Fourniture d'ensembles de réchauffage

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture d'ensembles de réchauffage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Esbit Compagnie GMBH
• SRD Lamifrance

Qui ?

• Mindef/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauffantes et réchauds › Réchauds

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-12	Avis de marché
2013-01-17	Informations complémentaires
2013-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réchauds
Quantité ou étendue:

Minimum de 3 000 000 sur 36 mois et maximum de 9 000 000 sur 36 mois d'ensembles de réchauffage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réchauds 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay - quartier Estienne, BP 50098
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches3.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date limite de soumission: 2013-02-02 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-396499
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans - cahier des clauses administratives générales /Fournitures courantes et services.Il sera fait application d'un critère additionnel d'insertion sociale par l'activité économique en cas d'équivalence des offres.L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation Utilisateur Opérateur Economique" figurant dans l'encart "Aide" du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement : tél +33 134574561. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées pour tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 8 du Rc.Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.Horaires d'ouverture du Cescof : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 du vendredi de 9:00 - 11:30.Le Cescof sera fermé le : - 24.12.2012- 25.12.2012- 26.12.2012- 31.12.2012- 1.1.2013 et le 2.1.2013. Horaires d'ouverture du Laboca d'Angers : du lundi au jeudi de 7:30 à 15:00 et le vendredi de 7:30 à 11:00.Le Laboca d'Angers sera fermé du 21.12.2012 au 2.1.2013 inclus.Horaire d'ouverture de l'Eloca d'Angers : du lundi au jeudi 7:30 à 15:00 et le vendredi de 7:30 à 11:00.L'Eloca d'Angers sera fermé du 21.12.2012 au 2.1.2013 inclus.La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et des dossiers techniques.Les échantillons et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.Modalités d'attribution du marché Si au moins 3 offres sont recevables, le marché sont attribués selon les modalités suivantes :50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier.30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.Si seules deux offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.Si une seule offre est recevable, l'intégralité du marché est attribuée au candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Informations complémentaires

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans - cahier des clauses administratives générales /Fournitures courantes et services.Il sera fait application d'un critère additionnel d'insertion sociale par l'activité économique en cas d'équivalence des offres.L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation Utilisateur Opérateur Economique" figurant dans l'encart "Aide" du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement : tél +33 134574561. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées pour tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 8 du Rc.Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.Horaires d'ouverture du Cescof : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 du vendredi de 9:00 - 11:30.Le Cescof sera fermé le : - 24.12.2012- 25.12.2012- 26.12.2012- 31.12.2012- 1.1.2013 et le 2.1.2013. Horaires d'ouverture du Laboca d'Angers : du lundi au jeudi de 7:30 à 15:00 et le vendredi de 7:30 à 11:00.Le Laboca d'Angers sera fermé du 21.12.2012 au 2.1.2013 inclus.Horaire d'ouverture de l'Eloca d'Angers : du lundi au jeudi 7:30 à 15:00 et le vendredi de 7:30 à 11:00.L'Eloca d'Angers sera fermé du 21.12.2012 au 2.1.2013 inclus.La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et des dossiers techniques.Les échantillons et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.Modalités d'attribution du marché Si au moins 3 offres sont recevables, le marché sont attribués selon les modalités suivantes :50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier.30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.Si seules deux offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.Si une seule offre est recevable, l'intégralité du marché est attribuée au candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'ensembles de réchauffage.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: M_115
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "Formulaires".Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire Noti2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant. Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprisesou par l'ensemble des memebres du groupement.

Situation économique et financière:

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou du (des 2) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans.- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou de la (les 2) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans;- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 années, ou de la (des deux) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'avance, les acomptes et les versements à titre de réglements partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: m_115
Contact
Point de contact: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay - 78120 Rambouillet
M. le directeur du Cescof
Nom: MINDEF/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Chef de section 3
Fax: +33 134576142 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: div. A-F/Sao ; quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098
Point de contact: SAO (pour les plis) et Angers pour les échantillons (voir article 8 du RC).
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M_115
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) - Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098 - 78513 Rambouillet - fax +33 134576155 / TA de Versailles (recours contentieux)
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2012/S 241-396499 (2012-12-12)

Informations complémentaires (2013-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-04 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-021547
Se réfère à l'avis: 2012/S 241-396499
Numéro JO-S: 16
Source: OJS 2013/S 016-021547 (2013-01-17)

Avis d'attribution de marché (2013-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 309 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270481
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Marché no201200220130180000 attribué à la société ESBIT Gmbh pour 60% des quantités prévues au marché soit 1800000 ensembles de réchauffage au minimum et 5 400 000 ensembles de réchauffage au maxi au PUHT de 0,798 EUR pour un montant min HT de 1 436 400 EUR et un montant maxi HT de 4 309 200 EUR. Marché no201200220130190000 attribué à la société SRD Lamifrance pour 40% des quantités prévues au marché soit 1 200 000 ensembles de réchauffage au minimum et 3 600 000 ensembles de réchauffage au maxi au PUHT de 0,779 EUR pour un montant min HT de 934 800 EUR et un montant maxi de 2 804 400 EUR. Annonce nº 229, BOAMP 242 B du 14.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers, 49130 Les Ponts-de-Cé.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-28 📅
Nom: Esbit Compagnie GMBH
Adresse postale: Marlowring 21, Adola-Haus
Commune postale: Hambourg
Code postal: 22585
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: philip.paap@esbit.de 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-27 📅
Nom: SRD Lamifrance
Adresse postale: 3 rue Ernest Cresp
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Courrier électronique: srd.lamifrance@club-internet.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) - quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098 - 78513 Rambouillet - fax: +33 134576155/TA de Versailles (recours contentieux)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2013/S 155-270481 (2013-08-07)

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