Fourniture d'implants de renforts de paroi, d'antiadhérentiels et d'anneaux gastriques et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP)
AP-HP - AGEPS (achats)
Fourniture d'implants de renforts de paroi, d'antiadhérentiels et d'anneaux gastriques et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP). AGEPS AO 12-50 C.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Allergan
- • Bard France
- • Baxter
- • cousin bioserv
- • Covidien
- • CSP
- • Ethicon
- • Genzyme
- • lot déclaré sans suite
- • W. L. Gore
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-04 | Avis de marché |
| 2012-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue: 14 (quatorze) lots
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-29 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144661
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: implants tricotés en polypropylène standard sous forme de plaques fendues ou non, préformées ou non, anatomiques ou non, quelque soit le système de pose
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: implants tricotés en polyester standard
Brève description: Implants tricotés en polyester standard.
Quantité ou étendue: 1 000
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: implants tricotés composite maille mixte
Brève description: Implants tricotés composite maille mixte.
Quantité ou étendue: 300.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 Implants tricotés synthétiques résorbables
Brève description: Lot 4 Implants tricotés synthétiques résorbables.
Quantité ou étendue: 1 500
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 Implants tricotés ou tissés ne nécessitant pas d'agrafage
Brève description: Lot 5 Implants tricotés ou tissés ne nécessitant pas d'agrafage.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: implants tricotés avec une face anti adhérente autre que PTFE
Brève description: Implants tricotés avec une face anti adhérente autre que PTFE.
Quantité ou étendue: 500.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: implants bifaces avec une face anti adhérente en PTFE
Brève description: Implants bifaces avec une face anti adhérente en PTFE.
Quantité ou étendue: 400.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: implants avec enduction végétale non résorbable
Brève description: Implants avec enduction végétale non résorbable.
Quantité ou étendue: 250.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 Implants de renfort pour chirurgie thoracique
Brève description: Lot 9 Implants de renfort pour chirurgie thoracique.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: gels résorbables
Brève description: Gels résorbables.
Quantité ou étendue: 600.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: films résorbables
Brève description: Films résorbables.
Quantité ou étendue: 2 000
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: solutions antiadhérentielles
Brève description: Solutions antiadhérentielles.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: implant digestif annulaire ajustable monobloc pour gastroplastie
Brève description: Implant digestif annulaire ajustable monobloc pour gastroplastie.
Quantité ou étendue: 200.
Informations complémentaires sur les lots: Anneaux gastriques pas de spécimens de référence demandé.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: tubes de calibration
Brève description: Tubes de calibration.
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP, lieu de livraison identique au lieu d'exécution.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités techniques (32)
2. Adaptation à l'usage (30)
3. Développement durable (3)
4. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - AP-HP
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FJ7wfp_Ddw 🌏
Nom: Ageps - aP-HP
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FJ7wfp_Ddw 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FJ7wfp_Ddw 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-11-01 📅
Date de fin: 2015-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 12-50 C
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: Espagne 🇪🇸
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 088-144661 (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue: 14 (quatorze) lots
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-29 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144661
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FJ7wfp_Ddw sous la référence AGEPS 12-50 C. Les offres seront présentées en euros les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'implants de renforts de paroi, d'antiadhérentiels et d'anneaux gastriques et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP). AGEPS AO 12-50 C.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: implants tricotés en polypropylène standard sous forme de plaques fendues ou non, préformées ou non, anatomiques ou non, quelque soit le système de pose
Brève description:
Implants tricotés en polypropylène standard sous forme de plaques fendues ou non, préformées ou non, anatomiques ou non, quelque soit le système de pose.
Quantité ou étendue: 1 600
Informations complémentaires sur les lots:
Categorie 1: Implants tricotés ou tissés (treillis) Pour chaque gamme 1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque) 1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement) OU 1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque) 1 unité de démonstration étiquetée C (C pour commission technique de classement).
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Intitulé du lot: implants tricotés en polyester standard
Brève description: Implants tricotés en polyester standard.
Quantité ou étendue: 1 000
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: implants tricotés composite maille mixte
Brève description: Implants tricotés composite maille mixte.
Quantité ou étendue: 300.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 Implants tricotés synthétiques résorbables
Brève description: Lot 4 Implants tricotés synthétiques résorbables.
