Fourniture d'équipements de restauration, maintenance associée et pièces détachées

CHU d'Angers

La présente consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres et est soumise aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics et article 77. Elle est composée de 9 lots. Pour les lots 1, 2 et 3: le marché est conclu à compter du 1.1.2013, ou à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, pour une période de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour une période de 12 mois et pour une dernière période jusqu'au 30.5.2016. Pour les lots 4, 5, 6 et 7: le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible tacitement 2 fois pour une période de 12 mois et pour une dernière période jusqu'au 30.5.2016. Pour les lots 8 et 9: le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la réception des équipements des lots 2 et 4, et est reconductible tacitement 2 fois pour une période de 12 mois et pour une dernière période jusqu'au 30.5.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-23	Avis de marché
2012-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics: -avec un minimum en quantité et sans maximum pour les lots 1 à 7, -sans montant minimum HT et avec un montant maximum de 5 000 EUR HT par période de 12 mois pour les lots 8 et 9, comme suit: pour chacune des périodes: lot 1: quantité minimum de 4; lot 2: quantité minimum de 4; lot 3: quantité minimum de 2; lot 4: quantité minimum de 4; lot 5: quantité minimum de 1; lot 6: quantité minimum de 4; lot 7: quantité minimum de 2.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-23 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 60-097678
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. -Pour des informations relatives aux clauses administratives: -Mme Dupont, direction des services économiques et des achats- tél.: +33 241355035 - fax: +33 241355504 - mail: radupont@chu-angers.fr -pour des informations relatives aux clauses techniques: -pôle logistique- service unité de production culinaire -M. Madiot; tél.: +33 241354695; fax: +33 241355415; mail: pimadiot@chu-angers.fr. Visites sur sites et/ou consultations sur place: pour les lots 4 et 5, il est demandé aux soumissionnaires d'effectuer une visite préalable du site afin de recenser toutes les spécificités et paramètres nécessaires à la constitution d'une réponse appropriée aux besoins du CHU d'Angers. Les visites se font sur rendez-vous auprès de: M. Madiot -responsable de l'unité de production culinaire; tél.: +33 241354695; fax: +33 241355415; e-mail: pimadiot@chu-angers.fr. La visite préalable par un représentant du candidat est une condition d'examen de l'offre. L'attestation de visite sera délivrée par le responsable de l'unité de production culinaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Armoire de 500 litres environ (froid ventilé positif de 0 à +3 °C).
Numéro du lot: 2
Brève description: Micro-onde professionnel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Machine à glaçons.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lave vaisselle professionnel.
Numéro du lot: 5
Brève description: Armoire froide réfrigérée pour chariots modulaires Gn2/1.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fontaine.
Numéro du lot: 7
Brève description: Conteneur isotherme mobile pour le transports de repas.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Maintenance et pièces détachées sur les équipements du lot 2 (micro onde professionnel).

Numéro du lot: 9
Brève description:

Maintenance et pièces détachées sur les équipements du lot 4 (lave-vaisselle professionnel).

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AMOGE2012AOequipRestauration
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers - 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex 9 FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP): 1-la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; 2-déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du cmp et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP, qu'il (DC1): -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne; -n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1, L.8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne; - n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L.625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

Situation économique et financière:

Suite de la rubrique lll-2-1. Ci-après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1 -a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. - était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L.5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. 3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2; 4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) 5-pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. 6-le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2): -déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - présentation d'une liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du CHU, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès:
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: CHU Angers- pôle logistique -direction des services économiques et des achats -tél.: +33 241355035 - fax: +33 241355504
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_D7HqGPshGz&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com soit être déposées au CHU Angers - pôle logistique-direction des services économiques et des achats-
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_D7HqGPshGz&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AMOGE2012AOequipRestauration
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 060-097678 (2012-03-23)

Avis d'attribution de marché (2012-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-227933
Se réfère à l'avis: 2012/S 60-097678
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 2.7.2012. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis- Pour le lot 9, le marché est passé avec un montant maximum de 5 000 EUR HT pour 12 mois. Pour les autres lots, les marchés sont passés sans montant maximum. Annonce n° 178, BOAMP 61 B du 27.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots de 1 à 7: valeur technique de l'équipement = 60 %: - conformité des éléments techniques détaillés dans l'offre à l'ensemble des critères techniques précisés dans le CCTP pour chaque lot; (45 %); - conditions de garantie (5 %); - facilité d'entretien (10 %)
2. Pour les lots de 1 à 7: prix de l'équipement: 40 %
3. Pour les lots 8 et 9: 1 valeur technique, 60 % - appréciée au regard des éléments transmis dans le dossier de ressources (annexes du CCTP)
4. Pour les lots 8 et 9: coût de la maintenance: 40 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-06 📅
Nom: Quietalis
Adresse postale: 1 rue Hélène Boucher
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44986
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: Planete Bleue
Adresse postale: 13 route de la Celle Saint-Cloud
Commune postale: Bougival
Code postal: 78380

3️⃣
Nom: Groupe Benard
Adresse postale: ZA La Petite Boitière
Commune postale: Le Plessis-Grammoire
Code postal: 49124

4️⃣
Nom: Compagnie Hobart SAS
Adresse postale: 10 rue des Rabatteries
Commune postale: Fondettes
Code postal: 37230

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Artiplast
Adresse postale: 5 rue Victorin Delauzin
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

8️⃣
Nom: Lot declaré sans suite

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-06 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 137-227933 (2012-07-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)