Fourniture d'instruments de musique

Communauté d'agglomération du Carcassonne

Fourniture d'instruments de musique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-23.

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Carcassonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique › Instruments à percussion
• Instruments à clavier › Orgues musicaux
• Instruments à clavier › Pianos

Où ?

• Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-23	Avis de marché

Avis de marché (2012-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
Quantité ou étendue:

Pour le lot 1: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur. pour le lot 2: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. le marché peut être reconduit une fois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur. pour le lot 3: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Carcassonne
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 468105600 📞
Fax: +33 468478160 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 81-132760
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: Pour le lot nº1 - fourniture de pianos: 1-prix des prestations 50 % 2-valeur technique 20 % 3-service après-vente et assistance technique 20 % 4-complétude du ou des catalogue(s) 10 % pour le lot nº2 - fourniture d'orgues numériques: 1-prix des prestations 50 % 2-valeur technique 30 % 3-service après-vente et assistance technique 20 % pour le lot nº3 - fourniture de percussions: 1-prix des prestations 50 % 2-valeur technique 30 % 3-service après-vente et assistance technique 10 % 4-complétude du ou des catalogue(s) 10 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'instruments de musique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de pianos
Brève description: Fourniture de pianos.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant maximum de la période initiale: 138 000,00 EUR HT. Montant maximum annuel pour les 2 autres périodes: 90 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'un simulateur d'orgue à tuyaux
Brève description: Fourniture d'un simulateur d'orgue à tuyaux.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant maximum pour la période initiale: 34 000,00 EUR HT. Montant maximum annuel pour la période suivante: 35 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture en matériel de percussion
Brève description: Fourniture en matériel de percussion.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant maximum pour la période initiale: 48 000,00 EUR. HT Montant maximum annuel pour les autres périodes: 50 000,00 EUR (HT).

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12017

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Imputation budgétaire: 21 2188 311 311003.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement un mandataire solidaire du groupement devra être désigné.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Tarlier Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Carcassonne agglo conservatoire
Point de contact: M. Wieger Jean
Téléphone: +33 468105630 📞
Courrier électronique: jean.wieger@carcassonne-agglo.fr 📧
Nom: Carcassonne agglo service marchés publics
Point de contact: Mme Tisseyre Elodie
Téléphone: +33 468105659 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_TF5owpXNXw 🌏
Nom: Carcassonne agglo service des marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12017
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A tout moment, procédure de conciliation par le président du Trib.Admin. (TA) de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier cedex - tel: 04.67.54.81.00 - fax: 04.67.54.74.10 - courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr - recours gracieux adressé au Pouv. Adjudicateur dans les deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée; - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-i du Code de Justice Administrative (C.J.A.). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du C.J.A.). - Référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du C.J.A). - Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les deux mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation. - Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles - assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre. Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du C.J.A. Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.

Source: OJS 2012/S 081-132760 (2012-04-23)

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