Fourniture d'équipements et de matériels électromécaniques

Communauté d'agglomération Orléans Val-de-Loire

Les lots 1, 2,3,4,10,12 à 20 ont fait l'objet d'une précédente consultation. La présente procédure vise à attribuer les lots 5,6,8,9 et 11. Le lot 7 est abandonné. Son objet était redondant avec celui des lots 5 et 9. La consultation concerne l'acquisition de pompes, moto-pompes, moteurs, agitateurs de marques différentes et de pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Orléans Val-de-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-29	Avis de marché
2012-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs
Quantité ou étendue:

Pour les 5 lots le montant maximum de commande annuel cumulé est de 380 000 EUR.380 000

Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val-de-Loire
Adresse postale: 5 place du 6 Juin 1944, BP 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Téléphone: +33 238787575 📞
Fax: +33 238787622 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-10 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-170758
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr. Marché à bons de commande renseignements administratifs: CA Orléans-Val de Loire, service marchés, espace Saint Marc, 5 place du 6.6.1944, Bp 95801 45058 Orléanscedex 1 unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage. Informations complémentaires pour les recours: - référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du Cja, pouvant être introduit après la signature du marché. Le référé contractuel n'est toutefois pas ouvert au demandeur ayant fait usage du référé précontractuel, sous réserve que le pouvoir adjudicateur ait respecté le délai de suspension et se soit conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. Le référé contractuel ne peut également pas être exercé à l'égard des contrats dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du marché, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l'égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Le Ta compétent peut être saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. En l'absence de cette publication, le Ta peut être saisi jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Conditions de remise des offres: les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises. Conditions de retrait du Dce: Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marches-publics.orleans.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr. Marché à bons de commande renseignements administratifs: CA Orléans-Val de Loire, service marchés, espace Saint Marc, 5 place du 6.6.1944, Bp 95801 45058 Orléanscedex 1 unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage. Informations complémentaires pour les recours: - référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du Cja, pouvant être introduit après la signature du marché. Le référé contractuel n'est toutefois pas ouvert au demandeur ayant fait usage du référé précontractuel, sous réserve que le pouvoir adjudicateur ait respecté le délai de suspension et se soit conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. Le référé contractuel ne peut également pas être exercé à l'égard des contrats dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du marché, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l'égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Le Ta compétent peut être saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. En l'absence de cette publication, le Ta peut être saisi jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Conditions de remise des offres: les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises. Conditions de retrait du Dce: Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marches-publics.orleans.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de moto-pompes et pièces détachées.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture d'agitateurs submersibles et pièces détachées marque ABS ou équivalent.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pompes doseuses, vannes PIC et pièces détachées.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de motoréducteurs.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de moteurs, d'agitateurs et de pièces détachées.
Quantité ou étendue: Pour les 5 lots le montant maximum de commande annuel cumulé est de 380 000 EUR.
Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Aoo1395

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des fournitures et des services exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin -déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une garantie à première demande doit être constituée afin de couvrir la totalité de l'avance de 5 % versée dans les conditions du marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget principal assainissement. Paiement par acompte dans un délai global de 30 jours dans les conditions fixées à l'article 89 du code.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (coeff. 6) % (60)
2. Prix (coeff. 4) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le president
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom: CA Orléans-Val de Loire
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944 Cedex 1, BP 95801

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo1395
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— A tout moment, procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (TA) (art. L.211-4 du code de justice administrative (CJA)) - recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief. - référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du CJA, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le recours doit être notifié au pouvoir adjudicateur en même temps et selon les mêmes modalités que le dépôt du recours au greffe du Ta compétent. (suite dans la rubrique renseignements complémentaires).

Source: OJS 2012/S 102-170758 (2012-05-29)

Avis d'attribution de marché (2012-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: 5 place du 6 juin 1944, BP 95801
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-orleans.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363532
Se réfère à l'avis: 2012/S 102-170758
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Lot 6 - Entreprise BDC montant HT de 10 000,00 EUR à 100 000,00 EUR; Lot 9 - Entreprise Bdc Montant Ht de 15 000,00 EUR à 150 000,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.orleans.fr Il s'agit de marchés à bons de commande conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché pouvant être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Annonce n° 261, BOAMP 104 B du 1.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (coeff. 6) (60)
2. Prix (coeff. 4) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: le lot 5: fourniture de moto-pompes et pièces détachées a été déclaré Infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Bdc
Adresse postale: 7 rue Gutenberg
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Source: OJS 2012/S 221-363532 (2012-11-15)

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