Fourniture d’imageurs précliniques

Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Les systèmes d’imagerie par résonance magnétique nucléaire (RMN) objets du présent avis de marché permettront l’acquisition et la reconstruction d’images et de spectres RMN chez les petits animaux.
Le CEA a identifié les deux lots suivants pour lesquels le candidat pourra se positionner (au choix sur un ou plusieurs lots):
— le lot n° 1 pour la fourniture d’un imageur préclinique 9,4T de Mircen,
— le lot n° 2 pour la fourniture ferme d’un imageur préclinique 11,7T de Neurospin et pour la fourniture optionnelle d’un imageur préclinique 11,7T de Mircen.
Il est précisé que chaque lot fera l’objet d’un marché distinct, le CEA se réservant la possibilité de ne pas donner suite à l’un des deux lots après remise des offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-21 Avis de marché
Avis de marché (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Adresse postale: Centre de Fontenay-aux-Roses - service commercial – bât 38-3, 18 route du Panorama – BP 6
Code postal: 92265
Commune postale: Fontenay-aux-Roses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: jean-michel.morzadec@cea.fr 📧
Téléphone: +33 146549490 📞
Fax: +33 146548536 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date limite de soumission: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164940
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
A) Le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics, mais aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics; B) Les candidatures seront remises en 3 exemplaires sous enveloppe cachetée, et adressées à: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives. Service commercial. BP 6. 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex. FRANCE. A l’attention de Jean-Michel Morzadec. Avec la mention "Candidature – imageurs précliniques - 12B00053 – ne pas ouvrir avant le 21.6.2012 – 13:00", en lettres capitales. Si le dossier est remis par porteur spécial, il devra être déposé à la « Réception marchandises du CEA », route du Panorama 92260 Fontenay-aux-Roses, FRANCE entre 8:30 et 17:00, et contre remise d’un récépissé. Si le dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. C) "En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des dites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives. SRCA /direction des achats et des partenaires stratégiques. Monsieur Aymeric Ruellan. Bâtiment 482- CEA Saclay. 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. FRANCE. Courriel: aymeric.ruellan@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. D) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer (procédures restreinte et négociée, dialogue compétitif): nombre d’opérateurs envisagé: 5 si le nombre de candidat le permet.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les systèmes d’imagerie par résonance magnétique nucléaire (RMN) objets du présent avis de marché permettront l’acquisition et la reconstruction d’images et de spectres RMN chez les petits animaux.
Le CEA a identifié les deux lots suivants pour lesquels le candidat pourra se positionner (au choix sur un ou plusieurs lots):
— le lot n° 1 pour la fourniture d’un imageur préclinique 9,4T de Mircen,
— le lot n° 2 pour la fourniture ferme d’un imageur préclinique 11,7T de Neurospin et pour la fourniture optionnelle d’un imageur préclinique 11,7T de Mircen.
Il est précisé que chaque lot fera l’objet d’un marché distinct, le CEA se réservant la possibilité de ne pas donner suite à l’un des deux lots après remise des offres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d’un imageur préclinique 9,4T de Mircen.
Brève description:
Le système d’imagerie par résonance magnétique nucléaire (RMN) d’une puissance de 9,4T permettra l’acquisition et la reconstruction d’images et de spectres RMN chez les petits animaux.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Lot n°1: fourniture d’un imageur préclinique 9,4T de…
… Mircen.Le lot n°1 présente trois options:— Option n°1: imagerie parallèle,— Option n°2: système d’antennes haute-performance,— Option n°3: extension de garantie.Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services:CEA / FAR – I2BM - Mircen – 18 route du Panorama – BP 6 – 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex, FRANCE.
… Mircen.
Le lot n°1 présente trois options:
— Option n°1: imagerie parallèle,
— Option n°2: système d’antennes haute-performance,
— Option n°3: extension de garantie.
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services:
CEA / FAR – I2BM - Mircen – 18 route du Panorama – BP 6 – 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex, FRANCE.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d’imageurs précliniques.
Brève description:
Le lot n°2 est constitué pour la fourniture ferme d’un imageur préclinique 11,7T de Neurospin et pour la fourniture optionnelle d’un imageur préclinique 11,7T de…
… MIRCEN.Les systèmes d’imagerie par résonance magnétique nucléaire (RMN) permettront l’acquisition et la reconstruction d’images et de spectres RMN chez les petits animaux.
