Fourniture d'orthèses et de prothèses externes pour le CHU de Nantes

CHU de Nantes

Fourniture d'orthèses et de prothèses externes pour le CHU de Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-14 Avis de marché
2013-01-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
Pour chaque lot, les marchés sont fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, selon les quantités minimum et maximum annuelles qui figurent en annexe au CCTP. Pour le lot 1, le marché est conclu avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour le lot 2, le maché est conclu avec un seul opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-11-09 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-295995
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Les offres seront jugées en fonction des critères pondérés suivants: * critères techniques: 85 % répartis comme suit: - qualités techniques de l'offre: 30 % (méthodes et matériaux de fabrication - système d'assurance qualité mis en place - compétences des professionnels susceptibles d'être affectés à la réalisation de la prestation) - délai de prise des mesures - délai de réalisation: 55 % * critères économiques: 15 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'orthèses et de prothèses externes pour le CHU de Nantes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'orthèses des membres supérieurs et inférieurs - orthèses pour appareillage du tronc
Brève description:
Fourniture d'orthèses des membres supérieurs et inférieurs - orthèses pour appareillage du tronc.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de podo orthèses
Brève description: Fourniture de podo orthèses.
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: AOO-12135
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) Lettre de candidature (formulaire DC1 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/) b) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/) C) La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (85)
2. Critères économiques (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes - hôpital Saint Jacques - plate-forme logistique - service pharmacie centrale
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846449 📞
Courrier électronique: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846952 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9pFWzHIXyy 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-12135
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Les offres seront jugées en fonction des critères pondérés suivants: * critères techniques: 85 % répartis comme suit: - qualités techniques de l'offre: 30 % (méthodes et matériaux de fabrication - système d'assurance qualité mis en place - compétences des professionnels susceptibles d'être affectés à la réalisation de la prestation) - délai de prise des mesures - délai de réalisation: 55 % * critères économiques: 15 %.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex
Téléphone: +33 240994658 📞
Fax: +33 240994600 📠
Source: OJS 2012/S 180-295995 (2012-09-14)
Avis d'attribution de marché (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999 999 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2013-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 021-032061
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-295995
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Marchés conclus à compter de la date de notification jusqu'au 30.6.2015. Marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclus avec 2 opérateurs économiques dont le classement est le suivant : 1- Proteor marché nº 1209662- Ouest Ortho concept marché nº 120965 Le lot nº 2 à été délcaré infructueux. Le numéro attribué par le pouvoir adjudicateur est le 12-135. Annonce nº 329, BOAMP 181 B du 19.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-08 📅
Nom: Ouest Ortho Concept
Adresse postale: 17 avenue Jacques Cartier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Proteor
Adresse postale: BP 37833
Commune postale: Dijon
Code postal: 21078
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 021-032061 (2013-01-28)