Fourniture d'entretien de voirie et de maçonnerie pour les besoins de la ville de Romans-sur-Isère
Ville de Romans-sur-Isère
Fourniture d'entretien de voirie et de maçonnerie pour les besoins de la ville de Romans-sur-Isère.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-23 | Avis de marché |
| 2012-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romans-sur-Isère
Adresse postale: place Jules Nadi - BP 1012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans-sur-Isère
Contact
Courrier électronique: marches@ville-romans26.fr 📧
Téléphone: +33 475055520 📞
Fax: +33 475055517 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-028791
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Lot 1 - enrobé chaud.
Informations complémentaires sur les lots: 3 750,00 EUR HT mini - 15 000,00 EUR HT maxi
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 - gravier.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 - enrobé tiède.
Informations complémentaires sur les lots: 3 750,00 EUR HT mini - 20 000,00 EUR HT maxi
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 - gravillons.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 - liant.
Informations complémentaires sur les lots: 3 750,00 EUR HT mini - 40 000,00 EUR HT maxi
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 - fourniture de voirie et de maçonnerie.
Numéro de référence: 2012-08 (AO)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Romans-sur-Isère, 26102 Romans-sur-Isère Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Delai de livraison (délai de livraison 10 % - périodicité de livraison 20 %) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mlle Muller Valérie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Romans-sur-Isère
Adresse postale: avenue de Saint-Donat
Commune postale: Romans-sur-Isère Cedex
Point de contact: service des espaces extérieurs
M. Bellavia Mario
Téléphone: +33 475056971 📞
Adresse postale: place Jules Nadi
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_cKHAYpnpmy 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-04-23 📅
Date de fin: 2013-04-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-08 (AO)
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Romans-sur-Isère - service des marchés publics
Adresse postale: place Jules Nadi - BP 1012
Commune postale: Romans-sur-Isère Cedex
Code postal: 26102
Source: OJS 2012/S 018-028791 (2012-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romans-sur-Isère
Adresse postale: place Jules Nadi - BP 1012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans-sur-Isère
Contact
Courrier électronique: marches@ville-romans26.fr 📧
Téléphone: +33 475055520 📞
Fax: +33 475055517 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-028791
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Durée du marché: 1 an à compter du 23.4.2012, avec possibilité de 2 reconductions d'un an chacune.
Il s'agit d'un marché à bons de commandes avec montant mini et maxi/an.
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée.
En cas de réponse dématérialisée, la plate-forme retenue par la ville est accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Un soumissionnement émis en double (électronique et papier) est irrecevable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'entretien de voirie et de maçonnerie pour les besoins de la ville de Romans-sur-Isère.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 - enrobé chaud.
Informations complémentaires sur les lots: 3 750,00 EUR HT mini - 15 000,00 EUR HT maxi
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 - gravier.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 - enrobé tiède.
Informations complémentaires sur les lots: 3 750,00 EUR HT mini - 20 000,00 EUR HT maxi
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 - gravillons.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 - liant.
Informations complémentaires sur les lots: 3 750,00 EUR HT mini - 40 000,00 EUR HT maxi
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 - fourniture de voirie et de maçonnerie.
Numéro de référence: 2012-08 (AO)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Romans-sur-Isère, 26102 Romans-sur-Isère Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives exigibles uniquement du candidat retenu: dc6, dc7 ou équivalent.
Situation économique et financière:
— lettre de candidature Dc1 ou équivalent,
— dc2 ou équivalent,
— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat déclaration sur l'honneur du candidat justifiant:
—— qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
—— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
—— qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail,
— assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité extrait K ou Kbis.
— présentation d'une liste des principales références de prestations équivalentes exécutées au cours des 3 dernières années et / ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser les prestations,
— déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour réaliser les prestations demandées,
— déclaration indiquant le chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement et de paiement:
— financement: budget de la commune,
— ressources propres mode de règlement: virement par mandat administratif avec paiement à 30 jours avance dans les conditions définies aux articles 87 et 88 du CMP.
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Delai de livraison (délai de livraison 10 % - périodicité de livraison 20 %) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mlle Muller Valérie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Romans-sur-Isère
Adresse postale: avenue de Saint-Donat
Commune postale: Romans-sur-Isère Cedex
Point de contact: service des espaces extérieurs
M. Bellavia Mario
Téléphone: +33 475056971 📞
Adresse postale: place Jules Nadi
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_cKHAYpnpmy 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-04-23 📅
Date de fin: 2013-04-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-08 (AO)
Informations complémentaires
Durée du marché: 1 an à compter du 23.4.2012, avec possibilité de 2 reconductions d'un an chacune.
Il s'agit d'un marché à bons de commandes avec montant mini et maxi/an.
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée.
En cas de réponse dématérialisée, la plate-forme retenue par la ville est accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Un soumissionnement émis en double (électronique et papier) est irrecevable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Romans-sur-Isère - service des marchés publics
Adresse postale: place Jules Nadi - BP 1012
Commune postale: Romans-sur-Isère Cedex
Code postal: 26102
Source: OJS 2012/S 018-028791 (2012-01-23)
Avis d'attribution de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Jules Nadi, BP 1012
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-151555
Se réfère à l'avis: 2012/S 18-028791
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. délai de livraison (délai de livraison 10 % - périodicité de livraison 20 %) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: SAS Cheval Frères
Adresse postale: quartier de Mondy, BP 84
Commune postale: Bourg-de-Péage Cedex
Code postal: 26302
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Commune postale: Bourg-de-Péage
5️⃣
Nom: Eurovia Dala
Adresse postale: ZA des Allobroges, 5 rue Condorcet, BP 288
Commune postale: Romans-sur-Isère Cedex
Code postal: 26106
6️⃣
Nom: Infructueux
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Romans-sur-Isère
Adresse postale: place Jules Nadi, BP 1012
Source: OJS 2012/S 092-151555 (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Jules Nadi, BP 1012
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-151555
Se réfère à l'avis: 2012/S 18-028791
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Annonce n° 127, BOAMP 18 A. Annonce n° 157, BOAMP 18 B du 26.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. délai de livraison (délai de livraison 10 % - périodicité de livraison 20 %) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: SAS Cheval Frères
Adresse postale: quartier de Mondy, BP 84
Commune postale: Bourg-de-Péage Cedex
Code postal: 26302
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Commune postale: Bourg-de-Péage
5️⃣
Nom: Eurovia Dala
Adresse postale: ZA des Allobroges, 5 rue Condorcet, BP 288
Commune postale: Romans-sur-Isère Cedex
Code postal: 26106
6️⃣
Nom: Infructueux
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Romans-sur-Isère
Adresse postale: place Jules Nadi, BP 1012
Source: OJS 2012/S 092-151555 (2012-05-11)
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