… MIRCEN.
Les systèmes d’imagerie par résonance magnétique nucléaire (RMN) permettront l’acquisition et la reconstruction d’images et de spectres RMN chez les petits animaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot n°2:Part ferme du lot n°2: fourniture d’un imageur préclinique 11,7T de Neurospin.La part ferme du lot n°2 présente 3 options:— Option n°1: microscopie IRM,— Option n°2: système d’antennes haute-performance,— Option n°3: extension de garantie.Part optionnelle du lot n°2: fourniture d’un imageur préclinique 11,7T de Mircen.La part optionnelle du lot n°2 présente 3 options:— Option n°1: imagerie parallèle,— Option n°2: système d’antennes haute-performance,— Option n°3: extension de garantie.Pour la part ferme du lot n°2, le lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services est:CEA / SAC – I2BM – Neurospin – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.Pour la part optionnelle du lot n°2, le lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services est:CEA / FAR – I2BM - Mircen – 18 route du Panorama – BP 6 – 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex, FRANCE.
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Lot n°2:
Part ferme du lot n°2: fourniture d’un imageur préclinique 11,7T de Neurospin.
La part ferme du lot n°2 présente 3 options:
— Option n°1: microscopie IRM,
Part optionnelle du lot n°2: fourniture d’un imageur préclinique 11,7T de Mircen.
La part optionnelle du lot n°2 présente 3 options:
Pour la part ferme du lot n°2, le lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services est:
CEA / SAC – I2BM – Neurospin – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.
Pour la part optionnelle du lot n°2, le lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services est:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le lot n°1 présente les options suivantes:
— Option n°1: imagerie parallèle,
— Option n°2: système d’antennes haute-performance,
— Option n°3: extension de garantie.
Le lot n°2 présente les options suivantes:
Pour la part ferme du lot n°2:
— Option n°1: microscopie IRM,
Pour la part optionnelle du lot n°2 « fourniture d’un imageur préclinique 11,7T de Mircen ».
Numéro de référence: Affaire n°12B00053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA / FAR – I2BM - Mircen – 18 route du Panorama – BP 6 – 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex, FRANCE.
CEA / SAC – I2BM – Neurospin – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire « déclaration du candidat – DC2 » et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tous autres documents contenant l’ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés,
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— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement.
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Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie et des finances: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants et une copie du projet de convention de groupement,
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire.
Pour chacun des lots, les critères de sélection des candidatures sont:
— la capacité économique et financière,
— la capacité technique.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché (par lot), réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
« Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ».
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (...). Le candidat devra clairement identifier pour le ou les lots sur lesquels il se positionne les références associées,
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— titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise.
« Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ».
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget et financement propres au CEA.
Règlement des factures: 30 jours fin de mois à compter de la date d’émission des factures après accord de service fait.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché attaché à chaque lot, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commercial
Jean-Michel Morzadec
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire n°12B00053
Informations complémentaires
A) Le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics, mais aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics;
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B) Les candidatures seront remises en 3 exemplaires sous enveloppe cachetée, et adressées à:
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives.
Service commercial.
BP 6.
92265 Fontenay-aux-Roses Cedex.
FRANCE.
A l’attention de Jean-Michel Morzadec.
Avec la mention "Candidature – imageurs précliniques - 12B00053 – ne pas ouvrir avant le 21.6.2012 – 13:00", en lettres capitales.
Si le dossier est remis par porteur spécial, il devra être déposé à la « Réception marchandises du CEA », route du Panorama 92260 Fontenay-aux-Roses, FRANCE entre 8:30 et 17:00, et contre remise d’un récépissé.
Si le dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
C) "En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des dites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à:
SRCA /direction des achats et des partenaires stratégiques.
Monsieur Aymeric Ruellan.
Bâtiment 482- CEA Saclay.
91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
D) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer (procédures restreinte et négociée, dialogue compétitif): nombre d’opérateurs envisagé: 5 si le nombre de candidat le permet.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue F. et I. Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Téléphone: +33 140971717 📞
Source: OJS 2012/S 099-164940 (2012-05-21)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne Hauts-de-Seine
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Matériel d'imagerie à résonance magnétique