Fourniture d'enrobés à froid denses
Ville de Caen
Fourniture d'enrobés à froid denses utilisés par les régies de la ville de Caen pour le bouchage des trous sur chaussées et trottoirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-09 | Avis de marché |
| 2013-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: hôtel de ville, esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-09 📅
Date limite de soumission: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 155-259034
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 12DVO003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14000 Caen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire - député du Calvados
Nom: Mairie de Caen
Adresse postale: DRJCP commande publique, esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Point de contact: Mme Brigitte Burnel
Téléphone: +33 231304292 📞
Fax: +33 231304122 📠
URL des documents: http://www.caen.fr/marches 🌏
Adresse postale: DRJCP commande publique esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
URL pour la participation: http://www.caen.fr/marches 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DVO003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 155-259034 (2012-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 5 000,00 EUR (HT). Seuil maximum 20 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2013.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: hôtel de ville, esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-09 📅
Date limite de soumission: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 155-259034
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Renseignements techniques: direction de la voirie - Gérard Grenet - téléphone: +33 231754920 - télécopie: +33 231754949. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent etre communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.caen.fr/marches. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, Dvd-Rom, clés Usb...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'enrobés à froid denses utilisés par les régies de la ville de Caen pour le bouchage des trous sur chaussées et trottoirs.
Description des options: Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 12DVO003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14000 Caen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature Dc1, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires). Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire - député du Calvados
Nom: Mairie de Caen
Adresse postale: DRJCP commande publique, esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Point de contact: Mme Brigitte Burnel
Téléphone: +33 231304292 📞
Fax: +33 231304122 📠
URL des documents: http://www.caen.fr/marches 🌏
Adresse postale: DRJCP commande publique esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
URL pour la participation: http://www.caen.fr/marches 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DVO003
Informations complémentaires
Renseignements techniques: direction de la voirie - Gérard Grenet - téléphone: +33 231754920 - télécopie: +33 231754949. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent etre communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.caen.fr/marches. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, Dvd-Rom, clés Usb...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2013-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011628
Se réfère à l'avis: 2012/S 155-259034
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-07 📅
Nom: Screg IDF Normandie
Adresse postale: rue de la Liberté
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 010-011628 (2013-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011628
Se réfère à l'avis: 2012/S 155-259034
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Annonce no 154, B.O.A.M.P. 156 B du 14.8.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-07 📅
Nom: Screg IDF Normandie
Adresse postale: rue de la Liberté
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procédure de pleine juridiction : les concurrents évincés peuvent contester la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, étant précisé que les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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