Avis de marché (2012-12-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
“nombre de lots : 4 marchés à bon de commande pour les 4 lots. Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec...”
Quantité ou étendue
nombre de lots : 4 marchés à bon de commande pour les 4 lots. Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantités minimum et maximum par lot et par période. Pour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, sous réserve que ces réferences ne fassent pas l'objet d'un autre lot parmi ceux listés dans la consultation, et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique du CCTP qui correspond aux éxigences minimales du lot consiéré. Durée : Les marchés sont conclus pour une première période allant de la date de notification au 31.12.2013 et reconductible tacitement une fois : pour une deuxième période jusqu'au 31.12.2014. Date prévisionnelle de notification : 15.3.2013
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux, DAEE
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr🌏
Courrier électronique: florence.cases@chu-bordeaux.fr📧
Téléphone: +33 557656679📞
Fax: +33 557656630 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-10 📅
Date limite de soumission: 2013-01-15 📅
Date de publication: 2012-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 239-394075
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“le marché est un marché à bon de commande avec quantités minimum et maximum par lot et par période. 19. Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti...”
le marché est un marché à bon de commande avec quantités minimum et maximum par lot et par période. 19. Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul. Mini : 8 Maxi : 2430. Cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique. Mini : 11 Maxi : 33 49. Prothèse de disque cervicale ou lombaire présentant une mobilité sur 6 directions. Mini : 5 Maxi : 1551. Substitut osseux en phosphate tricalcique sur support collagénique. Mini : 11 Maxi : 33fiche techniquele fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne. L'Analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit. La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur et servira de référence pour la durée du marché.documentation technique L'Opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation.Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes : - références aux normes françaises, européennes et autres, - attestation des " bonnes pratiques de fabrication ", et de laboratoire, - nom du responsable matériovigilance. - la durée de garantie des dispositifs médicauxles candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux. ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offre.présentation Les dispositifs médicaux proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles. Le pouvoir adjudicateur prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation (https://www.achats-hopitaux.com) dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin.le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière.les échantillons pour évaluation Les échantillons seront demandés à l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme. Les résultats de l'analyse ou de l'essai seront pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. A compter de la demande du CHU, le fournisseur disposera de 15 jours pour fournir les échantillons demandés. En l'absence de remise des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière.les échantillons non utilisés seront restitués au fournisseur à sa demande dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au CHU.Les candidats pourront facturer les échantillons fournis. Le prix facturé sera celui proposé au titre de la consultation. L'opérateur économique devra indiquer impérativement sur la facture l'objet et le numéro de la consultation, ainsi que les numéros de lots, les références, la désignation des articles et la quantité livrée. A l'appui de la facture, seront impérativement fournis le bon de livraison et le document de demande d'échantillons.Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialiséeil est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l'offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. unité monétaire : l'Euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.12.12.
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Source: OJS 2012/S 239-394075 (2012-12-10)
Avis d'attribution de marché (2013-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 969 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux – DAEE
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270355
Se réfère à l'avis: 2012/S 239-394075
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
“Annonce n° 236, BOAMP 240 B du 12.12.2012.”
Source: OJS 2013/S 155-270355 (2013-08-07)