Fourniture d'ouvrages et de supports multimédias pour la CCIP cet la CCIV
Fourniture d'ouvrages et de supports multimédias édités en France ou à l'étranger pour l'ensemble des services de la CCIP et de la CCIV comprenant la livraison multi-sites, ainsi que la réalisation de prestations de recherche d'ouvrages et de conseil. Le prestations sont alloties en 2 lots. Pour tous les lots, l'accord-cadre cité aux rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 est en droit français un marché à bons de commande sans montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne no 2004-18 du 31 mars 2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2012-11-30.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-11-30
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Avis de marché
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