Fourniture d'îlots d'accueil et de sièges hauts pour les accueils de la CPAM du Rhône

CPAM du Rhône

Fourniture pose et dépose d'îlots d'accueil, fourniture de sièges hauts pour les accueils de la CPAM du Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mobilier Bois Design

Qui ?

• CPAM du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
• Sièges › Sièges pivotants

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-20	Avis de marché
2013-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier d'accueil et de réception
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum. À titre indicatif, les besoins pour toute la durée du marché sont de 20 îlots et 20 sièges hauts.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier d'accueil et de réception 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Rhône
Adresse postale: 276 cours Émile Zola (pour les retraits et dépôts de dossiers sur place: se présenter au poste de sécurité au 2 rue Pierre Cacard), Contact:: Unité Marchés - bureau D101s - du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.rey@cpam-rhone.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 474022603 📞
Fax: +33 474022626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-023714
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat soit à l'adresse électronique suivante: https://cnamts.achatpublic.com. Le pouvoir adjudicateur privilégie le téléchargement. Soit sur support papier sous réserve que les candidats en aient averti 48h à l'avance le pouvoir adjudicateur par fax au +33 426107294. — Des échantillons doivent être transmis dans l'offre dans les conditions décrites au règlement de la consultation sous peine de non conformité, — En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 modifié par l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialise rla procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost, Porteur spécial, dépôt...), à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus, — critère de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières, — délai de fabrication et livraison est de 5 semaines maximum à compter de la date de l'émission du bon de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture pose et dépose d'îlots d'accueil, fourniture de sièges hauts pour les accueils de la CPAM du Rhône.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'îlots d'accueil
Brève description: Fourniture pose et dépose d'îlots d'accueil.
Quantité ou étendue: Estimation d'environ 20 îlots sur la totalité du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de sièges hauts
Brève description: Fourniture de sièges hauts.
Quantité ou étendue: Estimation d'environ 20 sièges hauts sur la totalité du marché.
Description des options:

La durée du marché public est de 12 mois à compter de la date de notification du marché public.

Le marché peut être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 435
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire (formulaire de type Dc1* en vigueur ou équivalent),

— Déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc2* en vigueur ou équivalent).

(*Fournis dans le DCE ou disponibles gratuitement sur le site www.www.economie.gouv.fr).

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Le candidat ou le groupement d'entreprises devra apporter par tout moyen les preuves de sa capacité à réaliser les prestations.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: — Justificatif qualification Qualibat 4321.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera basé sur le budget de l'organisme. Le délai de paiement est de 30 jours maximum. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires augmentés de 7 points selon le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente.

Une avance sera accordée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec mandataire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1: Prix (55)
2. lot 1: Valeur technique (40)
3. lot 1: Développement durable: modalités de traitement des déchets de chantier et des banques (5)
4. lot 2: Prix (55)
5. lot 2: Valeur technique (30)
6. lot 2: Délai de fabrication et durée de garantie (10)
7. lot 2: Engagement environnemental de l'entreprise (aspect social y compris) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_eGnaBDHdNL 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 435
Informations complémentaires

Soit sur support papier sous réserve que les candidats en aient averti 48h à l'avance le pouvoir adjudicateur par fax au +33 426107294.

— Des échantillons doivent être transmis dans l'offre dans les conditions décrites au règlement de la consultation sous peine de non conformité,

— En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 modifié par l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialise rla procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost, Porteur spécial, dépôt...), à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus,

— critère de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières,

— délai de fabrication et livraison est de 5 semaines maximum à compter de la date de l'émission du bon de commande.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Lyon
Source: OJS 2012/S 015-023714 (2012-01-20)

Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cpam du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola (pour les retraits et dépôts de dossiers sur place: se présenter au poste de sécurité au 2 rue Pierre Cacard )

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013323
Se réfère à l'avis: 2012/S 15-023714
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le lot 2 a été déclaré infructueux. Annonce no 315, B.O.A.M.P. 17 B du 25.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1 : Prix (55)
2. lot 1 : Valeur technique (40)
3. lot 1 : Développement durable : modalités de traitement des déchets de chantier et des banques (5)
4. lot 2 : Prix (55)
5. lot 2 : Valeur technique (30)
6. lot 2 : Délai de fabrication et durée de garantie (10)
7. lot 2 : Engagement environnemental de l'entreprise (aspect social y compris) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-19 📅
Nom: Mobilier bois design
Adresse postale: 521 route de Jailleux
Commune postale: Montluel
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 011-013323 (2013-01-11)

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