Fourniture d'outillage à mains et à moteur électrique ou thermique pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Lille et de ses communes associees de Lomme et Hellemmes

Ville de Lille

Fourniture d'outillage à mains et à moteur électrique ou thermique pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Lille et de ses communes associees de Lomme et Hellemmes. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du CMP; elle constitue un accord-cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire n° 2004/18.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-18 Avis de marché
2012-01-20 Informations complémentaires
2013-07-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à moteur
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du CMP. Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conclu sans minimum et avec maximum conformément à l'article 77 du CMP. Les bons de commande seront émis sans remise en concurrence préalable. La valeur maximum sur 2 ans HT est de 615 000 EUR.0615 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667, 2ème étage, Galerie centrale, porte B 124
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date limite de soumission: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-019129
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Les candidats intéressés auront la possibilité de se procurer le dossier de consultation soit sur support électronique (CD-ROM) ou support papier: les demandes d'envois ou de retrait de dossier s'effectuent auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille soit par voie électronique (cf. section I nom et adresse du pouvoir adjudicateur). En complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger les documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de procéder aux opérations décrites ci-après, le soumissionnaire devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique correspondant au numéro de marché, ici le 11s0319 et le type de procédure, dans le cas présent "appel d'offres ouvert"). Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Remise des offres: lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: Soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôts des plis est détaillée sur ce site; soit leur envoi sur support papier à l'adresse du pouvoir adjudicateur mentionnée dans le présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'outillage à mains et à moteur électrique ou thermique pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Lille et de ses communes associees de Lomme et Hellemmes. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du CMP; elle constitue un accord-cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire n° 2004/18.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage à main
Brève description: Fourniture d'outillage à main.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
120 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est conclu pour 2 ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage pour le bûcheronnage
Brève description: Fourniture d'outillage pour le bûcheronnage.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de petit matériel à moteur
Brève description: Fourniture de petit matériel à moteur.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériel roulant à moteur
Brève description: Fourniture de matériel roulant à moteur.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du CMP. Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conclu sans minimum et avec maximum conformément à l'article 77 du CMP. Les bons de commande seront émis sans remise en concurrence préalable. La valeur maximum sur 2 ans HT est de 615 000 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: 615 000 💰
Description des options:
Des avenants et/ou marchés complémentaires et / ou similaires pourront être conclu le cas échéant. Le présent marché est conclu pour 2 ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans.
Numéro de référence: 11S0319
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services municipaux de Lille, Lomme et Hellemmes, 59000 Lille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et attestation sur l'honneur comprenant les informations mentionnées à l'article 45 du CMP ou formulaire DC1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr.
Situation économique et financière:
— Attestations sociales et fiscales au 31.12.2011 reprises au formulaire DC1 ou éventuellement formulaire NOTI2,
— Déclaration du candidat ou formulaire DC2,
— En cas de sous-traitance: mêmes documents que ceux cités précédemment. Les formulaires sont disponibles sur www.economie.gouv.fr.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira les renseignements suivants:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance prévue dans les cas énumérés au CCAP pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres. Paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (les sous-critères de notation sont détaillés dans le RC) (50)
2. Prix (les sous-critères de notation sont détaillés dans le RC) (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (les sous-critères de notation sont détaillés dans le RC) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats
Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0319
Informations complémentaires
Les candidats intéressés auront la possibilité de se procurer le dossier de consultation soit sur support électronique (CD-ROM) ou support papier: les demandes d'envois ou de retrait de dossier s'effectuent auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille soit par voie électronique (cf. section I nom et adresse du pouvoir adjudicateur). En complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger les documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de procéder aux opérations décrites ci-après, le soumissionnaire devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique correspondant au numéro de marché, ici le 11s0319 et le type de procédure, dans le cas présent "appel d'offres ouvert"). Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Remise des offres: lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: Soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôts des plis est détaillée sur ce site; soit leur envoi sur support papier à l'adresse du pouvoir adjudicateur mentionnée dans le présent avis.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille,
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille (coordonnées ci-dessus mentionnées).
Source: OJS 2012/S 012-019129 (2012-01-18)
Informations complémentaires (2012-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-02-29 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-022799
Se réfère à l'avis: 2012/S 12-019129
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2012/S 015-022799 (2012-01-20)
Avis d'attribution de marché (2013-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241499
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Cet avis d'attribution concerne le marché 12S0080, relance du lot 2 du marché no11S0319.La consultation a donné lieu à la conclusion de marchés à bons de commandes sans minimum ni maximumconformément à l'article 77 du CMP. Elle constitue des accord-cadres au sens de l'article 32 de la directivecommunautaire no2004/18.Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) HT pour une durée de deux ans. Le marché est reconductible une fois pour une durée de deux ans. Les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr; toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats. Annonce no204, B.O.A.M.P. 14 B du 20 janvier 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services municipaux de Lille, Lomme et Hellemmes, 59000 Lille

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (les sous-critères de notation sont détaillés dans le Rc) (50)
2. Prix (les sous-critères de notation sont détaillés dans le Rc) (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (les sous-critères de notation sont détaillés dans le Rc) (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-16 📅
Nom: lambin
Adresse postale: Zone Industrielle BP10079
Commune postale: Orchies cedex
Code postal: 59358
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille,
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2013/S 139-241499 (2013-07-17)
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