Fourniture d'équipements de protection individuelles - 3 lots
Conseil général du Rhône
La présente consultation concerne la fourniture d'équipements de protection individuelle. Conformément à la réglementation en vigueur, tous les candidats devront obligatoirement proposer des équipements de protection individuelle dans les trois catégories suivantes: catégorie 1: risques mineurs; catégorie 2: risques intermédiaires; catégorie 3: risques mortels et invalidants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-15 | Avis de marché |
| 2013-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332048
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: chaussures de protection individuelle
Brève description: Chaussures de protection.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: petits équipements et accessoires de protection individuelle
Brève description: Petits équipements et accessoires de protection individuelle.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: vetements de protection individuelle
Brève description: Vetements de protection individuelle.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: A12077
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: departement du Rhone.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: direction des moyens généraux batiment Frédéric Dugoujon 29/30 cours de la Liberté Cedex 03
Courrier électronique: mg@rhone.fr 📧
Nom: Département du Rhone
Adresse postale: DCP - service des marchés "Le Drapeau" (8:15-16:30) 26, rue de la Part-Dieu Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP - service des marchés publics, 26 rue de la Part-Dieu Cedex 03
URL pour la participation: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A12077
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 202-332048 (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 210 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332048
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres: 8:15 à 16:30 - cet avis peut etre consulté sur le site www.rhone.fr/marchespublics.Renseignements administratifs complémentaires: service des marchés publics. Tél. +33 472613532. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 octobre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture d'équipements de protection individuelle. Conformément à la réglementation en vigueur, tous les candidats devront obligatoirement proposer des équipements de protection individuelle dans les trois catégories suivantes: catégorie 1: risques mineurs; catégorie 2: risques intermédiaires; catégorie 3: risques mortels et invalidants.
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Intitulé du lot: chaussures de protection individuelle
Brève description: Chaussures de protection.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: petits équipements et accessoires de protection individuelle
Brève description: Petits équipements et accessoires de protection individuelle.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: vetements de protection individuelle
Brève description: Vetements de protection individuelle.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: A12077
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: departement du Rhone.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Recevabilité en application des articles 43 (interdictions de soumissionner aux marchés publics) et 44 (documents exigés à l'appui de la candidature) du code des marchés publics; A cet effet vous joindrez à votre candidature les imprimés DC1- lettre de candidature (version 25.6.2012) et Dc2-déclaration du candidat- joints au dossier ou à défaut: - une lettre de candidature précisant si vous vous présentez seul ou en groupement. - une déclaration précisant: votre identification et votre forme juridique; - si vous faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire (si oui, produire la copie du jugement - rubrique D2 de la DC2). - les attestations et déclarations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la DC1 (en la signant, vous signez également ces dernières). - un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.
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Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. A ce titre, les candidats doivent fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 rubrique D1 et/ou G).
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Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments permettant d'apprécier leur capacité financière, professionnelle et technique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: ajustement annuel. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: direction des moyens généraux batiment Frédéric Dugoujon 29/30 cours de la Liberté Cedex 03
Courrier électronique: mg@rhone.fr 📧
Nom: Département du Rhone
Adresse postale: DCP - service des marchés "Le Drapeau" (8:15-16:30) 26, rue de la Part-Dieu Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP - service des marchés publics, 26 rue de la Part-Dieu Cedex 03
URL pour la participation: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A12077
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres: 8:15 à 16:30 - cet avis peut etre consulté sur le site www.rhone.fr/marchespublics.Renseignements administratifs complémentaires: service des marchés publics. Tél. +33 472613532. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 octobre 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté, Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-124761
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332048
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: L'equipeur
Adresse postale: 70 cours Suchet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: equipeur@orange.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Axel distribution
Adresse postale: ZAC de Chesnes la Noirée rue de la Pierre Milliaire
Commune postale: Saint Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 075-124761 (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté, Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-124761
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332048
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Annonce no326, BOAMP 201 B du 17.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: L'equipeur
Adresse postale: 70 cours Suchet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: equipeur@orange.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Axel distribution
Adresse postale: ZAC de Chesnes la Noirée rue de la Pierre Milliaire
Commune postale: Saint Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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