Fourniture d'instruments de musique pour les activités musicales du centre culturel municipal

Ville de Neuilly-sur-Seine

La consultation porte sur la fourniture d'instruments de musique pour l'école de musique du Centre culturel municipal, sis 62-70, avenue du Roule 92200 Neuilly-sur-Seine, FRANCE. Elle est passée par voie d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Elle est divisée en cinq lots, qui donneront chacun lieu à la conclusion d'un marché: lot n° 1: batteries acoustiques et accessoires lot n° 2: pianos et accessoires lot n° 3: claviers et accessoires lot n° 4: accessoires de scènes lot n° 5: harpes et accessoires les marchés à attribuer sont des marchés à prix global et forfaitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-16	Avis de marché
2012-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888996 📞
Fax: +33 140888792 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089771
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les critères de jugement des offres définis à l'article 6 du règlement de la consultation sont pondérés en nombre de points. En application de l'article 56 du code des marchés publicset de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site http://neuilly.achatpublic.com. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: batteries acoustiques et accessoires
Brève description:

Le lot n° 1 porte sur la fourniture de batteries acoustiques et d'accessoires (kit 5 futs, siège, tapis, pack cymbales, pack peaux grosse caisse et tomes, pack baguettes).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pianos et accessoires
Brève description:

Le lot n° 2 porte sur la fourniture de 2 pianos quart de queue, de 5 pianos droits et de 8 banquettes.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: claviers et accessoires
Brève description:

Le lot n° 3 porte sur la fourniture de 2 claviers 88 notes touches lourdes, de 2 supports pour clavier et de 2 banquettes pianos.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: accessoires de scènes
Brève description:

Le lot n° 4 porte sur la fourniture d'accessoires de scène: amplis, jack, pupitres, reposes-pieds, stands guitare.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: harpes et accessoires
Brève description:

Le lot n° 5 porte sur la fourniture de 2 harpes celtiques et d'une harpe de concert.

Numéro de référence: 2012INSTRU
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— l'annexe 1 au réglement de la consultation; une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé DC1); justificatifs relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement; déclaration sur l'honneur (ou imprimé DC1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et par laquelle il reconnaît les points listés dans le réglement de la consultation à l'article 5.1a à h; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures en rapport avec l'objet du marché livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des prestations intervient après service fait. Il s'effectue dans les 30 jours dans les conditions mentionnées à l'article 98 du code des marchés publics et au décret n° 2008/407 du 28.4.2008. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Le financement est assuré par des ressources propres (budget communal). Les créances peuvent être cédées ou nanties.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'opérateurs économiques conjoint, la forme exigée par la Ville lors de l'attribution en application de l'article 51 VII du code des marchés publics est le groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de garantie (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des marchés publics
M. Croyal Guillaume
Adresse du profil d'acheteur: http://neuilly.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
URL pour informations complémentaires: http://neuilly.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
URL des documents: http://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Point de contact: service du conseil municipal et des commissions (aile droite - 3e étage)
M. le maire de Neuilly-sur-Seine
Téléphone: +33 140888888 📞
URL pour la participation: http://neuilly.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012INSTRU
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Marché renouvelable
Non déterminé.
Source: OJS 2012/S 055-089771 (2012-03-16)

Avis d'attribution de marché (2012-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92 791,12 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-Sur-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date de publication: 2012-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 140-233230
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-089771
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Les marchés de la présente consultation ont été conclus le 25.6.2012. Ces contrats sont consultables sous les numéros 2012M121, 2012M122, 2012M123, 2012M124 et 2012M125 en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine - direction des marchés publics - 127 avenue Achille Peretti - 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex, FRANCE. Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, no 291545. Annonce no426, BOAMP 57 B du 21.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: woodbrass.com
Adresse postale: La Vigie Bât. C - 1 rue du Charron
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-29 📅
Nom: Pianos Daude
Adresse postale: 75 bis avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75017

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-28 📅
Adresse postale: 9-15 avenue du Nouveau Conservatoire
Code postal: 75019

4️⃣

5️⃣
Nom: L'instrumentarium
Adresse postale: 20 rue Michelet
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2012/S 140-233230 (2012-07-19)

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