et étendue de la couverture = 20; délais de livraison = 10; service après vente = 20; certificat et développement durable = 5) (55)
2. lots 1, 2, 3 et 4: étendue des services offerts (traitement personnalisé = 11; outils de suivi des commandes = 12; moyens d'information = 12) (35)
3. lots 1, 2, 3 et 4: prix (10)
4. lot 5: valeur technique (réactivité, étendue de la couverture et négociation en bibliothèque = 35; délais de livraison = 10; Service après vente = 10; certificat et développement durable = 5) (60)
5. lot 5: étendue des services offerts (traitement personnalisé = 10; outils de suivi des commandes = 15; moyens d'information = 10) (35)
6. lot 5: prix (5)
7. lot 6: valeur technique (réactivité et étendue de la couverture = 20; délais de livraison = 15; service après vente = 20; certificat et développement durable = 5) (60)
8. lot 6: étendue des services offerts (traitement personnalisé = 11; outils de suivi des commandes = 12; moyens d'information = 7) (30)
9. lot 6: prix (10)
10. lot 7: valeur technique (fourniture des périodiques = 30; délais de livraison = 15; certificat et développement durable = 5) (50)
11. lot 7: prix (30)
12. lot 7: qualité du service (traitement personnalisé = 10; outils de suivi des commandes et réclammations = 10) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achats publics
Mme Emmanuelle Laurent-Caruge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_gqqri0Xtc-&v=1&selected=0 🌏
Nom: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place Jussieu
Commune postale: Paris Cedex 05
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_gqqri0Xtc-&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_gqqri0Xtc-&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: tour Zamansky, 4ème étage, bureau 405 boite courrier 611, 4 place Jussieu
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_gqqri0Xtc-&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/ELC/DOC_BUPMC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144584646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du Tribunal administratif de Paris:

— d'Un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA),

— d'un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— d'un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-1 à R. 551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2012/S 068-111851 (2012-04-04)

Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Jussieu, boite courrier 611

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-310320
Se réfère à l'avis: 2012/S 68-111851
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Annonce n° 324, BOAMP 70 B du 7.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. lot 5: valeur technique (réactivité, étendue de la couverture et négociation en bibliothèque = 35; délais de livraison = 10; service après vente = 10; certificat et développement durable = 5) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Groupe eyrolles
Adresse postale: 57-61 boulevard Saint Germain
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: schauveau@eyrolles.com 📧

2️⃣
Nom: Librairie ecosphere
Adresse postale: 11 rue Albert Einstein, BP 8, Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 02
Code postal: 77421
Courrier électronique: librairie.ecosphere@wanadoo.fr 📧

3️⃣
Nom: Groupe Eyrolles

4️⃣

5️⃣
Nom: aucune offre reçue

6️⃣
Nom: Dawson
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91745
Courrier électronique: librairie@dawson.fr 📧

7️⃣
Nom: Swets information services
Adresse postale: Heereweg 347B
Commune postale: Lisse
Code postal: 2161 CA
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: info@fr.swets.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
0
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (Cja),

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 189-310320 (2012-09-27)

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