Quantité ou étendue: 1 500
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 Implants tricotés ou tissés ne nécessitant pas d'agrafage
Brève description: Lot 5 Implants tricotés ou tissés ne nécessitant pas d'agrafage.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: implants tricotés avec une face anti adhérente autre que PTFE
Brève description: Implants tricotés avec une face anti adhérente autre que PTFE.
Quantité ou étendue: 500.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: implants bifaces avec une face anti adhérente en PTFE
Brève description: Implants bifaces avec une face anti adhérente en PTFE.
Quantité ou étendue: 400.
Informations complémentaires sur les lots:
Categorie 2: Implants non tissés Pour chaque gamme 1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque) 1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement) OU 1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque) 1 unité de démonstration étiquetée C (C pour commission technique de classement).
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Intitulé du lot: implants avec enduction végétale non résorbable
Brève description: Implants avec enduction végétale non résorbable.
Quantité ou étendue: 250.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 Implants de renfort pour chirurgie thoracique
Brève description: Lot 9 Implants de renfort pour chirurgie thoracique.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: gels résorbables
Brève description: Gels résorbables.
Quantité ou étendue: 600.
Informations complémentaires sur les lots:
Anti-adherentiels Pour chaque gamme 1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque) 1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: films résorbables
Brève description: Films résorbables.
Quantité ou étendue: 2 000
Informations complémentaires sur les lots:
Anti-adherentiels Pour chaque gamme 1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque) 1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classemen.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: solutions antiadhérentielles
Brève description: Solutions antiadhérentielles.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: implant digestif annulaire ajustable monobloc pour gastroplastie
Brève description: Implant digestif annulaire ajustable monobloc pour gastroplastie.
Quantité ou étendue: 200.
Informations complémentaires sur les lots: Anneaux gastriques pas de spécimens de référence demandé.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: tubes de calibration
Brève description: Tubes de calibration.
Informations complémentaires sur les lots:
Tubes de calibration Pour chaque gamme 1 unité d'emploi étiquetée E (E pour échantillothèque) 1 unité d'emploi étiquetée C (C pour commission technique de classement)".
Numéro de référence: AGEPS AO 12-50 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP, lieu de livraison identique au lieu d'exécution.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2; Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire; En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
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Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'ap-hp. Application des articles 86 à 118 du CMP; Prix unitaires, Définitifs, Révisables. À tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, révisables une fois à la hausse à 17 mois, soit à compter du 1er avril 2014. Délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).
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Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'ap-hp, après attribution, une fichier Excel de données " catalogue ", sous forme dématérialisée, dûment complétée pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché. Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités techniques (32)
2. Adaptation à l'usage (30)
3. Développement durable (3)
4. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - AP-HP
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FJ7wfp_Ddw 🌏
Nom: Ageps - aP-HP
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FJ7wfp_Ddw 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FJ7wfp_Ddw 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-11-01 📅
Date de fin: 2015-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 12-50 C
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FJ7wfp_Ddw sous la référence AGEPS 12-50 C. Les offres seront présentées en euros les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: Espagne 🇪🇸
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 088-144661 (2012-05-04)
Avis d'attribution de marché (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 679 732 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-402171
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-144661
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP, lieu de livraison identique au lieu d'exécution.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-30 📅
Nom: Bard France
2️⃣
Nom: Covidien
3️⃣
Nom: Ethicon
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-14 📅
5️⃣
Nom: Cousin Bioserv
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Genzyme
9️⃣
Nom: W. L. Gore
1️⃣0️⃣
Nom: Csp
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Baxter
1️⃣3️⃣
Nom: Allergan
1️⃣4️⃣
Nom: Lot declare sans suite
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administral de Paris
Fax: +33 146594646 📠
Source: OJS 2012/S 245-402171 (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 679 732 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-402171
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-144661
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Lot 14 declare sans suite.
Annonce nº 238, BOAMP 89 B du 8.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP, lieu de livraison identique au lieu d'exécution.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-30 📅
Nom: Bard France
2️⃣
Nom: Covidien
3️⃣
Nom: Ethicon
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-14 📅
5️⃣
Nom: Cousin Bioserv
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Genzyme
9️⃣
Nom: W. L. Gore
1️⃣0️⃣
Nom: Csp
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Baxter
1️⃣3️⃣
Nom: Allergan
1️⃣4️⃣
Nom: Lot declare sans suite
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administral de Paris
Fax: +33 146594646 📠
Source: OJS 2012/S 245-402171 (2012-12-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)