Fourniture d'équipements de déneigement - étraves et ailerons

Département de la Haute-Savoie

La consultation concerne la fourniture d'étraves de déneigement à nez galbé (lot 1), d'étraves de déneigement bi-raclage (lot 2) et d'ailerons de déneigement élargisseurs (lot 3). Les prestations, dont les délais d'exécution sont à renseigner par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la notification du bon de commande. Ce délai ne pourra être supérieur à 90 jours calendaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement routier › Équipement d'entretien routier

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-19	Avis de marché
2012-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Valeur totale du marché: 105 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 79-129798
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr Marché à bons de commande critères d'attributions: lots 1 et 2: 1. La valeur technique, dans la proportion de 60 % de l'offre globale, basée sur l'annexe 1 du CCTP et le mémoire technique les sous-critères pondérés de la valeur technique sont les suivants: — structure, conception et sécurité mécanique - 40 % (annexe 1 et mémoire technique), — conception et sécurité hydraulique - 30 % (annexe 1 et mémoire technique), — poids et dimensions - 20 % (annexe 1 et mémoire technique), — garantie et service après-vente - 10 % (annexe 1 et mémoire technique); 2. Le prix de la fourniture, dans la proportion de 40 % de l'offre globale, basé sur le DQE. Pour le lot 1 et sur le prix unitaire pour le lot 2. Lot 3: 1. La valeur technique, dans la proportion de 60 % de l'offre globale, basée sur l'annexe 1 du CCTP et le mémoire technique les sous-critères pondérés de la valeur technique sont les suivants: — structure, conception et sécurité mécanique - 30 % (annexe 1 et mémoire technique), — conception et sécurité hydraulique - 30 % (annexe 1 et mémoire technique), — poids et dimensions - 30 % (annexe 1 et mémoire technique), — garantie et service après-vente - 10 % (annexe 1 et mémoire technique); 2. Le prix de la fourniture, dans la proportion de 40 % de l'offre globale, basé sur le prix unitaire. Pour les 3 lots, le critère prix sera noté de la manière suivante (la note maximale est de 10 points): note de l'entreprise i = 10 x (montant le l'offre la moins chère / montant de l'offre de l'entreprise i)3 (3: au cube) unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr Marché à bons de commande critères d'attributions: lots 1 et 2:

1. La valeur technique, dans la proportion de 60 % de l'offre globale, basée sur l'annexe 1 du CCTP et le mémoire technique les sous-critères pondérés de la valeur technique sont les suivants:

— structure, conception et sécurité mécanique - 40 % (annexe 1 et mémoire technique),

— conception et sécurité hydraulique - 30 % (annexe 1 et mémoire technique),

— poids et dimensions - 20 % (annexe 1 et mémoire technique),

— garantie et service après-vente - 10 % (annexe 1 et mémoire technique);

2. Le prix de la fourniture, dans la proportion de 40 % de l'offre globale, basé sur le DQE. Pour le lot 1 et sur le prix unitaire pour le lot 2.

Lot 3:

1. La valeur technique, dans la proportion de 60 % de l'offre globale, basée sur l'annexe 1 du CCTP et le mémoire technique les sous-critères pondérés de la valeur technique sont les suivants:

— structure, conception et sécurité mécanique - 30 % (annexe 1 et mémoire technique),

— conception et sécurité hydraulique - 30 % (annexe 1 et mémoire technique),

— poids et dimensions - 30 % (annexe 1 et mémoire technique),

— garantie et service après-vente - 10 % (annexe 1 et mémoire technique);

2. Le prix de la fourniture, dans la proportion de 40 % de l'offre globale, basé sur le prix unitaire. Pour les 3 lots, le critère prix sera noté de la manière suivante (la note maximale est de 10 points): note de l'entreprise i = 10 x (montant le l'offre la moins chère / montant de l'offre de l'entreprise i)3 (3: au cube) unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture étrave de déneigement à nez galbé.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture étrave de déneigement bi-raclage.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture aileron de déneigement élargisseur.
Description des options:

Le marché est conclu pour une période nitaile allant de la date sde sa notification au 31.12.2012. Il est ensuite reconductible 3 fois expressement pour des années civiles.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12s0135

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1),

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC2),

— Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (DC1).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des 3 dernières années (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste de fournitures correspondant à l'objet du marché, en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (DC2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Direction de la commande publique: secrétariat
Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage - bureau 111, (dépot possible en mains propres contre récepissé) BP 2444

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s0135
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr Marché à bons de commande critères d'attributions: lots 1 et 2:

1. La valeur technique, dans la proportion de 60 % de l'offre globale, basée sur l'annexe 1 du CCTP et le mémoire technique les sous-critères pondérés de la valeur technique sont les suivants:

— structure, conception et sécurité mécanique - 40 % (annexe 1 et mémoire technique),

— conception et sécurité hydraulique - 30 % (annexe 1 et mémoire technique),

— poids et dimensions - 20 % (annexe 1 et mémoire technique),

— garantie et service après-vente - 10 % (annexe 1 et mémoire technique);

2. Le prix de la fourniture, dans la proportion de 40 % de l'offre globale, basé sur le DQE. Pour le lot 1 et sur le prix unitaire pour le lot 2.

Lot 3:

— structure, conception et sécurité mécanique - 30 % (annexe 1 et mémoire technique),

— poids et dimensions - 30 % (annexe 1 et mémoire technique),

2. Le prix de la fourniture, dans la proportion de 40 % de l'offre globale, basé sur le prix unitaire. Pour les 3 lots, le critère prix sera noté de la manière suivante (la note maximale est de 10 points): note de l'entreprise i = 10 x (montant le l'offre la moins chère / montant de l'offre de l'entreprise i)3 (3: au cube) unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2012/S 079-129798 (2012-04-19)

Avis d'attribution de marché (2012-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du 30ème Ri BP 2444

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274788
Se réfère à l'avis: 2012/S 79-129798
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Annonce no229, BOAMP 80 B du 24.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: Sarl Bialler
Adresse postale: rte. Des Maisons Blanches
Commune postale: Briancon
Code postal: 05103
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Arvel Industries
Adresse postale: Za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

3️⃣
Nom: Jean Villeton
Adresse postale: Rn 6
Commune postale: Saint Andre Le Gaz
Code postal: 38490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2012/S 166-274788 (2012-08-28)

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