Objet: fourniture d'habillement, d'EPI et accessoires divers pour le personnel municipal en 2013, 2014, 2015 et 2016 référence: mod42 caractéristiques principales:
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charleville Mézières
Adresse postale: place du Théatre
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-216146
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“Le présent marché est, au niveau national, un marché à bons de commandes, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, et au niveau européen, un...”
Le présent marché est, au niveau national, un marché à bons de commandes, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, et au niveau européen, un accord-cadre au sens de la directive no2004/18/Ce du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et plus précisément, au sens de la fiche explicative - document nocc/2005/03 du 14.7.2005 émanant de la Direction générale Marché intérieur et Service de la Commission Européenne, un accord-cadre fixant tous les termes de l'accord (un contrat cadre) par lesquels les stipulations contractuelles applicables aux commandes éventuelles sont fixées de manière contraignantes pour les parties à l'accord, et ne nécessitant pas la conclusion de nouveaux accords entre les parties.le dossier peut être retiré à l'adresse suivante: Mairie de Charleville-Mézières, service marchés publics 3, rue de Mantoue 08000 Charleville-Mezieres, FRANCE. Tél.: +33 324324345 Fax.: +33 324324349 il est également disponible sur le site www.lunion-legales.com L'envoi des dossiers et la remise des offres par voie électronique sont autorisés.
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Source: OJS 2012/S 130-216146 (2012-07-05)
Avis d'attribution de marché (2013-01-07) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2013-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 006-006042
Se réfère à l'avis: 2012/S 130-216146
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“Annonce no 196, B.O.A.M.P. 131 B du 10.7.2012.”
Source: OJS 2013/S 006-006042 (2013-01-07)