Fourniture d'implants orthopédiques, ligamentoplastie, substituts osseux et électrodes d'arthroscopie et mise à disposition de générateurs pour électrodes d'arthroscopie au CHRU de Tours

CHRU de Tours

Fourniture d'implants orthopédiques, ligamentoplastie, substituts osseux et électrodes d'arthroscopie et mise à disposition de générateurs pour électrodes d'arthroscopie au CHRU de Tours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
• Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-10	Avis de marché
2013-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue: 23 lots1 125 0004 500 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247476085 📞
Fax: +33 247478391 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-10 📅
Date limite de soumission: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150621
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Nelly Viratelle - tél: +33 247478358 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents: CHRU de Tours - pharmacie Logipôle Trousseau - a l'attention de Mme Catherine Blanchet 37044 Tours Cedex 9, FRANCE tél: +33 247476085 - fax: +33 247478391 - courriel: c.blanchet@chu-tours.fr le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 mai 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'implants orthopédiques, ligamentoplastie, substituts osseux et électrodes d'arthroscopie et mise à disposition de générateurs pour électrodes d'arthroscopie au CHRU de Tours.

Numéro du lot: 1
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 23 lots
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 💰
4 500 000 💰
Description des options:

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 1.3.2014 au 28.2.2015.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013/PH/005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie Logipôle Trousseau, 37170 Chambray-les-Tours, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre); A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat: Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre); Déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés; Document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre); Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures, par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du Dc2 ou forme libre) pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques. En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-06-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pharmacie logipôle Trousseau
Mme Blanchet (c.blanchet@chu-tours.fr) Catherine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU Tours
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_AtubvODGFA 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-03-01 📅
Date de fin: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/PH/005
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 mai 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2014.
Source: OJS 2012/S 091-150621 (2012-05-10)

Avis d'attribution de marché (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 93 050 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056252
Se réfère à l'avis: 2012/S 91-150621
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Les lots suivants ont été déclarés sans suite : 18-20-21. Annonce no240, B.O.A.M.P. 93 B du 15.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie Logipôle Trousseau, 37170 Chambray-les-Tours.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et environnemental, prestations du fournisseur 80 points
2. Coût d'utilisation 20 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-31 📅
Nom: Arthrocare
Adresse postale: 9 rue de Noirot
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000

2️⃣
Nom: biomet
Adresse postale: 58 avenue de Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26903

3️⃣
Nom: ceraver
Adresse postale: 69 rue de la Belle Etoile
Commune postale: Roissy cdg cedex
Code postal: 95957

4️⃣
Nom: depuy france
Adresse postale: 7 Allée Joliot Curie
Commune postale: Saint priest
Code postal: 69801

5️⃣
Nom: ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy les moulineaux
Code postal: 92787

6️⃣
Nom: mathys orthopedie
Adresse postale: Les Courlandes
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360

7️⃣
Nom: medicoscop
Adresse postale: 14 rue du Commerce
Commune postale: Chasseneuil du poitou cedex
Code postal: 86361

8️⃣
Nom: science et medecine
Adresse postale: 81 avenue de la République
Commune postale: Montrouge cedex
Code postal: 92123

9️⃣
Nom: smith &Amp; nephew orthopaedics
Adresse postale: 12-14 Villa des Fleurs
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

1️⃣0️⃣
Nom: stanmore implants
Adresse postale: 210 Centennial Avenue
Commune postale: Elstree
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧

1️⃣1️⃣
Nom: tornier
Adresse postale: Rue du Doyen Gosse
Commune postale: Saint ismier
Code postal: 38330

1️⃣2️⃣
Nom: zimmer france
Adresse postale: 127 avenue René Jacot
Commune postale: Etupes
Code postal: 25461
Source: OJS 2013/S 036-056252 (2013-02-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Suppléance orthopédique (5)